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  1. Résultat n°1

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  2. Résultat n°2

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  3. Résultat n°3

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814
  4. Résultat n°4

    Personnel : correspondance, rapports.

    Date

    1855-1881

    Cote

    2 Q 2

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Personnel : correspondance, rapports.
  5. Résultat n°5

    Batterie de La Charme à Urcerey.

    Date

    1876

    Cote

    2 Q 99

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Batterie de La Charme à Urcerey.
  6. Résultat n°6

    Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         

    Date

    1887-1889

    Cote

    2 Q 98

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         
  7. Résultat n°7

    Batteries intermédiaires de la place.

    Date

    1876-1877

    Cote

    2 Q 97

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires de la place.
  8. Résultat n°8

    Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

    Date

    1888-1901

    Cote

    2 Q 96

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
  9. Résultat n°9

    Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

    Date

    1892

    Cote

    2 Q 95

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
  10. Résultat n°10

    Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

    Date

    1891, 1906

    Cote

    2 Q 94

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
  11. Résultat n°11

    Ouvrage d’infanterie des Grands Bois.

    Date

    1891-1896

    Cote

    2 Q 94

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Ouvrage d’infanterie des Grands Bois.
  12. Résultat n°12

    Ouvrage d’infanterie du Monceau.

    Date

    1889-1891

    Cote

    2 Q 93

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Ouvrage d’infanterie du Monceau.
  13. Résultat n°13

    Ouvrages d’infanterie de Chèvremont (1889), batterie 4 du bois des Pages (1888), renforcement de l’ouvrage (1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    2 Q 92

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Ouvrages d’infanterie de Chèvremont (1889), batterie...
  14. Résultat n°14

    Fort de Bessoncourt (1884), réseau de fil de fer autour du fort (1890-1896), ouvrage d’infanterie au sud du fort (1889), batteries BCDE du fort (1889), batterie 6 (1896), acquisition de baraquements ayant servi lors des travaux au fort, avec plans (1897), déboisements (1907), déboisement des bois de Bessoncourt (1913), terrains des sorties souterraines ouest du fort (1928), terrain de dépôt des matériaux de l’excavation de la batterie cuirassée (1930).

    Date

    1884-1930

    Cote

    2 Q 91

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Fort de Bessoncourt (1884), réseau de fil de fer autour...
  15. Résultat n°15

    Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique avec Belfort : convention (1877) ; construction de magasins et d’une batterie, acquisitions de terrains (1891).

    Date

    1877-1891

    Cote

    2 Q 90

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique...
  16. Résultat n°16

    Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.

    Date

    1813-1849

    Cote

    2 Q 9

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement aux communes par l’Etat : instructions,...
  17. Résultat n°17

    Fort du Bois d’Oye (1883), route reliant le fort à la batterie de Dorans (1887), batteries B et C (1887), batterie E du Bois d’Oye (1893), déboisements entre les forts du Bois d’Oye et du Mont-Vaudois (1888), travaux de défense aux abords du fort (1906), batteries 4 et 11 (1911), construction d’ouvrages par la main-d’œuvre militaire à Bermont (1935-1936), construction de hangars au fort (1923-1931).

    Date

    1883-1936

    Cote

    2 Q 89

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Fort du Bois d’Oye (1883), route reliant le fort à...
  18. Résultat n°18

    Ouvrage des Fougerais, emplacement (1887), déboisements (1906-1907), voie de 60 desservant les Fougerais (1921-1930).

    Date

    1887-1930

    Cote

    2 Q 88

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage des Fougerais, emplacement (1887), déboisements...
  19. Résultat n°19

    Batteries du fort de Vézelois.

    Date

    1876-1890

    Cote

    2 Q 87

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Batteries du fort de Vézelois.
  20. Résultat n°20

    Travaux secteur de Vézelois. - Observatoires du secteur de Vézelois (1913), glacis du fort de Vézelois (1908-1909), batteries A,B,C de Vézelois (1889), déboisements des grands-Bois à Vézelois (1910-1911), batterie 9bis secteur de Vézelois (1911-1913), poste de commandement de groupe secteur de Vézelois (1913), dépôts intermédiaires et leur raccordement à la voie de 60 secteur de Vézelois (1913), batteries 6 et 13 secteur de Vézelois (1911), position du Prô (1907-1908), voie de 60 pour desservir la batterie 6 (1913), déboisement des bois de Bessoncourt et du Magny (1913).

    Date

    1889-1913

    Cote

    2 Q 86

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Travaux secteur de Vézelois. - Observatoires du secteur...
  21. Résultat n°21

    Construction du fort de Vézelois.

    Date

    1884-1885

    Cote

    2 Q 85

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Construction du fort de Vézelois.
  22. Résultat n°22

    Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 84

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert),...
  23. Résultat n°23

    Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne) et 22 (Denney), construction d’une poudrière à Pérouse, construction de la batterie A du fort de Vézelois, construction de l’ouvrage d’infanterie du Piton-Lagace à Valdoie, construction de l’ouvrage de la Côte d’Essert, construction d’un abri-caverne près du fort du Salbert.

    Date

    1890-1892

    Cote

    2 Q 83

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne)...
  24. Résultat n°24

    Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1907-1908

    Cote

    2 Q 82

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
  25. Résultat n°25

    Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

    Date

    1892

    Cote

    2 Q 81

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
  26. Résultat n°26

    Construction de l’ouvrage Nord et de l’ouvrage intermédiaire du Salbert.

    Date

    1891

    Cote

    2 Q 80

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Construction de l’ouvrage Nord et de l’ouvrage intermédiaire...
  27. Résultat n°27

    Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.

    Date

    1815

    Cote

    2 Q 8

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement,...
  28. Résultat n°28

    Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

    Date

    1910

    Cote

    2 Q 79

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
  29. Résultat n°29

    Plateau du fort de Roppe, déboisements de la position avancée du Bois-la-Dame.                                                                                                                              

    Date

    1910-1913

    Cote

    2 Q 78

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Plateau du fort de Roppe, déboisements de la position...
  30. Résultat n°30

    Plateau du fort de Roppe, déboisements.

    Date

    1888-1913

    Cote

    2 Q 77

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Plateau du fort de Roppe, déboisements.
  31. Résultat n°31

    Plateau du fort de Roppe, construction d’abris de combat.

    Date

    1900-1913

    Cote

    2 Q 76

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Plateau du fort de Roppe, construction d’abris de combat.
  32. Résultat n°32

    Batteries n° 6.

    Date

    1913

    Cote

    2 Q 75

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
    • Batteries n° 6.
  33. Résultat n°33

    Batteries 3 à 5.

    Date

    1894

    Cote

    2 Q 74

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
    • Batteries 3 à 5.
  34. Résultat n°34

    Batterie n° 1.

    Date

    1907-1908

    Cote

    2 Q 73

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
    • Batterie n° 1.
  35. Résultat n°35

    Fort de Roppe,

    Date

    1875-1896

    Cote

    2 Q 72

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Roppe,
  36. Résultat n°36

    Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 Q 71

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.
  37. Résultat n°37

    Fort du Salbert.

    Date

    1874-1877

    Cote

    2 Q 70

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort du Salbert.
  38. Résultat n°38

    Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

    Date

    1806-1828

    Cote

    2 Q 7

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
  39. Résultat n°39

    Fort de Giromagny.

    Date

    1874-1892

    Cote

    2 Q 69

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Giromagny.
  40. Résultat n°40

    Fort de Bellevue.

    Date

    1872-1875

    Cote

    2 Q 68

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Bellevue.
  41. Résultat n°41

    Forts des Perches à Danjoutin.

    Date

    1870-1877

    Cote

    2 Q 67

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Forts des Perches à Danjoutin.
  42. Résultat n°42

    Fort des Barres.

    Date

    1861-1874

    Cote

    2 Q 66

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort des Barres.
  43. Résultat n°43

    Fort de la Miotte.

    Date

    1833-1862

    Cote

    2 Q 65

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Miotte.
  44. Résultat n°44

    Fort de la Justice.

    Date

    1826-1832

    Cote

    2 Q 64

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Justice.
  45. Résultat n°45

    Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.

    Date

    1892-1896

    Cote

    2 Q 63

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.
  46. Résultat n°46

    Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.

    Date

    1886-1887

    Cote

    2 Q 62

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.
  47. Résultat n°47

    Champ de tir de Sermamagny, création : plans, actes de vente, correspondance.                                                                                  

    Date

    1879-1881

    Cote

    2 Q 61

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de tir de Sermamagny, création : plans, actes...
  48. Résultat n°48

    Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.

    Date

    1874-1884

    Cote

    2 Q 60

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension :...
  49. Résultat n°49

    Mars 1912 - novembre 1943

    Date

    Mars 1912 - novembre 1943

    Cote

    2 Q 6*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
    • Mars 1912 - novembre 1943
  50. Résultat n°50

    Caserne du faubourg de Lyon.

    Date

    1883-1884

    Cote

    2 Q 59

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne du faubourg de Lyon.
  51. Résultat n°51

    Caserne d’infanterie du Vallon.

