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2 174 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délimitation, abornement.

Date

An VI-1894

Cote

7 M 753

Résultat n°2

Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

Date

1919, 1935

Cote

7 M 167

Résultat n°3

Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

Date

An XIV-1940

Cote

7 M 677

Résultat n°4

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1768, 1818-1930

Cote

7 M 1366

Résultat n°5

Répertoire des dossiers.

Date

[s.d.] [Vers 1930]

Cote

7 M 915

Résultat n°6

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1937

Cote

7 M 1360

Résultat n°7

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XIII-1929

Cote

7 M 1348

Résultat n°8

Gourme : rapports de vétérinaires.

Date

1831, 1850

Cote

7 M 246

Résultat n°9

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1936

Cote

7 M 1376

Résultat n°10

Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).

Date

-

Cote

7 M 784

Résultat n°11

Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.

Date

-

Cote

7 M 425

Résultat n°12

Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.

Date

[s.d.]

Cote

7 M 576

Résultat n°13

Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).

Date

an VIII-1934

Cote

7 M 651

Résultat n°14

Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.

Date

1889, 1938

Cote

7 M 552

Résultat n°15

Atlas des forêts constituant la brigade.

Date

[s.d.] [1910]

Cote

7 M 920

Résultat n°16

Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

Date

An XIII-1939

Cote

7 M 680

Résultat n°17

Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).

Date

[Après 1919]

Cote

7 M 424

Résultat n°18

Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.

Date

1923, 1937

Cote

7 M 541

Résultat n°19

Livret du garde Géhant. 1912-1915

Date

-

Cote

7 M 1332

Résultat n°20

Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.

Date

An XI-1905

Cote

7 M 311

Résultat n°21

Plans des forêts : atlas.

Date

[s.d.]

Cote

7 M 575

Résultat n°22

Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.

Date

1876, 1884

Cote

7 M 323

Résultat n°23

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

an XII-1932

Cote

7 M 1342

Résultat n°24

Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938

Date

-

Cote

7 M 342

Résultat n°25

Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).

Date

-

Cote

7 M 667

Résultat n°26

Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.

Date

1924, 1933-1939

Cote

7 M 562

Résultat n°27

Dossier concernant l'ensemble des communes du comté du Rosemont

Date

1771-1851

Cote

7 M 557

Résultat n°28

Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813), Bretagne (an XI-an XIII), Eloie (1825), Florimont (an X), Froidefontaine (1805-1807), Giromagny (1834-1835), Grandvillars (1774-1810), Lamadeleine (1803), Morvillars (1768-1803), Offemont (1808-1812), Riervescemont (1810), Roppe (1805), Rougegoutte (1826-1827).

Date

1774-1835

Cote

7 M 558

Résultat n°29

Conflit entre les fermiers des forges de Belfort qui ont acheté des parties considérables de bois en Franche-Comté avec autorisation de les faire passer en Alsace, et le magistrat de Besançon au sujet des bois des forêts de Clermont et Saint-Maurice, bois destinés au chauffage de la ville : mémoires, correspondance

Date

1777

Cote

3 C 1

Résultat n°30

Délimitation, abornement (1807-1868). Estimation des coupes, vingtième forestier (an XII-1839). Destination des coupes (1849-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1791-1883).

Date

1791-1939

Cote

7 M 717

Résultat n°31

Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages, menus produits (an IV-1943). Chemins de vidange des coupes (1857-1907). Construction à distance prohibée (1863-1881). Concessions diverses (1880-1925). Droits de passage (1859-1911). Agents forestiers (an II, 1919). Dégâts, incendies, chablis (1834-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Extraction de pierres et de matériaux, carrières (1890-1922). Captage de sources, aqueducs, fossés (1882-1902).

Date

An II-1943

Cote

7 M 718

Résultat n°32

Extraction de pierres et matériaux, carrières (1824-1879). Dégâts, incendies, chablis (1872-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Agents forestiers (an VI, 1872-1930). 

