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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2018

    Cote

    2017W/25

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  2. Résultat n°2

    Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2017

    Cote

    2017W/24

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  3. Résultat n°3

    Interventions particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2016

    Cote

    2017W/23

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  4. Résultat n°4

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2016

    Cote

    2017W/22

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  5. Résultat n°5

    Élections municipales et délimitation des bureaux de vote (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2017W/21

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections municipales et délimitation des bureaux de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  6. Résultat n°6

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2014-2015

    Cote

    2017W/20

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  7. Résultat n°7

    Élections régionales, départementales, sénatoriales (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2017W/19

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections régionales, départementales, sénatoriales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  8. Résultat n°8

    Élections municipales (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2014

    Cote

    2017W/18

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections municipales (volet communication de l'élection)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  9. Résultat n°9

    Interventions particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2014

    Cote

    2017W/17

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  10. Résultat n°10

    Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2013

    Cote

    2017W/16

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  11. Résultat n°11

    Intervention particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2013

    Cote

    2017W/15

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Intervention particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  12. Résultat n°12

    Élections présidentielles et redécoupage des cantons (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2017W/14

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections présidentielles et redécoupage des cantons...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  13. Résultat n°13

    Élections législatives (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2012

    Cote

    2017W/13

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections législatives (volet communication de l'élection)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  14. Résultat n°14

    Interventions particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2012

    Cote

    2017W/12

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  15. Résultat n°15

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2012

    Cote

    2017W/11

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  16. Résultat n°16

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2011

    Cote

    2017W/10

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  17. Résultat n°17

    Élections européennes, régionales et cantonales partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2017W/9

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections européennes, régionales et cantonales partielles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  18. Résultat n°18

    Élections régionales et cantonales partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2017W/8

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections régionales et cantonales partielles (volet...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  19. Résultat n°19

    Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2010

    Cote

    2017W/7

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  20. Résultat n°20

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    2017W/6

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  21. Résultat n°21

    Centenaire guerre 1914-1918 : préparatifs de l'évènement, coupures de presse.

    Date

    2008-2015

    Cote

    2017W/5

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Centenaire guerre 1914-1918 : préparatifs de l'évènement,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  22. Résultat n°22

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2008

    Cote

    2017W/4

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  23. Résultat n°23

    Elections municipales, cantonales, sénatoriales (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2008

    Cote

    2017W/3

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Elections municipales, cantonales, sénatoriales (volet...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  24. Résultat n°24

    Référendum sur la constitution européenne et élection présidentielle (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2017W/2

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Référendum sur la constitution européenne et élection...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  25. Résultat n°25

    Élections présidentielles, législatives partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2000

    Cote

    2017W/1

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections présidentielles, législatives partielles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  26. Résultat n°26

    Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes, correspondance, comptes rendus, plans, délibérations.

    Date

    1996-2010

    Cote

    1998W/30

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  27. Résultat n°27

    Communauté de Communes Sud Territoires  / Zones d'activités : commissions permanentes, délibérations, presse, plaquettes, correspondance, notes.

    Date

    2007-2013

    Cote

    1998W/29

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes Sud Territoires  / Zones d'activités...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  28. Résultat n°28

    Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  29. Résultat n°29

    Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

    Date

    2001-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.),...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  30. Résultat n°30

    Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes, correspondance, délibérations, conventions.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  31. Résultat n°31

    Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus, correspondance.

    Date

    2009-2013

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  32. Résultat n°32

    Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.)  : schémas directeurs, comptes rendus, correspondance, relevés de conclusions.

    Date

    2005-2007

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.) ...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  33. Résultat n°33

    Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de Franche-Comté, plan de relance : notes, délibérations, commissions permanentes, presse, plaquettes, correspondance.

    Date

    2012-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  34. Résultat n°34

    Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance, conventions.

    Date

    2015

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  35. Résultat n°35

    Rencontre avec les autorités de la République et du canton du Jura : audiences, correspondance, comptes rendus, notes, comités de pilotage, presse, conventions, présentations, arrêtés, plaquettes, procès-verbaux.

    Date

    1996-2011

    Cote

    1998W/27

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Rencontre avec les autorités de la République et du...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  36. Résultat n°36

    Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations, correspondance, presse, brochures, présentations, rapports.

    Date

    2009-2013

    Cote

    1998W/27

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  37. Résultat n°37

    Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1998W/26

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  38. Résultat n°38

    Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire  : procès-verbaux, délibérations, commissions permanentes.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1998W/26

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire  :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  39. Résultat n°39

    Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.)  : notes, relevés de conclusions, comptes rendus, arrêtés, presse, plans, brochures, correspondance, conventions, rapports, comités de pilotage.

    Date

    2014-2016

    Cote

    1998W/26

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.) ...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  40. Résultat n°40

    Pôles Métropolitains  / Métropoles : délibérations, correspondances, plaquettes, notes, présentations, comptes rendus, presse.

    Date

    2005-2015

    Cote

    1998W/26

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Pôles Métropolitains  / Métropoles : délibérations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire