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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Interventions élus (pour échantillonnage).
Cote
2017W/25
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus (pour échantillonnage).
Résultat n°2

Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).
Cote
2017W/24
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).
Résultat n°3

Interventions particuliers (pour échantillonnage).
Cote
2017W/23
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions particuliers (pour échantillonnage).
Résultat n°4

Interventions élus (pour échantillonnage).
Cote
2017W/22
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus (pour échantillonnage).
Résultat n°5

Élections municipales et délimitation des bureaux de vote (volet communication de l'élection) : résultats par communes.
Cote
2017W/21
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Élections municipales et délimitation des bureaux de...
Résultat n°6

Interventions élus (pour échantillonnage).
Cote
2017W/20
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus (pour échantillonnage).
Résultat n°7

Élections régionales, départementales, sénatoriales (volet communication de l'élection) : résultats par communes.
Cote
2017W/19
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Élections régionales, départementales, sénatoriales...
Résultat n°8

Élections municipales (volet communication de l'élection) : résultats par communes.
Cote
2017W/18
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Élections municipales (volet communication de l'élection)...
Résultat n°9

Interventions particuliers (pour échantillonnage).
Cote
2017W/17
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions particuliers (pour échantillonnage).
Résultat n°10

Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).
Cote
2017W/16
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).
Résultat n°11

Intervention particuliers (pour échantillonnage).
Cote
2017W/15
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Intervention particuliers (pour échantillonnage).
Résultat n°12

Élections présidentielles et redécoupage des cantons (volet communication de l'élection) : résultats par communes.
Cote
2017W/14
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Élections présidentielles et redécoupage des cantons...
Résultat n°13

Élections législatives (volet communication de l'élection) : résultats par communes.
Cote
2017W/13
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Élections législatives (volet communication de l'élection)...
Résultat n°14

Interventions particuliers (pour échantillonnage).
Cote
2017W/12
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions particuliers (pour échantillonnage).
Résultat n°15

Interventions élus (pour échantillonnage).
Cote
2017W/11
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus (pour échantillonnage).
Résultat n°16

Interventions élus (pour échantillonnage).
Cote
2017W/10
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus (pour échantillonnage).
Résultat n°17

Élections européennes, régionales et cantonales partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.
Cote
2017W/9
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Élections européennes, régionales et cantonales partielles...
Résultat n°18

Élections régionales et cantonales partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.
Cote
2017W/8
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Élections régionales et cantonales partielles (volet...
Résultat n°19

Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).
Cote
2017W/7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).
Résultat n°20

Interventions élus (pour échantillonnage).
Cote
2017W/6
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus (pour échantillonnage).
Résultat n°21

Centenaire guerre 1914-1918 : préparatifs de l'évènement, coupures de presse.
Cote
2017W/5
 Date
2008-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Centenaire guerre 1914-1918 : préparatifs de l'évènement,...
Résultat n°22

Interventions élus (pour échantillonnage).
Cote
2017W/4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus (pour échantillonnage).
Résultat n°23

Elections municipales, cantonales, sénatoriales (volet communication de l'élection) : résultats par communes.
Cote
2017W/3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Elections municipales, cantonales, sénatoriales (volet...
Résultat n°24

Référendum sur la constitution européenne et élection présidentielle (volet communication de l'élection) : résultats par communes.
Cote
2017W/2
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Référendum sur la constitution européenne et élection...
Résultat n°25

Élections présidentielles, législatives partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.
Cote
2017W/1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Élections présidentielles, législatives partielles...
Résultat n°26

Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes, correspondance, comptes rendus, plans, délibérations.
Cote
1998W/30
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes,...
Résultat n°27

Communauté de Communes Sud Territoires  / Zones d'activités : commissions permanentes, délibérations, presse, plaquettes, correspondance, notes.
Cote
1998W/29
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de Communes Sud Territoires  / Zones d'activités...
Résultat n°28

Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.
Cote
1998W/28
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) :...
Résultat n°29

Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.
Cote
1998W/28
 Date
2001-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.),...
Résultat n°30

Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes, correspondance, délibérations, conventions.
Cote
1998W/28
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes,...
Résultat n°31

Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus, correspondance.
Cote
1998W/28
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus,...
Résultat n°32

Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.)  : schémas directeurs, comptes rendus, correspondance, relevés de conclusions.
Cote
1998W/28
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.) ...
Résultat n°33

Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de Franche-Comté, plan de relance : notes, délibérations, commissions permanentes, presse, plaquettes, correspondance.
Cote
1998W/28
 Date
2012-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de...
Résultat n°34

Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance, conventions.
Cote
1998W/28
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance,...
Résultat n°35

