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227 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rougegoutte.
Cote
1192 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Rougegoutte.
Résultat n°2

Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.
Cote
1192 W 30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.
Résultat n°3

Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain, Morvillars.
Cote
1192 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain,...
Résultat n°4

Etueffont, Giromagny.
Cote
1192 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Etueffont, Giromagny.
Résultat n°5

Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.
Cote
1192 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.
Résultat n°6

Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.
Cote
1192 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.
Résultat n°7

Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
1192 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°8

Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.
Cote
1192 W 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.
Résultat n°9

Giromagny, Grandvillars.
Cote
1192 W 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Giromagny, Grandvillars.
Résultat n°10

Essert, Faverois.
Cote
1192 W 22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Essert, Faverois.
Résultat n°11

Delle.
Cote
1192 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Delle.
Résultat n°12

Cravanche, Danjoutin, Delle.
Cote
1192 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Cravanche, Danjoutin, Delle.
Résultat n°13

Châtenois-les-Forges.
Cote
1192 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Châtenois-les-Forges.
Résultat n°14

Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.
Cote
1192 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.
Résultat n°15

Andelnans, Beaucourt.
Cote
1192 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Andelnans, Beaucourt.
Résultat n°16

Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
Résultat n°17

Concours « Equipements sportifs et Environnement ».
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Concours « Equipements sportifs et Environnement ».
Résultat n°18

Salon de l’Habitat à Belfort.
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Salon de l’Habitat à Belfort.
Résultat n°19

1937-1939
Cote
8 S 99
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Statistiques
  • 1937-1939
Résultat n°20

1934-1936
Cote
8 S 98
 Date
1934-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Statistiques
  • 1934-1936
Résultat n°21

Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance
Cote
8 S 97
 Date
1921-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance
Résultat n°22

Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de l'éclairage relatif aux allocations familiales : sentence, convention, correspondance, accord relatif au personnel, liste des allocations familiales
Cote
8 S 96
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Personnel
  • Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de...
Résultat n°23

Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance
Cote
8 S 95
 Date
1928-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Personnel
  • Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance
Résultat n°24

Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
Cote
8 S 94
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
Résultat n°25

Etats des accidents
Cote
8 S 93
 Date
1896-1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Etats des accidents
Résultat n°26

Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans
Cote
8 S 92
 Date
1847-1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°27

Inscription, rapports de contrôle, correspondance
Cote
8 S 91
 Date
1894-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Inscription, rapports de contrôle, correspondance
Résultat n°28

Inscription des appareils à vapeur : registre
Cote
8 S 90
 Date
1880-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Inscription des appareils à vapeur : registre
Résultat n°29

Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance
Cote
8 S 9
 Date
1828-1829
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de sel
  • Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande...
Résultat n°30

Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation
Cote
8 S 89
 Date
1896-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation
Résultat n°31

Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires
Cote
8 S 88
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires
Résultat n°32

Instructions, circulaires
Cote
8 S 87
 Date
1885-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Instructions, circulaires
Résultat n°33

Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres dans la carrière
Cote
8 S 86
 Date
1889-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres...
Résultat n°34

Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation d'une carrière, demande d'indemnité pour dégâts causés
Cote
8 S 85
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation...
Résultat n°35

1917
Cote
8 S 84
 Date
1917
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sévenans : carnets d'attachement
  • 1917
Résultat n°36

1913
Cote
8 S 83
 Date
1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sévenans : carnets d'attachement
  • 1913
Résultat n°37

Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière
Cote
8 S 82
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation...
Résultat n°38

Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
Cote
8 S 81
 Date
An XII
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
Résultat n°39

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)
Cote
8 S 80
 Date
1869, 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°40

Hydrocarbures
Cote
8 S 8
 Date
1923-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
  • Hydrocarbures
Résultat n°41

Cessation de l'exploitation, emploi et destination à donner au matériel de l'Etat : rapports de l’ingénieur, liste de matériels remis aux Domaines, correspondance, avis, décompte définitif des dépenses, marché
Cote
8 S 79
 Date
1922-1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Cessation de l'exploitation, emploi et destination...
Résultat n°42

Marchés, traités de gré à gré pour fournitures de pierres
Cote
8 S 78
 Date
1917-1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Marchés, traités de gré à gré pour fournitures de pierres
Résultat n°43

Affaires diverses, classement des marchandises
Cote
8 S 77
 Date
1917-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Affaires diverses, classement des marchandises
Résultat n°44

