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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.
Cote
2 Q 141
 Date
1923-1929
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrain d’aviation de Chaux
  • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
Résultat n°2

Novembre 1814-novembre 1826
Cote
2 Q 21*
 Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°3

Juillet 1813-novembre 1814
Cote
2 Q 20*
 Date
Entre juillet 1813 et novembre 1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Juillet 1813-novembre 1814
Résultat n°4

Personnel : correspondance, rapports.
Cote
2 Q 2
 Date
1855-1881
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Personnel : correspondance, rapports.
Résultat n°5

Batterie de La Charme à Urcerey.
Cote
2 Q 99
 Date
1876
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Batterie de La Charme à Urcerey.
Résultat n°6

Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         
Cote
2 Q 98
 Date
1887-1889
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Bois d’Oye
  • Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         
Résultat n°7

Batteries intermédiaires de la place.
Cote
2 Q 97
 Date
1876-1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batteries intermédiaires de la place.
Résultat n°8

Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).
Cote
2 Q 96
 Date
1888-1901
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
Résultat n°9

Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
Cote
2 Q 95
 Date
1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
Résultat n°10

Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).
Cote
2 Q 94
 Date
1891, 1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
Résultat n°11

Ouvrage d’infanterie des Grands Bois.
Cote
2 Q 94
 Date
1891-1896
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Bessoncourt
  • Ouvrage d’infanterie des Grands Bois.
Résultat n°12

Ouvrage d’infanterie du Monceau.
Cote
2 Q 93
 Date
1889-1891
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Ouvrage d’infanterie du Monceau.
Résultat n°13

Ouvrages d’infanterie de Chèvremont (1889), batterie 4 du bois des Pages (1888), renforcement de l’ouvrage (1910).
Cote
2 Q 92
 Date
1888-1910
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Bessoncourt
  • Ouvrages d’infanterie de Chèvremont (1889), batterie...
Résultat n°14

Fort de Bessoncourt (1884), réseau de fil de fer autour du fort (1890-1896), ouvrage d’infanterie au sud du fort (1889), batteries BCDE du fort (1889), batterie 6 (1896), acquisition de baraquements ayant servi lors des travaux au fort, avec plans (1897), déboisements (1907), déboisement des bois de Bessoncourt (1913), terrains des sorties souterraines ouest du fort (1928), terrain de dépôt des matériaux de l’excavation de la batterie cuirassée (1930).
Cote
2 Q 91
 Date
1884-1930
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Bessoncourt
  • Fort de Bessoncourt (1884), réseau de fil de fer autour...
Résultat n°15

Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique avec Belfort : convention (1877) ; construction de magasins et d’une batterie, acquisitions de terrains (1891).
Cote
2 Q 90
 Date
1877-1891
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Bois d’Oye
  • Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique...
Résultat n°16

Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.
Cote
2 Q 9
 Date
1813-1849
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement aux communes par l’Etat : instructions,...
Résultat n°17

Fort du Bois d’Oye (1883), route reliant le fort à la batterie de Dorans (1887), batteries B et C (1887), batterie E du Bois d’Oye (1893), déboisements entre les forts du Bois d’Oye et du Mont-Vaudois (1888), travaux de défense aux abords du fort (1906), batteries 4 et 11 (1911), construction d’ouvrages par la main-d’œuvre militaire à Bermont (1935-1936), construction de hangars au fort (1923-1931).
Cote
2 Q 89
 Date
1883-1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Bois d’Oye
  • Fort du Bois d’Oye (1883), route reliant le fort à...
Résultat n°18

Ouvrage des Fougerais, emplacement (1887), déboisements (1906-1907), voie de 60 desservant les Fougerais (1921-1930).
Cote
2 Q 88
 Date
1887-1930
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Ouvrage des Fougerais, emplacement (1887), déboisements...
Résultat n°19

Batteries du fort de Vézelois.
Cote
2 Q 87
 Date
1876-1890
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Batteries du fort de Vézelois.
Résultat n°20

Travaux secteur de Vézelois. - Observatoires du secteur de Vézelois (1913), glacis du fort de Vézelois (1908-1909), batteries A,B,C de Vézelois (1889), déboisements des grands-Bois à Vézelois (1910-1911), batterie 9bis secteur de Vézelois (1911-1913), poste de commandement de groupe secteur de Vézelois (1913), dépôts intermédiaires et leur raccordement à la voie de 60 secteur de Vézelois (1913), batteries 6 et 13 secteur de Vézelois (1911), position du Prô (1907-1908), voie de 60 pour desservir la batterie 6 (1913), déboisement des bois de Bessoncourt et du Magny (1913).
Cote
2 Q 86
 Date
1889-1913
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Travaux secteur de Vézelois. - Observatoires du secteur...
Résultat n°21

