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227 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
Résultat n°2

Concours « Equipements sportifs et Environnement ».
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Concours « Equipements sportifs et Environnement ».
Résultat n°3

Salon de l’Habitat à Belfort.
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Salon de l’Habitat à Belfort.
Résultat n°4

Andelnans, Beaucourt.
Cote
1192 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Andelnans, Beaucourt.
Résultat n°5

Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.
Cote
1192 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.
Résultat n°6

Châtenois-les-Forges.
Cote
1192 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Châtenois-les-Forges.
Résultat n°7

Cravanche, Danjoutin, Delle.
Cote
1192 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Cravanche, Danjoutin, Delle.
Résultat n°8

Delle.
Cote
1192 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Delle.
Résultat n°9

Essert, Faverois.
Cote
1192 W 22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Essert, Faverois.
Résultat n°10

Giromagny, Grandvillars.
Cote
1192 W 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Giromagny, Grandvillars.
Résultat n°11

Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.
Cote
1192 W 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.
Résultat n°12

Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
1192 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°13

Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.
Cote
1192 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.
Résultat n°14

Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.
Cote
1192 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.
Résultat n°15

Etueffont, Giromagny.
Cote
1192 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Etueffont, Giromagny.
Résultat n°16

Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain, Morvillars.
Cote
1192 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain,...
Résultat n°17

Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.
Cote
1192 W 30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.
Résultat n°18

Rougegoutte.
Cote
1192 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Rougegoutte.
Résultat n°19

Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.
Cote
1192 W 1-7
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château...
Résultat n°20

VIIe Plan : programmation.
Cote
1192 W 11-16
 Date
1984 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • VIIe Plan : programmation.
Résultat n°21

Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires diverses.
Cote
1192 W 32-34
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires...
Résultat n°22

Economies d’énergie.
Cote
1192 W 8-10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie.
Résultat n°23

1811-1929
Cote
8 S 1
 Date
1811-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Instructions, circulaires
  • 1811-1929
Résultat n°24

Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt
Cote
8 S 10
 Date
1838
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
Résultat n°25

Ligne Kemps-Troyes : cahier des charges, plans, rapports de l'ingénieur, correspondance
Cote
8 S 100
 Date
1931-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Kemps-Troyes : cahier des charges, plans, rapports...
Résultat n°26

Ligne Belfort-Delle-frontière suisse : autorisation d'exécuter les travaux, plans, rapports de l'ingénieur, observations des chemins de fer Paris Lyon Méditerranée (P.L.M.)
Cote
8 S 101
 Date
1910-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Belfort-Delle-frontière suisse : autorisation...
Résultat n°27

Ligne Giromagny-Saint-Germain : autorisation d'exécuter les travaux, correspondance
Cote
8 S 102
 Date
1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Giromagny-Saint-Germain : autorisation d'exécuter...
Résultat n°28

Ligne à 9000 volts entre Delle et Faverois (traversée aérienne des chemins de fer de Montbéliard à Delle) : plans, profils, correspondance, autorisation, observation de la compagnie des chemins de fer
Cote
8 S 103
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne à 9000 volts entre Delle et Faverois (traversée...
Résultat n°29

Ligne Saint-Germain-Lachapelle-sous-Rougemont : autorisation des travaux
Cote
8 S 104
 Date
1912-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Saint-Germain-Lachapelle-sous-Rougemont : autorisation...
Résultat n°30

Dérivations de Delle, Beaucourt et Châtenois : autorisation de circulation de courant
Cote
8 S 105
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Dérivations de Delle, Beaucourt et Châtenois : autorisation...
Résultat n°31

Ligne Abbevillers-Saint-Dizier : autorisation des travaux, procès verbal de reconnaissance
Cote
8 S 106
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Abbevillers-Saint-Dizier : autorisation des travaux,...
Résultat n°32

Ligne Grandvillars-Bourogne : observation de la compagnie P.L.M., rapport de l'ingénieur, correspondance, plans
Cote
8 S 107
 Date
1921-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Grandvillars-Bourogne : observation de la compagnie...
Résultat n°33

