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Résultat n°1

Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

Date

1891, 1906

Cote

2 Q 94

Résultat n°2

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

Date

1806-1828

Cote

2 Q 7

Résultat n°3

Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

Date

1877, 1888

Cote

2 Q 109

Résultat n°4

1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*

Résultat n°5

1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*

Résultat n°6

Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

Date

1809-1818

Cote

2 Q 18

Résultat n°7

Sommier des locations.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 12*

Résultat n°8

Sommier des revenus.

Date

1813-1825

Cote

2 Q 13*

Résultat n°9

Sommier des biens mis en location.

Date

1813-1826

Cote

2 Q 19*

Résultat n°10

Sommier des ventes.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 14*

Résultat n°11

Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.

Date

1813-1849

Cote

2 Q 9

Résultat n°12

Juillet 1813-novembre 1814

Date

Entre juillet 1813 et novembre 1814

Cote

2 Q 20*

Résultat n°13

Sommier des décomptes des domaines nationaux.

Date

1814-1819

Cote

2 Q 15*

Résultat n°14

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*

Résultat n°15

Correspondance générale.

Date

1815-1883

Cote

2 Q 3

Résultat n°16

Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.

Date

1815

Cote

2 Q 8

Résultat n°17

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10

Résultat n°18

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11

Résultat n°19

Instructions, circulaires.

Date

1821-1927

Cote

2 Q 1

Résultat n°20

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142

Résultat n°21

Fort de la Justice.

Date

1826-1832

Cote

2 Q 64

Résultat n°22

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

Date

1826-1858

Cote

2 Q 22

Résultat n°23

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43

Résultat n°24

Fort de la Miotte.

Date

1833-1862

Cote

2 Q 65

Résultat n°25

Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.

Date

1836-1852

Cote

2 Q 44

Résultat n°26

Remparts et bastions, acquisition de terrains.

Date

1838-1878

Cote

2 Q 45

Résultat n°27

Caserne de cavalerie du Vallon.

Date

1845-1874

Cote

2 Q 56

Résultat n°28

Personnel : correspondance, rapports.

Date

1855-1881

Cote

2 Q 2

Résultat n°29

Fort des Barres.

Date

1861-1874

Cote

2 Q 66

Résultat n°30

Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, affiches.

Date

1861

Cote

2 Q 46

Résultat n°31

Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines pour vente : correspondance, rapports, affiches, adjudications.

Date

1861-1928

Cote

2 Q 37

Résultat n°32

Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.

Date

1862-1865

Cote

2 Q 48

Résultat n°33

Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.

Date

1864-1893

Cote

2 Q 40

Résultat n°34

Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine, limites de terrains et radiations d’inscriptions hypothécaires : correspondance, rapports, extraits de délibérations des conseils municipaux.

Date

1864-1870

Cote

2 Q 4

Résultat n°35

Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.

Date

1865-1885

Cote

2 Q 36

Résultat n°36

Biens divers.

Date

1869-1923

Cote

2 Q 30

Résultat n°37

Forts des Perches à Danjoutin.

Date

1870-1877

Cote

2 Q 67

Résultat n°38

Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs forts.

Date

1872-1936

Cote

2 Q 42

Résultat n°39

Fort de Bellevue.

Date

1872-1875

Cote

2 Q 68

Résultat n°40

Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.

Date

1873-1923

Cote

2 Q 31

Résultat n°41

Fort de Giromagny.

Date

1874-1892

Cote

2 Q 69

Résultat n°42

Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.

Date

1874-1884

Cote

2 Q 60

Résultat n°43

Objets abandonnés par les Prussiens.

Date

1874

Cote

2 Q 32

Résultat n°44

Fort du Salbert.

Date

1874-1877

Cote

2 Q 70

Résultat n°45

Caserne d’infanterie du Vallon.

Date

1874-1892

Cote

2 Q 58

Résultat n°46

Objets divers.

Date

1874-1917

Cote

2 Q 35

Résultat n°47

Caserne d’infanterie des Barres.

Date

1874-1875

Cote

2 Q 57

Résultat n°48

Ventes mobilières : correspondance.