Rencontre avec les autorités de la République et du canton du Jura : audiences, correspondance, comptes rendus, notes, comités de pilotage, presse, conventions, présentations, arrêtés, plaquettes, procès-verbaux.
Cote
1998W/27
 Date
1996-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Rencontre avec les autorités de la République et du...
Résultat n°36

Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations, correspondance, presse, brochures, présentations, rapports.
Cote
1998W/27
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations,...
Résultat n°37

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.
Cote
1998W/26
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.
Résultat n°38

Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire  : procès-verbaux, délibérations, commissions permanentes.
Cote
1998W/26
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire  :...
Résultat n°39

Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.)  : notes, relevés de conclusions, comptes rendus, arrêtés, presse, plans, brochures, correspondance, conventions, rapports, comités de pilotage.
Cote
1998W/26
 Date
2014-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.) ...
Résultat n°40

Pôles Métropolitains  / Métropoles : délibérations, correspondances, plaquettes, notes, présentations, comptes rendus, presse.
Cote
1998W/26
 Date
2005-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Pôles Métropolitains  / Métropoles : délibérations,...
Résultat n°41

Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.
Cote
1998W/25
 Date
2016-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...
Résultat n°42

Pôles d'Excellence Rurale (PER)  : correspondance, notes, conventions, présentations, délibérations.
Cote
1998W/25
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Pôles d'Excellence Rurale (PER)  : correspondance,...
Résultat n°43

Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée « Le Chênois » : presse, rapports, plaquettes, expertises, plans, conventions.
Cote
1998W/25
 Date
2015-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée « Le Chênois »...
Résultat n°44

Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.
Cote
1998W/22
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions,...
Résultat n°45

Fonds Européens de Développement Régional (FEDER) : rapports d'instructions, comités régionaux, correspondance, synthèses, diagnostics, programmes opérationnels, comptes rendus, notes, décisions, arrêtés, délibérations, rapports.
Cote
1998W/21
 Date
2009-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Fonds Européens de Développement Régional (FEDER) :...
Résultat n°46

Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations, notes, presse, relevés de décisions, correspondance.
Cote
1998W/20
 Date
2009-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations,...
Résultat n°47

Silver Economie : correspondance, contrat.
Cote
1998W/20
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Silver Economie : correspondance, contrat.
Résultat n°48

Vescemont : Fonds Européen d'Orientation et de Garantie Agricole (F.E.O.G.A.) : correspondance.
Cote
1998W/20
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Vescemont : Fonds Européen d'Orientation et de Garantie...
Résultat n°49

Fond Européen Agricole de Développement Rural (FEADER) 2014-2020 : correspondance, conventions, assemblées plénières, comptes rendus, comités de suivi, plaquettes, réglementations.
Cote
1998W/20
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Fond Européen Agricole de Développement Rural (FEADER)...
Résultat n°50

Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.
Cote
1998W/19
 Date
1992-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural...
Résultat n°51

Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) : correspondance, audiences, comptes rendus, procès- verbaux, notes, arrêtés, certificats de paiement, décisions, attestations.
Cote
1998W/18
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services...
Résultat n°52

Contrats de Projets État-Région (CPER) (2015 2020) : plaquettes, notes, protocoles, comptes rendus, conventions, synthèses, correspondance, comités de pilotage, rapports.
Cote
1998W/18
 Date
2012-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Contrats de Projets État-Région (CPER) (2015 2020)...
Résultat n°53

Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.
Cote
1998W/15
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...
Résultat n°54

Projet « Territoire de soins numérique » - Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : ouvrage.
Cote
1998W/15
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • Projet « Territoire de soins numérique » - Aire urbaine...
Résultat n°55

Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique du Territoire de Belfort : comptes rendus, notes, plaquettes, présentations, documentations, conventions, lexiques, guides, délibérations, synthèses, presse.
Cote
1998W/14
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique...
Résultat n°56

Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse, plaquettes, notes, correspondance.
Cote
1998W/14
 Date
2009-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse,...
Résultat n°57

correspondance, diagnostics, contrats, conventions, comptes rendus, délibérations, plaquettes, rapports, arrêtés, relevés de décisions, protocoles, procès-verbaux, presse, notes, synthèses, présentations, audiences, plans.
Cote
1998W/14
 Date
2010-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • correspondance, diagnostics, contrats, conventions,...
Résultat n°58

Haut Débit : correspondance, presse, plaquettes, comptes rendus, audiences, arrêtés, synthèses, relevés d'informations, relevés de décisions, procès-verbaux.
Cote
1998W/13
 Date
1998-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Haut Débit : correspondance, presse, plaquettes, comptes...
Résultat n°59