Ligne Fesches-le-Châtel-Bourogne : autorisation de travaux
Cote
8 S 108
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Fesches-le-Châtel-Bourogne : autorisation de...
Résultat n°34

Ligne Belfort-Réchésy : autorisation de travaux, plans, correspondance, rapports de l'ingénieur P.L.M.
Cote
8 S 109
 Date
1921-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Belfort-Réchésy : autorisation de travaux, plans,...
Résultat n°35

Andelnans : indemnités dues à la commune pour extraction de minerai par les forges de Belfort et d'Audincourt
Cote
8 S 11
 Date
1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Andelnans : indemnités dues à la commune pour extraction...
Résultat n°36

Lignes Faverois-Réchésy, Florimont-Courcelles : autorisation de travaux
Cote
8 S 110
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Lignes Faverois-Réchésy, Florimont-Courcelles : autorisation...
Résultat n°37

Ligne Valdoie-Giromagny : autorisation des travaux
Cote
8 S 111
 Date
1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Valdoie-Giromagny : autorisation des travaux
Résultat n°38

Ligne Ronchamp-Lachapelle : plans, rapports, correspondance, délibération du conseil municipal, plainte d'un particulier
Cote
8 S 112
 Date
1934-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Ronchamp-Lachapelle : plans, rapports, correspondance,...
Résultat n°39

Ligne Sochaux-Bourogne : autorisation des travaux, plans
Cote
8 S 113
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Sochaux-Bourogne : autorisation des travaux,...
Résultat n°40

Ligne de bouclage Suarce-Lepuix : autorisation des travaux
Cote
8 S 114
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne de bouclage Suarce-Lepuix : autorisation des...
Résultat n°41

Ligne de bouclage Chèvremont-Fontenelle : autorisation des travaux
Cote
8 S 115
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne de bouclage Chèvremont-Fontenelle : autorisation...
Résultat n°42

Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation des travaux
Cote
8 S 116
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation...
Résultat n°43

Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance
Cote
8 S 117
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement...
Résultat n°44

Etablissement de la ligne de transport d'énergie de la société des Houillères de Ronchamp à la traversée du chemin d'intérêt commun n° 25 à Delle : permission de voirie
Cote
8 S 118
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Etablissement de la ligne de transport d'énergie de...
Résultat n°45

Traversée de la ligne Delle-Pouxeux par une ligne à 75 000 volts de la Société des forces motrices des forges et visseries de Saint-Hyppolyte : arrêté préfectoral
Cote
8 S 119
 Date
1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Traversée de la ligne Delle-Pouxeux par une ligne à...
Résultat n°46

Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard pour l'alimentation des fourneaux de Belfort et Châtenois, demande de concession des forges d'Audincourt, délimitation des concessions, plans des délimitations
Cote
8 S 12
 Date
1811-1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard...
Résultat n°47

Traversée par la ligne de la société des Houillères de Ronchamp des chemins de fer de Paris à Belfort : arrêté préfectoral
Cote
8 S 120
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Traversée par la ligne de la société des Houillères...
Résultat n°48

Demande de concession par la société des Houillères de Ronchamp pour la ligne Cravanche-Essert : demande, correspondance, autorisation
Cote
8 S 121
 Date
1907-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Demande de concession par la société des Houillères...
Résultat n°49

Concession d'Etat d'un réseau à haute tension à 5000 volts pour distribution d'énergie aux services publics et aux établissements Electro-industriels Rabut de Vesoul : dossier, communes d'Angeot, Bethonvilliers, Chèvremont, Cunelières, Eguenigue, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Menoncourt, Petit-Croix, Phaffans, Reppe, Vauthiermont
Cote
8 S 122
 Date
1925-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Concession d'Etat d'un réseau à haute tension à 5000...
Résultat n°50