Date

An VI-1934

Cote

7 M 795

Résultat n°33

1864

Date

-

Cote

6 M 566

Résultat n°34

1859

Date

-

Cote

6 M 562

Résultat n°35

1865

Date

-

Cote

6 M 567

Résultat n°36

1858

Date

-

Cote

6 M 561

Résultat n°37

1862

Date

-

Cote

6 M 565

Résultat n°38

1856

Date

-

Cote

6 M 560

Résultat n°39

Instructions, correspondance, rapport (an VIII-1836).

Date

-

Cote

6 M 554

Résultat n°40

1883

Date

-

Cote

6 M 580

Résultat n°41

1877

Date

-

Cote

6 M 574

Résultat n°42

1875

Date

-

Cote

6 M 572

Résultat n°43

1874

Date

-

Cote

6 M 571

Résultat n°44

1882

Date

-

Cote

6 M 579

Résultat n°45

1876

Date

-

Cote

6 M 573

Résultat n°46

1868

Date

-

Cote

6 M 569

Résultat n°47

1852

Date

-

Cote

6 M 556

Résultat n°48

1853

Date

-

Cote

6 M 557

Résultat n°49

1881

Date

-

Cote

6 M 578

Résultat n°50

1887

Date

-

Cote

6 M 583

Résultat n°51

1878

Date

-

Cote

6 M 575

Résultat n°52

1884

Date

-

Cote

6 M 581

Résultat n°53

1869

Date

-

Cote

6 M 570

Résultat n°54

1851

Date

-

Cote

6 M 555

Résultat n°55

1854

Date

-

Cote

6 M 558

Résultat n°56

1866

Date

-

Cote

6 M 568

Résultat n°57

1885

Date

-

Cote

6 M 582

Résultat n°58

1879

Date

-

Cote

6 M 576

Résultat n°59

1860

Date

-

Cote

6 M 563

Résultat n°60

1861

Date

-

Cote

6 M 564

Résultat n°61

1880

Date

-

Cote

6 M 577

Résultat n°62

1855

Date

-

Cote

6 M 559

Résultat n°63

Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).

Date

An VIII-1935

Cote

7 M 743

Résultat n°64

Délimitation, abornement (1807-1882, 1930). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1930). Estimation des coupes, vingtième forestier, 1879-1939). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1832-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1852, 1934). Droits de passage (1876-1899). Captage de sources, aqueducs, fossés (1877-1898). Constructions diverses, dépôts d’ordures (1933) ; emplacement pour tables (1907-1932). Dégâts, incendies, chablis (an VIII, 1876-1934). Location du droit de chasse (1849-1868). Agents forestiers (1874-1880).

Date

An VIII-1940

Cote

7 M 684

Résultat n°65

Délimitation, abornement (1850-1870). Etat signalétique ([s.d.]-an VIII, 1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1929). Estimation des coupes, vingtième forestier (1847-1939). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1815-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1857-1940). Droits de passage (1884-1938) (plans). Concessions diverses (1931). Location du droit de chasse (1847-1865). Agents forestiers (1876).

Date

An VIII-1940

Cote

7 M 638

Résultat n°66

Exploitation des coupes ordinaires (1910-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1857-1928). Elagage, menus produits (1892, 1927-1935). Droits de passage (1874-1884). Chemins de vidange des coupes (1857-1879). Dégâts, incendies, chablis (1911-1934). Location du droit de chasse (1842-1867). Agents forestiers (an VIII-1884). Passage d'une ligne électrique : documentation de la Société des Forces motrices de l'Est (1934-1937). Captage de sources (1865-1900). Carrière (1838).

Date

An VIII-1940

Cote

7 M 660

Résultat n°67

Délimitation, abornement (1837-1892). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1907). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1859-1939). Elagage, menus produits (1890-1911). Droits de passage (1821-1884). Concessions diverses, terrains (1867). Captage de sources, aqueducs, fossés, 1866-1893). Dégâts, incendies, chablis (1887-1932). Location du droit de chasse (1847-1869). Agents forestiers (an VIII, 1872-1913).

