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Résultats de la recherche

  • 1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  • 2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • VOIRIE 
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  • 3

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  • 4

    Pailletet à Vesoul, garage : plan.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    171 J 386

    • Contexte : 171 J Archives des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Pailletet à Vesoul, garage : plan.

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  • 5

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  • 6

    Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

    Date

    1973

    Cote

    171 J 1395

    • Contexte : 171 J Archives des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis,...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  • 7

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • VOIRIE 
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  • 8

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • PERSONNEL 
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  • 9

    Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Date

    1974

    Cote

    1538 W 1er dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 10

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  • 11

    2ème arrondissement (1884)

    Date

    1884

    Cote

    3 S 207

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département de la Haute-Saône.
    • 2ème arrondissement (1884)
  • 12

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  • 13

    Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

    Cote

    171 J 1099/1

    • Contexte : 171 J Archives des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Secteur industrialisé, Belfort Bellevue.
    • Construction d’une 2e tranche de 712 logements. Bâtiments...
    • Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  • 14

    La grande blanchisserie Belfortaine.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

    • Installations classées.
    • La grande blanchisserie Belfortaine.

    Producteur :

    Agence régionale de sanét, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - service santé et environnement

  • 15

    « Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne brasserie Wagner rue des capucins à Belfort, M. Ebstein : plans du permis de construire, correspondance.

    Date

    1960-1961

    Cote

    171 J 1119

    • Contexte : 171 J Archives des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • « Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  • 16

    1905

    Cote

    1 S 226

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • COMPTABILITE
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1905
  • 17

    Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1643 W 1-4

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  • 18

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  • 19

    1927

    Cote

    3 O 375

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture

  • 20

    Simonot à Morteau, maison : calques, plans, devis, réception, documentation sur le chauffage, correspondance.

    Date

    1935-1937

    Cote

    171 J 560

    • Contexte : 171 J Archives des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Simonot à Morteau, maison : calques, plans, devis,...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud