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227 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Giromagny : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Giromagny : voir Rosemont
Résultat n°2

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)
Cote
8 S 53
 Date
1811, 1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
Résultat n°3

Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
Cote
8 S 81
 Date
An XII
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
Résultat n°4

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches
Cote
8 S 25
 Date
An XIII-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
Résultat n°5

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)
Cote
8 S 80
 Date
1869, 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°6

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)
Cote
8 S 45
 Date
1868, 1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
Résultat n°7

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale
Cote
8 S 50
 Date
1855, 1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
Résultat n°8

Petit-Croix : voir Lacollonge
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Petit-Croix : voir Lacollonge
Résultat n°9

Lepuis-Gy : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lepuis-Gy : voir Rosemont
Résultat n°10

Riervescemont : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Riervescemont : voir Rosemont
Résultat n°11

Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance
Cote
8 S 24
 Date
1805-1806
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance
Résultat n°12

Plaintes, réclamations
Cote
8 S 22
 Date
1811-1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Plaintes, réclamations
Résultat n°13

1811-1929
Cote
8 S 1
 Date
1811-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Instructions, circulaires
  • 1811-1929
Résultat n°14

Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard pour l'alimentation des fourneaux de Belfort et Châtenois, demande de concession des forges d'Audincourt, délimitation des concessions, plans des délimitations
Cote
8 S 12
 Date
1811-1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard...
Résultat n°15

Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires de Lachapelle et Petitefontaine pour occupation de leurs gravières
Cote
8 S 29
 Date
1812
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Généralités
  • Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires...
Résultat n°16

Personnel : fixation des appointements du gardien des bâtiments
Cote
8 S 18
 Date
1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Personnel : fixation des appointements du gardien des...
Résultat n°17

Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation, inventaire
Cote
8 S 23
 Date
1813-1828
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation,...
Résultat n°18

Minerais divers
Cote
8 S 7
 Date
1815-1864
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
  • Minerais divers
Résultat n°19

Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance
Cote
8 S 9
 Date
1828-1829
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de sel
  • Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande...
Résultat n°20

Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs Viellard et Antonin
Cote
8 S 13
 Date
1829
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs...
Résultat n°21

Roppe : demandes de concession, délimitation des concessions, plans des délimitations
Cote
8 S 16
 Date
1830-1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Roppe : demandes de concession, délimitation des concessions,...
Résultat n°22

Eguenigue, carrière à plâtre : autorisation d'exploitation
Cote
8 S 46
 Date
1834
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Eguenigue, carrière à plâtre : autorisation d'exploitation
Résultat n°23

Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt
Cote
8 S 10
 Date
1838
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
Résultat n°24

Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain communal : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur
Cote
8 S 15
 Date
1844
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain...
Résultat n°25

Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans
Cote
8 S 92
 Date
1847-1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°26

Andelnans : indemnités dues à la commune pour extraction de minerai par les forges de Belfort et d'Audincourt
Cote
8 S 11
 Date
1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Andelnans : indemnités dues à la commune pour extraction...
Résultat n°27

Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur, correspondance, délibération du conseil municipal
Cote
8 S 14
 Date
1848-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur,...
Résultat n°28

Auxelles-Bas : autorisation d'extraction de matériaux en forêt communale
Cote
8 S 30
 Date
1851
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Auxelles-Bas : autorisation d'extraction de matériaux...
Résultat n°29

Faverois : autorisation d'exploitation, baux
Cote
8 S 47
 Date
1853-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Faverois : autorisation d'exploitation, baux
Résultat n°30

Bretagne, carrière Desprez : indemnité
Cote
8 S 36
 Date
1853
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Bretagne, carrière Desprez : indemnité
Résultat n°31

Bermont : autorisation d'extraction de matériaux dans la forêt communale
Cote
8 S 33
 Date
1854
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Bermont : autorisation d'extraction de matériaux dans...
Résultat n°32

Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix
Cote
8 S 52
 Date
1855-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
Résultat n°33

Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale
Cote
8 S 49
 Date
1861
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°34

Statistiques des carrières en France, liste des carrières en exploitation
Cote
8 S 28
 Date
1861-1897
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Généralités
  • Statistiques des carrières en France, liste des carrières...
Résultat n°35

Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1862-1866) ; autorisation d'exploitation de la carrière du Mont (1920)
Cote
8 S 54
 Date
1862-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale...
Résultat n°36

Fêche-l'Eglise : ouverture d'une gravière dans la forêt communale
Cote
8 S 48
 Date
1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Fêche-l'Eglise : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°37

Demandes de concession de différentes mines dans plusieurs départements par Viellard-Migeon
Cote
8 S 27
 Date
1867-1868
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines extérieures au département
  • Demandes de concession de différentes mines dans plusieurs...
Résultat n°38

Exploitation d'une gravière sur les terrains communaux
Cote
8 S 39
 Date
1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Danjoutin
  • Exploitation d'une gravière sur les terrains communaux
Résultat n°39