Date

An VIII-1940

Cote

7 M 763

Résultat n°68

Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1823-1931). Estimation des coupes, vingtième forestier (an VIII-1939). Destination des coupes (1873-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1841-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1880-1939). Elagage, menus produits (1932-1939). Construction à distance prohibée (1837). Agents forestiers (1908). Dégâts, incendies, chablis (1876-1938). Location du droit de chasse (1847-1868). Captage de sources, aqueducs, fossés (1860-1869).

Date

An VIII-1940

Cote

7 M 710

Résultat n°69

Elagage, menus produits (1846-1931). Droits de passage (1835-1928). Chemins de vidange des coupes (1890-1902). Construction à distance prohibée (1856-1885). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1826-1936). Captage de sources, aqueducs, fossés (1923). Concessions diverses, terrain (1928-1939). Dégâts, incendies, chablis (1871-1939). Agents forestiers (an VIII, 1879-1909). Location du droit de chasse (1844-1868).

Date

An VIII-1939

Cote

7 M 755

Résultat n°70

Délimitation, abornement avec plans aquarellés des forêts du Mont, de la Miotte et du Salbert (1816-1866) ; contentieux (an X-1826). Etat signalétique (1891-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1832-1939). Destination des coupes (an IX-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1805-1909).

Date

an IX-1939

Cote

7 M 648

Résultat n°71

Délimitation, abornement (an X-1844). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1858-1933). Exploitation des coupes ordinaires (an IX-1899). 

Date

An IX-1940

Cote

7 M 689

Résultat n°72

An IX-1837

Date

An IX-1837

Cote

7 M 390

Résultat n°73

Délimitation, abornement (an IX-1839, 1932-1938). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1827-1930). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1939).

Date

An IX-1940

Cote

7 M 654

Résultat n°74

Affaires diverses relatives aux délits forestiers et incendies de forêts : instructions, correspondance, rapports de l’inspecteur.

Date

An IX-1838

Cote

7 M 508

Résultat n°75

Délimitation, abornement (1819-1872). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an X-1921). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1828-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1853-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1860-1932). Elagage, menus produits (1839-1933). Droits de passage (1884-1909). Chemins de vidange des coupes (1912). Construction à distance prohibée (1883-1936). Concessions diverses (1912, 1933). Dégâts, incendies, chablis (1881-1934). Location du droit de chasse (1884-1927). Agents forestiers (1863-1912).

Date

An X-1940

Cote

7 M 790

Résultat n°76

Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).

Date

An XI-1940

Cote

7 M 543

Résultat n°77

Délimitation, abornement (an XII-1814). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XI-1921). Estimation des coupes, vingtième forestier (1843-1921). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1829-1938). Elagage, menus produits (1849-1935). Chemins de vidange des coupes (1876). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1904-1911). Concessions diverses (1928, 1938). Agents forestiers (1875). Location du droit de chasse (1849-1867).

Date

An XI-1940

Cote

7 M 760

Résultat n°78

Délimitation, abornement (1854-1863). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1899). Estimation des coupes, vingtième forestier (1862-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (an XI-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1815-1935). Elagage, menus produit (1844-1939). Droits de passage (1884-1927). Chemins de vidange des coupes (1843-1906). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1913). Captage de sources, aqueducs, fossés (1903). Dégâts, incendies, chablis (1844-1934). Location du droit de chasse (1843-1924). Agents forestiers (1880-1909).

Date

An XI-1940

Cote

7 M 779

Résultat n°79

Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation des coupes extraordinaires (an XI-1940). Elagage, menus produits (an IX-1935). Droits de passage (1847-1932).

Date

An XI-1948

Cote

7 M 649

Résultat n°80

Nomination de vétérinaires (1803-1813), mémoires des frais de remboursement dus aux vétérinaires (1813-1818, 1836-1838), demandes d'indemnités au Conseil général (1899).

Date

1803-1899

Cote

7 M 233