Construction du fort de Vézelois.
Cote
2 Q 85
 Date
1884-1885
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Construction du fort de Vézelois.
Résultat n°22

Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.
Cote
2 Q 84
 Date
1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
  • Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert),...
Résultat n°23

Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne) et 22 (Denney), construction d’une poudrière à Pérouse, construction de la batterie A du fort de Vézelois, construction de l’ouvrage d’infanterie du Piton-Lagace à Valdoie, construction de l’ouvrage de la Côte d’Essert, construction d’un abri-caverne près du fort du Salbert.
Cote
2 Q 83
 Date
1890-1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne)...
Résultat n°24

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.
Cote
2 Q 82
 Date
1907-1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
Résultat n°25

Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.
Cote
2 Q 81
 Date
1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
Résultat n°26

Construction de l’ouvrage Nord et de l’ouvrage intermédiaire du Salbert.
Cote
2 Q 80
 Date
1891
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Construction de l’ouvrage Nord et de l’ouvrage intermédiaire...
Résultat n°27

Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.
Cote
2 Q 8
 Date
1815
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement,...
Résultat n°28

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
Cote
2 Q 79
 Date
1910
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
Résultat n°29

Plateau du fort de Roppe, déboisements de la position avancée du Bois-la-Dame.                                                                                                                              
Cote
2 Q 78
 Date
1910-1913
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Plateau du fort de Roppe, déboisements de la position...
Résultat n°30

Plateau du fort de Roppe, déboisements.
Cote
2 Q 77
 Date
1888-1913
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Plateau du fort de Roppe, déboisements.
Résultat n°31

Plateau du fort de Roppe, construction d’abris de combat.
Cote
2 Q 76
 Date
1900-1913
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Plateau du fort de Roppe, construction d’abris de combat.
Résultat n°32

Batteries n° 6.
Cote
2 Q 75
 Date
1913
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
  • Batteries n° 6.
Résultat n°33

Batteries 3 à 5.
Cote
2 Q 74
 Date
1894
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
  • Batteries 3 à 5.
Résultat n°34

Batterie n° 1.
Cote
2 Q 73
 Date
1907-1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
  • Batterie n° 1.
Résultat n°35

Fort de Roppe,
Cote
2 Q 72
 Date
1875-1896
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Fort de Roppe,
Résultat n°36

Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.
Cote
2 Q 71
 Date
1875-1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.
Résultat n°37

Fort du Salbert.
Cote
2 Q 70
 Date
1874-1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Fort du Salbert.
Résultat n°38

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.
Cote
2 Q 7
 Date
1806-1828
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
Résultat n°39

Fort de Giromagny.
Cote
2 Q 69
 Date
1874-1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Fort de Giromagny.
Résultat n°40

Fort de Bellevue.
Cote
2 Q 68
 Date
1872-1875
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Fort de Bellevue.
Résultat n°41

Forts des Perches à Danjoutin.
Cote
2 Q 67
 Date
1870-1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Forts des Perches à Danjoutin.
Résultat n°42

Fort des Barres.
Cote
2 Q 66
 Date
1861-1874
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort des Barres.
Résultat n°43

Fort de la Miotte.
Cote
2 Q 65
 Date
1833-1862
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Miotte.
Résultat n°44

Fort de la Justice.
Cote
2 Q 64
 Date
1826-1832
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Justice.
Résultat n°45

Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.
Cote
2 Q 63
 Date
1892-1896
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.
Résultat n°46

Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.
Cote
2 Q 62
 Date
1886-1887
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.
Résultat n°47

Champ de tir de Sermamagny, création : plans, actes de vente, correspondance.                                                                                  
Cote
2 Q 61
 Date
1879-1881
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Champ de tir de Sermamagny, création : plans, actes...
Résultat n°48

Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.
Cote
2 Q 60
 Date
1874-1884
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension :...
Résultat n°49

Mars 1912 - novembre 1943
Cote
2 Q 6*
 Date
Mars 1912 - novembre 1943
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
  • Mars 1912 - novembre 1943
Résultat n°50

Caserne du faubourg de Lyon.
Cote
2 Q 59
 Date
1883-1884
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Casernes, expropriations pour construction : actes...
  • Caserne du faubourg de Lyon.
Résultat n°51