Relevés bimensuels des expéditions et des approvisionnements
Cote
8 S 76
 Date
1919-1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Relevés bimensuels des expéditions et des approvisionnements
Résultat n°45

Rapports hebdomadaires
Cote
8 S 75
 Date
1918-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Rapports hebdomadaires
Résultat n°46

Occupations temporaires de terrains
Cote
8 S 74
 Date
1924-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Occupations temporaires de terrains
Résultat n°47

Accidents : rapport de l’ingénieur
Cote
8 S 73
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Accidents : rapport de l’ingénieur
Résultat n°48

Emploi de main d'oeuvre nord-africaine et prisonniers militaires : instructions, rapports, correspondance
Cote
8 S 72
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Emploi de main d'oeuvre nord-africaine et prisonniers...
Résultat n°49

Nomination de Monsieur Pierrat chargé de la surveillance
Cote
8 S 71
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Nomination de Monsieur Pierrat chargé de la surveillance
Résultat n°50

1923
Cote
8 S 70
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • 1923
Résultat n°51

Minerais divers
Cote
8 S 7
 Date
1815-1864
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
  • Minerais divers
Résultat n°52

Voirie routière (1922)
Cote
8 S 69
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Voirie routière (1922)
Résultat n°53

Voirie routière (1921)
Cote
8 S 68
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Voirie routière (1921)
Résultat n°54

Voirie routière (1921)
Cote
8 S 67
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Voirie routière (1921)
Résultat n°55

Réseau routier militaire (1920)
Cote
8 S 66
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Réseau routier militaire (1920)
Résultat n°56

Réseau routier militaire (1920)
Cote
8 S 65
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Réseau routier militaire (1920)
Résultat n°57

Réseau routier militaire (1920)
Cote
8 S 64
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Réseau routier militaire (1920)
Résultat n°58

Réseau routier militaire (1919)
Cote
8 S 63
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Réseau routier militaire (1919)
Résultat n°59

1918
Cote
8 S 62
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • 1918
Résultat n°60

1918
Cote
8 S 61
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • 1918
Résultat n°61

1916
Cote
8 S 60
 Date
1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • 1916
Résultat n°62

Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux publics 1880-1884, 1933-1934
Cote
8 S 6
 Date
1880-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux...
Résultat n°63

1923
Cote
8 S 59
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Sommiers du subdivisionnaire
  • 1923
Résultat n°64

1922
Cote
8 S 58
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Sommiers du subdivisionnaire
  • 1922
Résultat n°65

1921
Cote
8 S 57
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Sommiers du subdivisionnaire
  • 1921
Résultat n°66

1920
Cote
8 S 56
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Sommiers du subdivisionnaire
  • 1920
Résultat n°67

1919
Cote
8 S 55
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Sommiers du subdivisionnaire
  • 1919
Résultat n°68

Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1862-1866) ; autorisation d'exploitation de la carrière du Mont (1920)
Cote
8 S 54
 Date
1862-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale...
Résultat n°69

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)
Cote
8 S 53
 Date
1811, 1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
Résultat n°70

Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix
Cote
8 S 52
 Date
1855-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
Résultat n°71

Grosne : ouverture d'une gravière dans des terrains communaux, plans
Cote
8 S 51
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Grosne : ouverture d'une gravière dans des terrains...
Résultat n°72

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale
Cote
8 S 50
 Date
1855, 1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
Résultat n°73

Comité consultatif des mines : élection des délégués
Cote
8 S 5
 Date
1932-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Personnel
  • Comité consultatif des mines : élection des délégués
Résultat n°74

Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale
Cote
8 S 49
 Date
1861
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°75

Fêche-l'Eglise : ouverture d'une gravière dans la forêt communale
Cote
8 S 48
 Date
1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Fêche-l'Eglise : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°76

Faverois : autorisation d'exploitation, baux
Cote
8 S 47
 Date
1853-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Faverois : autorisation d'exploitation, baux
Résultat n°77

Eguenigue, carrière à plâtre : autorisation d'exploitation
Cote
8 S 46
 Date
1834
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Eguenigue, carrière à plâtre : autorisation d'exploitation
Résultat n°78

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)
Cote
8 S 45
 Date
1868, 1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
Résultat n°79

1918
Cote
8 S 44
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Danjoutin
  • Carrière Perrier : carnets d'attachement
  • 1918
Résultat n°80

1917-1918
Cote
8 S 43
 Date
1917-1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Danjoutin
  • Carrière Perrier : carnets d'attachement
  • 1917-1918