Musées : délibérations, correspondance.
Cote
1998W/12
 Date
2006-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Musées : délibérations, correspondance.
Résultat n°60

Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.
Cote
1998W/12
 Date
2014-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance,...
Résultat n°61

Stratégie de Cohérence Régionale d'Aménagement Numérique de Franche-Comté : plaquettes, correspondance, comptes rendus.
Cote
1998W/12
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Stratégie de Cohérence Régionale d'Aménagement Numérique...
Résultat n°62

Bibliothèques : correspondance, conventions, rapports.
Cote
1998W/12
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Bibliothèques : correspondance, conventions, rapports.
Résultat n°63

Aides à la pierre : lettres, décisions.
Cote
1998W/11
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Aides à la pierre : lettres, décisions.
Résultat n°64

Renouvellement de la composition de la Commission Départementale des Objets Mobiliers : arrêtés, correspondance, commissions permanentes, bilans.
Cote
1998W/11
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Renouvellement de la composition de la Commission Départementale...
Résultat n°65

Dossier Territoire Habitat : plaquettes, correspondance, conseils d'administration, rapports, procès-verbaux, comptes-rendus, présentations.
Cote
1998W/11
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Dossier Territoire Habitat : plaquettes, correspondance,...
Résultat n°66

Accès aux services dans les Territoires : diagnostics, brochures, synthèses, chartes.
Cote
1998W/10
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Accès aux services dans les Territoires : diagnostics,...
Résultat n°67

Restructuration des trésoreries : presse, correspondance, comptes rendus, arrêtés.
Cote
1998W/10
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Restructuration des trésoreries : presse, correspondance,...
Résultat n°68

Dossier Logissim Habitat : correspondance, mandats de gestion, procès-verbaux, dossiers de presse, délibérations, avenants.
Cote
1998W/10
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Dossier Logissim Habitat : correspondance, mandats...
Résultat n°69

Modernisation des services publics : comptes rendus, correspondance, arrêtés, notes.
Cote
1998W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Modernisation des services publics : comptes rendus,...
Résultat n°70

Réforme de la carte judiciaire : correspondance, comptes rendus, délibérations, presse.
Cote
1998W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Réforme de la carte judiciaire : correspondance, comptes...
Résultat n°71

Halte des Trois Chênes : comptes rendus, notes, presse, relevés de décisions, audiences, correspondance, conventions, plans de financement, réunions, cahier des charges.
Cote
1998W/9
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Halte des Trois Chênes : comptes rendus, notes, presse,...
Résultat n°72

Véhicule du futur : lettres d'informations, rapports, délibérations, comités de pilotage, commissions permanentes, communiqués de presse, projets, présentations, correspondance, conventions.
Cote
1998W/9
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Véhicule du futur : lettres d'informations, rapports,...
Résultat n°73

Transport fluvial de colis lourds : notes, correspondance, présentations, études, plaquettes, dossiers d'études.
Cote
1998W/9
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Transport fluvial de colis lourds : notes, correspondance,...
Résultat n°74

Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône : Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Communautaire.
Cote
1998W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône : Extrait du Registre...
Résultat n°75

Pile à combustible : plaquettes de présentation, avenants, états et suivis financiers, notes, feuillets d'information, dossiers d'expertise, notes de synthèses, presse, audiences, délibérations, correspondance, relevés de conclusions, comptes rendus.
Cote
1998W/9
 Date
2010-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Pile à combustible : plaquettes de présentation, avenants,...
Résultat n°76

Aéroparc de Fontaine : comités syndicaux, correspondance, commissions permanentes, présentations, plaquettes.
Cote
1998W/9
 Date
2004-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Aéroparc de Fontaine : comités syndicaux, correspondance,...
Résultat n°77

Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.
Cote
1998W/8
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,...
Résultat n°78

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : audiences, notes, statuts, correspondance, interventions, rapports, conseil syndical, synthèses, cahiers de mobilité, revues de presse, délibérations.
Cote
1998W/4
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : audiences,...
Résultat n°79

Travaux de sécurité des établissements scolaires : correspondance, arrêtés, programmes et plans quinquennaux, délibérations, procès-verbaux, diagnostics, notices, presse, plans, attestations.
Cote
1998W/3
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Education nationale, enseignement supérieur.
  • Travaux de sécurité des établissements scolaires :...
Résultat n°80

Service Territorial Éducatif de Milieu Ouvert (S.T.E.M.O.) : arrêtés, notes, correspondance.
Cote
1998W/3
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Education nationale, enseignement supérieur.
  • Service Territorial Éducatif de Milieu Ouvert (S.T.E.M.O.)...