Nomination d'inspecteurs généraux
Cote
8 S 3
 Date
1876-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Personnel
  • Nomination d'inspecteurs généraux
Résultat n°40

Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière
Cote
8 S 82
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation...
Résultat n°41

Redevances
Cote
8 S 19
 Date
1877-1889
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Redevances
Résultat n°42

Administration : demande de rétrocession d'archives au département du Haut-Rhin
Cote
8 S 17
 Date
1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Administration : demande de rétrocession d'archives...
Résultat n°43

Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière
Cote
8 S 37
 Date
1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière
Résultat n°44

Inscription des appareils à vapeur : registre
Cote
8 S 90
 Date
1880-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Inscription des appareils à vapeur : registre
Résultat n°45

Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux publics 1880-1884, 1933-1934
Cote
8 S 6
 Date
1880-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux...
Résultat n°46

Belfort, carrière du vallon : plainte du directeur de l'Artillerie
Cote
8 S 32
 Date
1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Belfort, carrière du vallon : plainte du directeur...
Résultat n°47

Grosne : ouverture d'une gravière dans des terrains communaux, plans
Cote
8 S 51
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Grosne : ouverture d'une gravière dans des terrains...
Résultat n°48

Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation d'une carrière, demande d'indemnité pour dégâts causés
Cote
8 S 85
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation...
Résultat n°49

Instructions, circulaires
Cote
8 S 87
 Date
1885-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Instructions, circulaires
Résultat n°50

Correspondance
Cote
8 S 20
 Date
1889
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Faillites des concessionnaires
  • Correspondance
Résultat n°51

Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres dans la carrière
Cote
8 S 86
 Date
1889-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres...
Résultat n°52

Sécurité des ouvriers mineurs : élection des délégués, plan de la circonscription de Giromagny
Cote
8 S 4
 Date
1890-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Personnel
  • Sécurité des ouvriers mineurs : élection des délégués,...
Résultat n°53

Inscription, rapports de contrôle, correspondance
Cote
8 S 91
 Date
1894-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Inscription, rapports de contrôle, correspondance
Résultat n°54

Etats des accidents
Cote
8 S 93
 Date
1896-1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Etats des accidents
Résultat n°55

Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation
Cote
8 S 89
 Date
1896-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation
Résultat n°56

Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur
Cote
8 S 155
 Date
1906-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension...
Résultat n°57

Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses
Cote
8 S 135
 Date
1924, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Syndicats d'électrification, adhésion des communes...
Résultat n°58

Boron, concession et traité pour l'éclairage : extrait de registre de délibération
Cote
8 S 151
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Boron, concession et traité pour l'éclairage : extrait...
Résultat n°59

Grosne, étude de construction de ligne : extrait de registre de délibérations
Cote
8 S 176
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Grosne, étude de construction de ligne : extrait de...
Résultat n°60

Auxelles-Bas, éclairage électrique (1906-1910), ligne particulière des tissages (1926-1927) : rapport de l’agent-voyer, extraits de registre de délibérations, rapports de l’ingénieur, état de recouvrement de sommes, correspondance, traité pour l’éclairage électrique, procès verbal de reconnaissance, autorisation de circulation de courant, autorisation d’établissement de ligne
Cote
8 S 144
 Date
1906-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Auxelles-Bas, éclairage électrique (1906-1910), ligne...
Résultat n°61

Suarce : projet de convention (1906), autorisation de travaux (1931), rapports, traité de l’éclairage électrique
Cote
8 S 198
 Date
1906, 1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Suarce : projet de convention (1906), autorisation...
Résultat n°62

Froidefontaine, concession : extrait de registre de délibérations
Cote
8 S 173
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Froidefontaine, concession : extrait de registre de...
Résultat n°63

Faverois, concession du réseau : extrait de registre de délibérations, registre d’enquête, arrêtés, rapports de l’ingénieur, autorisations de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, correspondance, autorisation d’exécuter les travaux, convention, marché
Cote
8 S 170
 Date
1906-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Faverois, concession du réseau : extrait de registre...
Résultat n°64

Delle, traité de concession, traversée de lignes de chemins de fer, extension du réseau : autorisation de circulation de courant, avenant au contrat de concession, rapport du subdivisionnaire, rapport de l’ingénieur, arrêtés, certificat d’affichage, registre d’enquête, procès verbal d’enquête, correspondance, concession, procès verbal de reconnaissance, autorisations pour l’exécution des travaux, autorisations de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique
Cote
8 S 162
 Date
1907-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Delle, traité de concession, traversée de lignes de...
Résultat n°65

Demande de concession par la société des Houillères de Ronchamp pour la ligne Cravanche-Essert : demande, correspondance, autorisation
Cote
8 S 121
 Date
1907-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Demande de concession par la société des Houillères...
Résultat n°66

Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
Cote
8 S 94
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
Résultat n°67