Ligne Liebvillers-Bourogne : demande de concession de la société des Forges et visseries de Saint-Hyppolyte : enquête, rapport ministériel
Cote
8 S 123
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Ligne Liebvillers-Bourogne : demande de concession...
Résultat n°51

Concession d'Etat de la ligne Cravanche-Belfort à la société des Houillères de Ronchamp : plans, cahier des charges, délibération du conseil municipal
Cote
8 S 124
 Date
1927-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Concession d'Etat de la ligne Cravanche-Belfort à la...
Résultat n°52

Demande de la société du Refrain d'extension de la concession d'Etat : correspondance, délibération des communes
Cote
8 S 125
 Date
1930-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Demande de la société du Refrain d'extension de la...
Résultat n°53

Concession par l'état aux Houillères de Ronchamp d'énergie électrique aux services publics sur les cinq départements, Territoire de Belfort, Haute-Saône, Vosges, Haute-Marne, Doubs : plans, rapports de l'ingénieur, arrêté préfectoral
Cote
8 S 126
 Date
1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Concession par l'état aux Houillères de Ronchamp d'énergie...
Résultat n°54

Révision des concessions de distribution d'énergie électrique par suite de l'application des décrets-loi du 16 juillet 1935 : délibérations des conseils municipaux, correspondance, rapports de l'ingénieur
Cote
8 S 127
 Date
1934-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Révision des concessions de distribution d'énergie...
Résultat n°55

Concession d'Etat aux Houillères de Ronchamp : délimitation, convention
Cote
8 S 128
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Concession d'Etat aux Houillères de Ronchamp : délimitation,...
Résultat n°56

Ligne à 5000 volts de Giromagny à Vescemont : demande de concession d'Etat par la société Ardouin et Cie : rapports des ingénieurs, plans, cahier des charges, délibérations des conseils municipaux
Cote
8 S 129
 Date
1924-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Ligne à 5000 volts de Giromagny à Vescemont : demande...
Résultat n°57

Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs Viellard et Antonin
Cote
8 S 13
 Date
1829
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs...
Résultat n°58

Ligne à haute tension 9000 volts de Faverois à Réchésy, demande de concession par la commune : enquête, rapport de l'ingénieur, délibérations des conseils municipaux, plans
Cote
8 S 130
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Ligne à haute tension 9000 volts de Faverois à Réchésy,...
Résultat n°59

Ligne haute tension 9000 volts de Châtenois à Trétudans : demande de concession par la Société des forces motrices du Refrain : délibérations des conseils municipaux, rapports de l'ingénieur, projet d'arrêté préfectoral, plans
Cote
8 S 131
 Date
1924-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Ligne haute tension 9000 volts de Châtenois à Trétudans...
Résultat n°60

Concession par l'Etat à la société des Houillères de Ronchamp d'une distribution d'énergie électrique aux services publics dans les communes de Roppe et Vétrigne : demande, rapport de l'ingénieur, enquête, carte, autorisation
Cote
8 S 132
 Date
1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Concession par l'Etat à la société des Houillères de...
Résultat n°61

Demande d'incorporation par la Société des forces motrices de Saint-Hyppolyte d'une ligne de transport d'énergie d'Arbouans à Bourogne dans la concession de l'Etat : rapport de l'ingénieur, plans, enquête d'utilité publique, délibération du conseil municipal
Cote
8 S 133
 Date
1924-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Demande d'incorporation par la Société des forces motrices...
Résultat n°62

Ligne Andelnans-Morvillars-Etupes : demande de concession d'Etat, délibération des conseils municipaux, plan, correspondance, cahier des charges, arrêté préfectoral
Cote
8 S 134
 Date
1935-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Ligne Andelnans-Morvillars-Etupes : demande de concession...
Résultat n°63

Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses
Cote
8 S 135
 Date
1924, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Syndicats d'électrification, adhésion des communes...
Résultat n°64

Communes pas encore électrifiées, participation du département : rapports de l'ingénieur, plans, correspondance, états de renseignements, devis, extraits de registre de délibérations, rapports, motion du Conseil général
Cote
8 S 136
 Date
1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Communes pas encore électrifiées, participation du...
Résultat n°65

