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144 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

Date

1891, 1906

Cote

2 Q 94

Résultat n°2

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

Date

1806-1828

Cote

2 Q 7

Résultat n°3

Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

Date

1877, 1888

Cote

2 Q 109

Résultat n°4

1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*

Résultat n°5

1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*

Résultat n°6

Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

Date

1809-1818

Cote

2 Q 18

Résultat n°7

Sommier des locations.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 12*

Résultat n°8

Sommier des revenus.

Date

1813-1825

Cote

2 Q 13*

Résultat n°9

Sommier des biens mis en location.

Date

1813-1826

Cote

2 Q 19*

Résultat n°10

Sommier des ventes.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 14*

Résultat n°11

Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.

Date

1813-1849

Cote

2 Q 9

Résultat n°12

Juillet 1813-novembre 1814

Date

Entre juillet 1813 et novembre 1814

Cote

2 Q 20*

Résultat n°13

Sommier des décomptes des domaines nationaux.

Date

1814-1819

Cote

2 Q 15*

Résultat n°14

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*

Résultat n°15

Correspondance générale.

Date

1815-1883

Cote

2 Q 3

Résultat n°16

Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.

Date

1815

Cote

2 Q 8

Résultat n°17

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10

Résultat n°18

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11

Résultat n°19

Instructions, circulaires.

Date

1821-1927

Cote

2 Q 1

Résultat n°20

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142

Résultat n°21

Fort de la Justice.

Date

1826-1832

Cote

2 Q 64

Résultat n°22

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

Date

1826-1858

Cote

2 Q 22

Résultat n°23

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43

Résultat n°24

Fort de la Miotte.

Date

1833-1862

Cote

2 Q 65

Résultat n°25

Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.

Date

1836-1852

Cote

2 Q 44

Résultat n°26

Remparts et bastions, acquisition de terrains.

Date

1838-1878

Cote

2 Q 45

Résultat n°27

Caserne de cavalerie du Vallon.

Date

1845-1874

Cote

2 Q 56

Résultat n°28

Personnel : correspondance, rapports.

Date

1855-1881

Cote

2 Q 2

Résultat n°29

Fort des Barres.

Date

1861-1874

Cote

2 Q 66

Résultat n°30

Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, affiches.

Date

1861

Cote

2 Q 46

Résultat n°31

Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines pour vente : correspondance, rapports, affiches, adjudications.

Date

1861-1928

Cote

2 Q 37

Résultat n°32

Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.

Date

1862-1865

Cote

2 Q 48

Résultat n°33

Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.

Date

1864-1893

Cote

2 Q 40

Résultat n°34

Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine, limites de terrains et radiations d’inscriptions hypothécaires : correspondance, rapports, extraits de délibérations des conseils municipaux.

Date

1864-1870

Cote

2 Q 4

Résultat n°35

Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.

Date

1865-1885

Cote

2 Q 36

Résultat n°36

Biens divers.

Date

1869-1923

Cote

2 Q 30

Résultat n°37

Forts des Perches à Danjoutin.

Date

1870-1877

Cote

2 Q 67

Résultat n°38

Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs forts.

Date

1872-1936

Cote

2 Q 42

Résultat n°39

Fort de Bellevue.

Date

1872-1875

Cote

2 Q 68

Résultat n°40

Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.

Date

1873-1923

Cote

2 Q 31