Châtenois, carrière Grassi : demande d'enquête
Cote
8 S 38
 Date
1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Châtenois, carrière Grassi : demande d'enquête
Résultat n°68

Danjoutin, croisement de lignes de chemins de fer, électrification d'installation particulières, extension du réseau : arrêté, procès verbal de récolement, demande d’autorisation, état des renseignements, procès verbal de réception et d’essais, conférence, autorisation de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, rapport de l’ingénieur, procès verbal d’enquête, certificat d’affichage, extrait de registre des délibérations, avenant
Cote
8 S 161
 Date
1909-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Danjoutin, croisement de lignes de chemins de fer,...
Résultat n°69

Chaux, installation et prolongement du réseau (1922) : rapport de l’ingénieur, cahier des charges, procès verbal de réception (1909-1912), extraits de registre de délibérations, correspondance, police d’abonnement éclairage et force motrice, avis du maire, procès verbal d’enquête, arrêté, autorisation de circulation de courant, procès verbal de reconnaissance
Cote
8 S 156
 Date
1909-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Chaux, installation et prolongement du réseau (1922)...
Résultat n°70

Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer, cahier des charges, conventions, avenants, procès verbaux, autorisations de circulation de courant, autorisations de travaux, arrêtés, notes, plans, état des renseignements, profil, projet, conférence, correspondance
Cote
8 S 148
 Date
1910-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Belfort, électrification d'établissements privés et...
Résultat n°71

Ligne Belfort-Delle-frontière suisse : autorisation d'exécuter les travaux, plans, rapports de l'ingénieur, observations des chemins de fer Paris Lyon Méditerranée (P.L.M.)
Cote
8 S 101
 Date
1910-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Belfort-Delle-frontière suisse : autorisation...
Résultat n°72

Ligne Giromagny-Saint-Germain : autorisation d'exécuter les travaux, correspondance
Cote
8 S 102
 Date
1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Giromagny-Saint-Germain : autorisation d'exécuter...
Résultat n°73

Rougemont, concession (1910-1914) et établissement de lignes (1914-1935) : extraits du registre de délibérations, rapports de l’ingénieur, avis, procès verbal d’enquête, arrêté, devis, bordereau de prix, traité de gré à gré, autorisation d’exécuter les travaux, traité de concession, acte de concession, autorisation de circulation de courant, procès verbal de reconnaissance et d’essais
Cote
8 S 194
 Date
1910-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Rougemont, concession (1910-1914) et établissement...
Résultat n°74

Etueffont-Haut : établissement d'un réseau d'éclairage, cahier des charges, concession, correspondance, arrêté, demande de permission de voirie, plans, rapport de l’ingénieur (1910-1911) ; électrification des usines Zeller : autorisation de passer un câble sous le chemin d'intérêt commun n° 12, correspondance, extraits de registre de délibérations, rapports de l’ingénieur, arrêtés, avenant au cahier des charges, autorisations d’exécuter les travaux, registre d’enquête, procès verbal d’enquête, avis (1935-1937)
Cote
8 S 168
 Date
1910-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Etueffont-Haut : établissement d'un réseau d'éclairage,...
Résultat n°75

Ligne à 9000 volts entre Delle et Faverois (traversée aérienne des chemins de fer de Montbéliard à Delle) : plans, profils, correspondance, autorisation, observation de la compagnie des chemins de fer
Cote
8 S 103
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne à 9000 volts entre Delle et Faverois (traversée...
Résultat n°76

Fêche-l'Eglise : correspondance, marché pour la fourniture d'électricité, extrait de registre de délibérations
Cote
8 S 171
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Fêche-l'Eglise : correspondance, marché pour la fourniture...
Résultat n°77

Saint-Germain, redevance à payer par la société des Houillères : rapport de l’ingénieur, correspondance
Cote
8 S 196
 Date
1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Saint-Germain, redevance à payer par la société des...
Résultat n°78

Ligne Saint-Germain-Lachapelle-sous-Rougemont : autorisation des travaux
Cote
8 S 104
 Date
1912-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Saint-Germain-Lachapelle-sous-Rougemont : autorisation...
Résultat n°79

Saint-Dizier, concession : autorisation de travaux, extraits du registre de délibérations, rapport de l’ingénieur, procès verbal d’enquête, correspondance, procès verbal de conférence
Cote
8 S 195
 Date
1912-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Saint-Dizier, concession : autorisation de travaux,...
Résultat n°80

Joncherey, établissement du réseau, extension : bordereau, procès verbal de conférence, autorisation d’exécuter les travaux, rapports de l’ingénieur, registre d’enquête, arrêtés, rapport du commissaire enquêteur, avenant au cahier des charges, autorisation de circulation de courant, procès verbal e réception, extrait du registre de délibérations, autorisation pour l’exécution du projet de prolongement
Cote
8 S 177
 Date
1912-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Joncherey, établissement du réseau, extension : bordereau,...