Tarifications : correspondance, projets de tarifs, rapport de l’ingénieur
Cote
8 S 137
 Date
1934-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Tarifications : correspondance, projets de tarifs,...
Résultat n°66

1939
Cote
8 S 138
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Contrôle des réseaux communaux de distribution d'énergie...
  • 1939
Résultat n°67

1939
Cote
8 S 139
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Contrôle des réseaux communaux de distribution d'énergie...
  • 1939
Résultat n°68

Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur, correspondance, délibération du conseil municipal
Cote
8 S 14
 Date
1848-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur,...
Résultat n°69

Branchement 9000 volts des communes de Novillard-Thiancourt-Villars-le- Sec : autorisation de circulation de courant, arrêtés, rapports de l'ingénieur, plans, cahier des charges, extraits de registre de délibérations, mémoire, registre d’enquête, procès verbal d’enquête
Cote
8 S 140
 Date
1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Branchement 9000 volts des communes de Novillard-Thiancourt-Villars-le-...
Résultat n°70

Andelnans, extension du réseau basse tension (1925-1926) et raccordement du poste extérieur à la ligne 15 kW Danjoutin-Andelnans : procès verbal de reconnaissance, arrêté, autorisation de circulation de courant, correspondance
Cote
8 S 141
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Andelnans, extension du réseau basse tension (1925-1926)...
Résultat n°71

Angeot, établissement d'une ligne privée Schuster (1926) et réseau de distribution basse tension (1927) : procès verbaux de reconnaissance, autorisation de circulation de courant, correspondance, rapport de l’ingénieur
Cote
8 S 142
 Date
1926-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Angeot, établissement d'une ligne privée Schuster (1926)...
Résultat n°72

Anjoutey, réseau secondaire : autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, procès verbal de reconnaissance, correspondance, procès verbal de réception
Cote
8 S 143
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Anjoutey, réseau secondaire : autorisation pour l’exécution...
Résultat n°73

Auxelles-Bas, éclairage électrique (1906-1910), ligne particulière des tissages (1926-1927) : rapport de l’agent-voyer, extraits de registre de délibérations, rapports de l’ingénieur, état de recouvrement de sommes, correspondance, traité pour l’éclairage électrique, procès verbal de reconnaissance, autorisation de circulation de courant, autorisation d’établissement de ligne
Cote
8 S 144
 Date
1906-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Auxelles-Bas, éclairage électrique (1906-1910), ligne...
Résultat n°74

Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté
Cote
8 S 145
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort...
Résultat n°75

Bavilliers, prolongement du réseau (1922) et déplacement des lignes (1936) : correspondance, autorisation de circulation de courant, procès verbaux de reconnaissance
Cote
8 S 146
 Date
1922-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Bavilliers, prolongement du réseau (1922) et déplacement...
Résultat n°76

Beaucourt, électrification de la carrière : procès verbal de reconnaissance, autorisation de circulation de courant
Cote
8 S 147
 Date
1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Beaucourt, électrification de la carrière : procès...
Résultat n°77

Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer, cahier des charges, conventions, avenants, procès verbaux, autorisations de circulation de courant, autorisations de travaux, arrêtés, notes, plans, état des renseignements, profil, projet, conférence, correspondance
Cote
8 S 148
 Date
1910-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Belfort, électrification d'établissements privés et...
Résultat n°78

Bermont, ligne particulière entre le moulin Courtot et la maison d'habitation : procès verbal de réception, correspondance, autorisation de circulation de courant
Cote
8 S 149
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Bermont, ligne particulière entre le moulin Courtot...
Résultat n°79

Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain communal : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur
Cote
8 S 15
 Date
1844
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain...
Résultat n°80

Bessoncourt, autorisation d'un réseau basse tension : correspondance, procès verbaux de reconnaissance, autorisations de circulation de courant
Cote
8 S 150
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Bessoncourt, autorisation d'un réseau basse tension :...