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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).
Cote
2 Q 94
 Date
1891, 1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
Résultat n°2

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.
Cote
2 Q 7
 Date
1806-1828
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
Résultat n°3

Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
Cote
2 Q 109
 Date
1877, 1888
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
Résultat n°4

1808-1809
Cote
2 Q 16*
 Date
1808-1809
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1808-1809
Résultat n°5

1809-1814
Cote
2 Q 17*
 Date
1809-1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1809-1814
Résultat n°6

Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
Cote
2 Q 18
 Date
1809-1818
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
Résultat n°7

Sommier des locations.
Cote
2 Q 12*
 Date
1813-1815
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des locations.
Résultat n°8

Sommier des revenus.
Cote
2 Q 13*
 Date
1813-1825
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des revenus.
Résultat n°9

Sommier des biens mis en location.
Cote
2 Q 19*
 Date
1813-1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Sommier des biens mis en location.
Résultat n°10

Sommier des ventes.
Cote
2 Q 14*
 Date
1813-1815
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des ventes.
Résultat n°11

Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.
Cote
2 Q 9
 Date
1813-1849
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement aux communes par l’Etat : instructions,...
Résultat n°12

Juillet 1813-novembre 1814
Cote
2 Q 20*
 Date
Entre juillet 1813 et novembre 1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Juillet 1813-novembre 1814
Résultat n°13

Sommier des décomptes des domaines nationaux.
Cote
2 Q 15*
 Date
1814-1819
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des décomptes des domaines nationaux.
Résultat n°14

Novembre 1814-novembre 1826
Cote
2 Q 21*
 Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°15

Correspondance générale.
Cote
2 Q 3
 Date
1815-1883
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Correspondance générale.
Résultat n°16

Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.
Cote
2 Q 8
 Date
1815
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement,...
Résultat n°17

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.
Cote
2 Q 10
 Date
1819-1821
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
Résultat n°18

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.
Cote
2 Q 11
 Date
1820-1860
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
Résultat n°19

Instructions, circulaires.
Cote
2 Q 1
 Date
1821-1927
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°20

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
2 Q 142
 Date
1825
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
Résultat n°21

Fort de la Justice.
Cote
2 Q 64
 Date
1826-1832
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Justice.
Résultat n°22

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.
Cote
2 Q 22
 Date
1826-1858
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes...
Résultat n°23

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.
Cote
2 Q 43
 Date
1829-1845
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Traversée des fortifications, rectification de la route...
Résultat n°24

Fort de la Miotte.
Cote
2 Q 65
 Date
1833-1862
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Miotte.
Résultat n°25

Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.
Cote
2 Q 44
 Date
1836-1852
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de...
Résultat n°26

Remparts et bastions, acquisition de terrains.
Cote
2 Q 45
 Date
1838-1878
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Remparts et bastions, acquisition de terrains.
Résultat n°27

Caserne de cavalerie du Vallon.
Cote
2 Q 56
 Date
1845-1874
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Casernes, expropriations pour construction : actes...
  • Caserne de cavalerie du Vallon.
Résultat n°28

Personnel : correspondance, rapports.
Cote
2 Q 2
 Date
1855-1881
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Personnel : correspondance, rapports.
Résultat n°29

Fort des Barres.
Cote
2 Q 66
 Date
1861-1874
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort des Barres.
Résultat n°30

Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, affiches.
Cote
2 Q 46
 Date
1861
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance,...
Résultat n°31

Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines pour vente : correspondance, rapports, affiches, adjudications.
Cote
2 Q 37
 Date
1861-1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines...
Résultat n°32

Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.
Cote
2 Q 48
 Date
1862-1865
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse :...
Résultat n°33

Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.
Cote
2 Q 40
 Date
1864-1893
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance,...
Résultat n°34

Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine, limites de terrains et radiations d’inscriptions hypothécaires : correspondance, rapports, extraits de délibérations des conseils municipaux.
Cote
2 Q 4
 Date
1864-1870
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine,...
Résultat n°35

Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.
Cote
2 Q 36
 Date
1865-1885
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche,...
Résultat n°36

Biens divers.
Cote
2 Q 30
 Date
1869-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Biens divers.
Résultat n°37

Forts des Perches à Danjoutin.
Cote
2 Q 67
 Date
1870-1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Forts des Perches à Danjoutin.
Résultat n°38

Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs forts.
Cote
2 Q 42
 Date
1872-1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Généralités
  • Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs...
Résultat n°39

Fort de Bellevue.
Cote
2 Q 68
 Date
1872-1875
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Fort de Bellevue.
Résultat n°40

Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.
Cote
2 Q 31
 Date
1873-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Successions en déshérence : correspondance, rapports,...
Résultat n°41

Fort de Giromagny.
Cote
2 Q 69
 Date
1874-1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Fort de Giromagny.
Résultat n°42

Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.
Cote
2 Q 60
 Date
1874-1884
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension :...
Résultat n°43

Objets abandonnés par les Prussiens.
Cote
2 Q 32
 Date
1874
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Objets abandonnés par les Prussiens.
Résultat n°44

Fort du Salbert.
Cote
2 Q 70
 Date
1874-1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Fort du Salbert.
Résultat n°45

Caserne d’infanterie du Vallon.
Cote
2 Q 58
 Date
1874-1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Casernes, expropriations pour construction : actes...
  • Caserne d’infanterie du Vallon.
Résultat n°46

Objets divers.
Cote
2 Q 35
 Date
1874-1917
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Objets divers.
Résultat n°47