Caserne d’infanterie du Vallon.
Cote
2 Q 58
 Date
1874-1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Casernes, expropriations pour construction : actes...
  • Caserne d’infanterie du Vallon.
Résultat n°52

Caserne d’infanterie des Barres.
Cote
2 Q 57
 Date
1874-1875
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Casernes, expropriations pour construction : actes...
  • Caserne d’infanterie des Barres.
Résultat n°53

Caserne de cavalerie du Vallon.
Cote
2 Q 56
 Date
1845-1874
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Casernes, expropriations pour construction : actes...
  • Caserne de cavalerie du Vallon.
Résultat n°54

Création d’un cimetière à Bessoncourt : correspondance, rapports.
Cote
2 Q 55
 Date
1920-1921
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Cimetières militaires
  • Création d’un cimetière à Bessoncourt : correspondance,...
Résultat n°55

Agrandissement du cimetière militaire de Belfort : correspondance, rapports, plans.
Cote
2 Q 54
 Date
1920-1921
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Cimetières militaires
  • Agrandissement du cimetière militaire de Belfort :...
Résultat n°56

Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.
Cote
2 Q 53
 Date
1917-1918
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Cimetières militaires
  • Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition...
Résultat n°57

Rez-de-chaussée de la Tour 46, projet de location : correspondance.
Cote
2 Q 52
 Date
1924
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Rez-de-chaussée de la Tour 46, projet de location :...
Résultat n°58

Colombier près du fort de la Justice, projet de construction : correspondance, rapports, actes de vente, plans.
Cote
2 Q 51
 Date
1911
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Colombier près du fort de la Justice, projet de construction :...
Résultat n°59

Hôpital militaire, problèmes de mitoyenneté : correspondance, plans rapports.
Cote
2 Q 50
 Date
1877-1879
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Hôpital militaire, problèmes de mitoyenneté : correspondance,...
Résultat n°60

Novembre 1899 - mars 1912
Cote
2 Q 5*
 Date
Novembre 1899 - mars 1912
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
  • Novembre 1899 - mars 1912
Résultat n°61

Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement, acquisitions de terrains.
Cote
2 Q 49
 Date
1875-1899
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement,...
Résultat n°62

Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.
Cote
2 Q 48
 Date
1862-1865
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse :...
Résultat n°63

Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.
Cote
2 Q 47
 Date
1875-1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance,...
Résultat n°64

Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, affiches.
Cote
2 Q 46
 Date
1861
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance,...
Résultat n°65

Remparts et bastions, acquisition de terrains.
Cote
2 Q 45
 Date
1838-1878
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Remparts et bastions, acquisition de terrains.
Résultat n°66

Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.
Cote
2 Q 44
 Date
1836-1852
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de...
Résultat n°67

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.
Cote
2 Q 43
 Date
1829-1845
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Traversée des fortifications, rectification de la route...
Résultat n°68

Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs forts.
Cote
2 Q 42
 Date
1872-1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Généralités
  • Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs...
Résultat n°69

Ventes mobilières : correspondance.
Cote
2 Q 41
 Date
1875-1922
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Ventes mobilières : correspondance.
Résultat n°70

Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.
Cote
2 Q 40
 Date
1864-1893
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance,...
Résultat n°71

Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine, limites de terrains et radiations d’inscriptions hypothécaires : correspondance, rapports, extraits de délibérations des conseils municipaux.
Cote
2 Q 4
 Date
1864-1870
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine,...
Résultat n°72

Terrains militaire, location : correspondance, plans, baux.
Cote
2 Q 39
 Date
1928-1929
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Terrains militaire, location : correspondance, plans,...
Résultat n°73

Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près de la porte de Brisach et au quartier Gérard : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.
Cote
2 Q 38
 Date
1933-1934
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près...
Résultat n°74

Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines pour vente : correspondance, rapports, affiches, adjudications.
Cote
2 Q 37
 Date
1861-1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines...
Résultat n°75

Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.
Cote
2 Q 36
 Date
1865-1885
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche,...
Résultat n°76

Objets divers.
Cote
2 Q 35
 Date
1874-1917
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Objets divers.
Résultat n°77

Archives.
Cote
2 Q 34
 Date
1884-1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Archives.
Résultat n°78

Arbres des routes nationales.
Cote
2 Q 33
 Date
1882-1909
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Arbres des routes nationales.
Résultat n°79

Objets abandonnés par les Prussiens.
Cote
2 Q 32
 Date
1874
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Objets abandonnés par les Prussiens.
Résultat n°80

Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.
Cote
2 Q 31
 Date
1873-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Successions en déshérence : correspondance, rapports,...