Date

1875-1922

Cote

2 Q 41

Résultat n°49

Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement, acquisitions de terrains.

Date

1875-1899

Cote

2 Q 49

Résultat n°50

Fort de Roppe,

Date

1875-1896

Cote

2 Q 72

Résultat n°51

Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.

Date

1875-1877

Cote

2 Q 71

Résultat n°52

Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1875-1877

Cote

2 Q 47

Résultat n°53

Batterie de La Charme à Urcerey.

Date

1876

Cote

2 Q 99

Résultat n°54

Batteries intermédiaires de la place.

Date

1876-1877

Cote

2 Q 97

Résultat n°55

Batteries du fort de Vézelois.

Date

1876-1890

Cote

2 Q 87

Résultat n°56

Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).

Date

1876-1878

Cote

2 Q 103

Résultat n°57

Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.

Date

1876

Cote

2 Q 106

Résultat n°58

Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.

Date

1877

Cote

2 Q 84

Résultat n°59

Batterie intermédiaire de Bermont.

Date

1877

Cote

2 Q 104

Résultat n°60

Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique avec Belfort : convention (1877) ; construction de magasins et d’une batterie, acquisitions de terrains (1891).

Date

1877-1891

Cote

2 Q 90

Résultat n°61

Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).

Date

1877-1913

Cote

2 Q 105

Résultat n°62

Batterie intermédiaire de Sévenans.

Date

1877

Cote

2 Q 108

Résultat n°63

Hôpital militaire, problèmes de mitoyenneté : correspondance, plans rapports.

Date

1877-1879

Cote

2 Q 50

Résultat n°64

Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.

Date

1877

Cote

2 Q 107

Résultat n°65

Achat et installation : correspondance, arrêtés.

Date

1879-1936

Cote

2 Q 23

Résultat n°66

Champ de tir de Sermamagny, création : plans, actes de vente, correspondance.                                                                                  

Date

1879-1881

Cote

2 Q 61

Résultat n°67

Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.

Date

1880-1928

Cote

2 Q 27

Résultat n°68

Magasin centraux de la Justice.

Date

1882

Cote

2 Q 113

Résultat n°69

Arbres des routes nationales.

Date

1882-1909

Cote

2 Q 33

Résultat n°70

Caserne du faubourg de Lyon.

Date

1883-1884

Cote

2 Q 59

Résultat n°71

Fort du Bois d’Oye (1883), route reliant le fort à la batterie de Dorans (1887), batteries B et C (1887), batterie E du Bois d’Oye (1893), déboisements entre les forts du Bois d’Oye et du Mont-Vaudois (1888), travaux de défense aux abords du fort (1906), batteries 4 et 11 (1911), construction d’ouvrages par la main-d’œuvre militaire à Bermont (1935-1936), construction de hangars au fort (1923-1931).

Date

1883-1936

Cote

2 Q 89

Résultat n°72

Construction du fort de Vézelois.

Date

1884-1885

Cote

2 Q 85

Résultat n°73

Fort de Bessoncourt (1884), réseau de fil de fer autour du fort (1890-1896), ouvrage d’infanterie au sud du fort (1889), batteries BCDE du fort (1889), batterie 6 (1896), acquisition de baraquements ayant servi lors des travaux au fort, avec plans (1897), déboisements (1907), déboisement des bois de Bessoncourt (1913), terrains des sorties souterraines ouest du fort (1928), terrain de dépôt des matériaux de l’excavation de la batterie cuirassée (1930).

Date

1884-1930

Cote

2 Q 91

Résultat n°74

Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

Date

1884-1923

Cote

2 Q 25

Résultat n°75

Terrains excédentaires des canaux.

Date

1884-1929

Cote

2 Q 28

Résultat n°76

Archives.

Date

1884-1906

Cote

2 Q 34

Résultat n°77

Biens divers.

Date

1885-1928

Cote

2 Q 26

Résultat n°78

Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.

Date

1886-1887

Cote

2 Q 62

Résultat n°79

Batterie du Bromont à Denney.

Date

1887

Cote

2 Q 110

Résultat n°80

Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         

Date

1887-1889

Cote

2 Q 98