    Date

    1874-1892

    Cote

    2 Q 58

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne d’infanterie du Vallon.
  52. Résultat n°52

    Caserne d’infanterie des Barres.

    Date

    1874-1875

    Cote

    2 Q 57

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne d’infanterie des Barres.
  53. Résultat n°53

    Caserne de cavalerie du Vallon.

    Date

    1845-1874

    Cote

    2 Q 56

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne de cavalerie du Vallon.
  54. Résultat n°54

    Création d’un cimetière à Bessoncourt : correspondance, rapports.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Q 55

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Création d’un cimetière à Bessoncourt : correspondance,...
  55. Résultat n°55

    Agrandissement du cimetière militaire de Belfort : correspondance, rapports, plans.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Q 54

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Agrandissement du cimetière militaire de Belfort :...
  56. Résultat n°56

    Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

    Date

    1917-1918

    Cote

    2 Q 53

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition...
  57. Résultat n°57

    Rez-de-chaussée de la Tour 46, projet de location : correspondance.

    Date

    1924

    Cote

    2 Q 52

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Rez-de-chaussée de la Tour 46, projet de location :...
  58. Résultat n°58

    Colombier près du fort de la Justice, projet de construction : correspondance, rapports, actes de vente, plans.

    Date

    1911

    Cote

    2 Q 51

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Colombier près du fort de la Justice, projet de construction :...
  59. Résultat n°59

    Hôpital militaire, problèmes de mitoyenneté : correspondance, plans rapports.

    Date

    1877-1879

    Cote

    2 Q 50

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Hôpital militaire, problèmes de mitoyenneté : correspondance,...
  60. Résultat n°60

    Novembre 1899 - mars 1912

    Date

    Novembre 1899 - mars 1912

    Cote

    2 Q 5*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
    • Novembre 1899 - mars 1912
  61. Résultat n°61

    Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement, acquisitions de terrains.

    Date

    1875-1899

    Cote

    2 Q 49

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement,...
  62. Résultat n°62

    Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.

    Date

    1862-1865

    Cote

    2 Q 48

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse :...
  63. Résultat n°63

    Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 Q 47

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance,...
  64. Résultat n°64

    Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, affiches.

    Date

    1861

    Cote

    2 Q 46

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance,...
  65. Résultat n°65

    Remparts et bastions, acquisition de terrains.

    Date

    1838-1878

    Cote

    2 Q 45

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Remparts et bastions, acquisition de terrains.
  66. Résultat n°66

    Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.

    Date

    1836-1852

    Cote

    2 Q 44

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de...
  67. Résultat n°67

    Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

    Date

    1829-1845

    Cote

    2 Q 43

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Traversée des fortifications, rectification de la route...
  68. Résultat n°68

    Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs forts.

    Date

    1872-1936

    Cote

    2 Q 42

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Généralités
    • Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs...
  69. Résultat n°69

    Ventes mobilières : correspondance.

    Date

    1875-1922

    Cote

    2 Q 41

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Ventes mobilières : correspondance.
  70. Résultat n°70

    Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.

    Date

    1864-1893

    Cote

    2 Q 40

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance,...
  71. Résultat n°71

    Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine, limites de terrains et radiations d’inscriptions hypothécaires : correspondance, rapports, extraits de délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1864-1870

    Cote

    2 Q 4

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine,...
  72. Résultat n°72

    Terrains militaire, location : correspondance, plans, baux.

    Date

    1928-1929

    Cote

    2 Q 39

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaire, location : correspondance, plans,...
  73. Résultat n°73

    Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près de la porte de Brisach et au quartier Gérard : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1933-1934

    Cote

    2 Q 38

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près...
  74. Résultat n°74

    Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines pour vente : correspondance, rapports, affiches, adjudications.

    Date

    1861-1928

    Cote

    2 Q 37

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines...
  75. Résultat n°75

    Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.

    Date

    1865-1885

    Cote

    2 Q 36

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche,...
  76. Résultat n°76

    Objets divers.

    Date

    1874-1917

    Cote

    2 Q 35

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Objets divers.
  77. Résultat n°77

    Archives.

    Date

    1884-1906

    Cote

    2 Q 34

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Archives.
  78. Résultat n°78

    Arbres des routes nationales.

    Date

    1882-1909

    Cote

    2 Q 33

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Arbres des routes nationales.
  79. Résultat n°79

    Objets abandonnés par les Prussiens.

    Date

    1874

    Cote

    2 Q 32

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Objets abandonnés par les Prussiens.
  80. Résultat n°80

    Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.

    Date

    1873-1923

    Cote

    2 Q 31

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Successions en déshérence : correspondance, rapports,...