Filtrer les résultats
Multimédias
  • 20 440
  • 684
  • 32
Nom de l'inventaire
  • 2 381
  • 2 234
  • 1 835
  • 1 521
  • 1 445
Afficher plus
Lieux
  • 7 621
  • 5 387
  • 3 008
  • 1 273
  • 1 046
Afficher plus
Période
  • 2
  • 4
  • 22
  • 54
  • 634
  • 1 938
  • 4 897
  • 8 458
  • 12 931
  • 1 008
Sujets
  • 21 156
  • 9 179
  • 4 806
  • 4 737
  • 4 060
Afficher plus
Typologies
  • 961
  • 630
  • 576
  • 435
  • 389
Afficher plus
Collectivités
  • 6 938
  • 6 938
  • 2 376
  • 2 352
  • 2 234
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

  • sur 500
> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux, presse, plaquettes, arrêtés, notes, comités de pilotage, protocoles
Cote
1998W/1
 Date
1992-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Education nationale, enseignement supérieur.
  • Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux,...
2

Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.
Cote
1956W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.
3

Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.
Cote
1956W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.
4

Beaucourt.
Cote
1956W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Beaucourt.
5

Grandvillars.
Cote
1956W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Grandvillars.
6

Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.
Cote
1956W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château,...
7

Offemont, Brebotte, Novillars.
Cote
1956W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Offemont, Brebotte, Novillars.
8

Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.
Cote
1998W/25
 Date
2016-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...
9

Evette-Salbert, Eloie, Denney.
Cote
1956W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Evette-Salbert, Eloie, Denney.
10

Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.
Cote
1956W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.
11

Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.
Cote
1956W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix,...
12

Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny.
Cote
1956W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges,...
13

Giromagny.
Cote
1956W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Giromagny.
14

Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.
Cote
1956W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Élection des représentants au Parlement européen /...
15

Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.
Cote
1956W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron,...
16

Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.
Cote
1956W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais,...
17

Delle.
Cote
1956W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Delle.
18

Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.
Cote
1998W/12
 Date
2014-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance,...
19

Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne.
Cote
1956W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans,...
20

Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.
Cote
1956W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.