Caserne d’infanterie des Barres.
Cote
2 Q 57
 Date
1874-1875
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Casernes, expropriations pour construction : actes...
  • Caserne d’infanterie des Barres.
Résultat n°48

Ventes mobilières : correspondance.
Cote
2 Q 41
 Date
1875-1922
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Ventes mobilières : correspondance.
Résultat n°49

Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement, acquisitions de terrains.
Cote
2 Q 49
 Date
1875-1899
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement,...
Résultat n°50

Fort de Roppe,
Cote
2 Q 72
 Date
1875-1896
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Fort de Roppe,
Résultat n°51

Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.
Cote
2 Q 71
 Date
1875-1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.
Résultat n°52

Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.
Cote
2 Q 47
 Date
1875-1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance,...
Résultat n°53

Batterie de La Charme à Urcerey.
Cote
2 Q 99
 Date
1876
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Batterie de La Charme à Urcerey.
Résultat n°54

Batteries intermédiaires de la place.
Cote
2 Q 97
 Date
1876-1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batteries intermédiaires de la place.
Résultat n°55

Batteries du fort de Vézelois.
Cote
2 Q 87
 Date
1876-1890
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Batteries du fort de Vézelois.
Résultat n°56

Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).
Cote
2 Q 103
 Date
1876-1878
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878),...
Résultat n°57

Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.
Cote
2 Q 106
 Date
1876
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches...
Résultat n°58

Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.
Cote
2 Q 84
 Date
1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert),...
Résultat n°59

Batterie intermédiaire de Bermont.
Cote
2 Q 104
 Date
1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batterie intermédiaire de Bermont.
Résultat n°60

Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique avec Belfort : convention (1877) ; construction de magasins et d’une batterie, acquisitions de terrains (1891).
Cote
2 Q 90
 Date
1877-1891
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Bois d’Oye
  • Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique...
Résultat n°61

Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).
Cote
2 Q 105
 Date
1877-1913
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Bois d’Oye
  • Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891),...
Résultat n°62

Batterie intermédiaire de Sévenans.
Cote
2 Q 108
 Date
1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batterie intermédiaire de Sévenans.
Résultat n°63

Hôpital militaire, problèmes de mitoyenneté : correspondance, plans rapports.
Cote
2 Q 50
 Date
1877-1879
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Hôpital militaire, problèmes de mitoyenneté : correspondance,...
Résultat n°64

Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.
Cote
2 Q 107
 Date
1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Bessoncourt
  • Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.
Résultat n°65

Achat et installation : correspondance, arrêtés.
Cote
2 Q 23
 Date
1879-1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Immeubles civils.
  • Achat et installation : correspondance, arrêtés.
Résultat n°66

Champ de tir de Sermamagny, création : plans, actes de vente, correspondance.                                                                                  
Cote
2 Q 61
 Date
1879-1881
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Champ de tir de Sermamagny, création : plans, actes...
Résultat n°67

Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.
Cote
2 Q 27
 Date
1880-1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et...
Résultat n°68

Magasin centraux de la Justice.
Cote
2 Q 113
 Date
1882
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Noyau central
  • Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
  • Magasin centraux de la Justice.
Résultat n°69

Arbres des routes nationales.
Cote
2 Q 33
 Date
1882-1909
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Arbres des routes nationales.
Résultat n°70

Caserne du faubourg de Lyon.
Cote
2 Q 59
 Date
1883-1884
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Casernes, expropriations pour construction : actes...
  • Caserne du faubourg de Lyon.
Résultat n°71

Fort du Bois d’Oye (1883), route reliant le fort à la batterie de Dorans (1887), batteries B et C (1887), batterie E du Bois d’Oye (1893), déboisements entre les forts du Bois d’Oye et du Mont-Vaudois (1888), travaux de défense aux abords du fort (1906), batteries 4 et 11 (1911), construction d’ouvrages par la main-d’œuvre militaire à Bermont (1935-1936), construction de hangars au fort (1923-1931).
Cote
2 Q 89
 Date
1883-1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Bois d’Oye
  • Fort du Bois d’Oye (1883), route reliant le fort à...
Résultat n°72

Construction du fort de Vézelois.
Cote
2 Q 85
 Date
1884-1885
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Construction du fort de Vézelois.
Résultat n°73

Fort de Bessoncourt (1884), réseau de fil de fer autour du fort (1890-1896), ouvrage d’infanterie au sud du fort (1889), batteries BCDE du fort (1889), batterie 6 (1896), acquisition de baraquements ayant servi lors des travaux au fort, avec plans (1897), déboisements (1907), déboisement des bois de Bessoncourt (1913), terrains des sorties souterraines ouest du fort (1928), terrain de dépôt des matériaux de l’excavation de la batterie cuirassée (1930).
Cote
2 Q 91
 Date
1884-1930
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Bessoncourt
  • Fort de Bessoncourt (1884), réseau de fil de fer autour...
Résultat n°74

Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
Cote
2 Q 25
 Date
1884-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
  • Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
Résultat n°75

Terrains excédentaires des canaux.
Cote
2 Q 28
 Date
1884-1929
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Terrains excédentaires des canaux.
Résultat n°76

Archives.
Cote
2 Q 34
 Date
1884-1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Archives.
Résultat n°77

Biens divers.
Cote
2 Q 26
 Date
1885-1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
  • Biens divers.
Résultat n°78

Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.
Cote
2 Q 62
 Date
1886-1887
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.
Résultat n°79

Batterie du Bromont à Denney.
Cote
2 Q 110
 Date
1887
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Bessoncourt
  • Batterie du Bromont à Denney.
Résultat n°80

Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         
Cote
2 Q 98
 Date
1887-1889
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Bois d’Oye
  • Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.