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144 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).
Cote
2 Q 94
 Date
1891, 1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
Résultat n°2

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.
Cote
2 Q 7
 Date
1806-1828
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
Résultat n°3

Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
Cote
2 Q 109
 Date
1877, 1888
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
Résultat n°4

1808-1809
Cote
2 Q 16*
 Date
1808-1809
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1808-1809
Résultat n°5

1809-1814
Cote
2 Q 17*
 Date
1809-1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1809-1814
Résultat n°6

Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
Cote
2 Q 18
 Date
1809-1818
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
Résultat n°7

Sommier des locations.
Cote
2 Q 12*
 Date
1813-1815
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des locations.
Résultat n°8

Sommier des revenus.
Cote
2 Q 13*
 Date
1813-1825
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des revenus.
Résultat n°9

Sommier des biens mis en location.
Cote
2 Q 19*
 Date
1813-1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Sommier des biens mis en location.
Résultat n°10

Sommier des ventes.
Cote
2 Q 14*
 Date
1813-1815
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des ventes.
Résultat n°11

Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.
Cote
2 Q 9
 Date
1813-1849
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement aux communes par l’Etat : instructions,...
Résultat n°12

Juillet 1813-novembre 1814
Cote
2 Q 20*
 Date
Entre juillet 1813 et novembre 1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Juillet 1813-novembre 1814
Résultat n°13

Sommier des décomptes des domaines nationaux.
Cote
2 Q 15*
 Date
1814-1819
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des décomptes des domaines nationaux.
Résultat n°14

Novembre 1814-novembre 1826
Cote
2 Q 21*
 Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°15

Correspondance générale.
Cote
2 Q 3
 Date
1815-1883
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Correspondance générale.
Résultat n°16

Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.
Cote
2 Q 8
 Date
1815
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement,...
Résultat n°17

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.
Cote
2 Q 10
 Date
1819-1821
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
Résultat n°18

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.
Cote
2 Q 11
 Date
1820-1860
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
Résultat n°19

Instructions, circulaires.
Cote
2 Q 1
 Date
1821-1927
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°20

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
2 Q 142
 Date
1825
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
Résultat n°21

Fort de la Justice.
Cote
2 Q 64
 Date
1826-1832
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Justice.
Résultat n°22

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.
Cote
2 Q 22
 Date
1826-1858
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes...
Résultat n°23

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.
Cote
2 Q 43
 Date
1829-1845
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Traversée des fortifications, rectification de la route...
Résultat n°24

Fort de la Miotte.
Cote
2 Q 65
 Date
1833-1862
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Miotte.
Résultat n°25

Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.
Cote
2 Q 44
 Date
1836-1852
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de...
Résultat n°26

Remparts et bastions, acquisition de terrains.
Cote
2 Q 45
 Date
1838-1878
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Remparts et bastions, acquisition de terrains.
Résultat n°27

Caserne de cavalerie du Vallon.
Cote
2 Q 56
 Date
1845-1874
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Casernes, expropriations pour construction : actes...
  • Caserne de cavalerie du Vallon.
Résultat n°28

Personnel : correspondance, rapports.
Cote
2 Q 2
 Date
1855-1881
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Personnel : correspondance, rapports.
Résultat n°29

Fort des Barres.
Cote
2 Q 66
 Date
1861-1874
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort des Barres.
Résultat n°30

Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, affiches.
Cote
2 Q 46
 Date
1861
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance,...
Résultat n°31

Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines pour vente : correspondance, rapports, affiches, adjudications.
Cote
2 Q 37
 Date
1861-1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines...
Résultat n°32

Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.
Cote
2 Q 48
 Date
1862-1865
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Casernes et bâtiments miliaires
  • Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse :...
Résultat n°33

Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.
Cote
2 Q 40
 Date
1864-1893
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrains militaires et champs de tir
  • Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance,...
Résultat n°34

Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine, limites de terrains et radiations d’inscriptions hypothécaires : correspondance, rapports, extraits de délibérations des conseils municipaux.
Cote
2 Q 4
 Date
1864-1870
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine,...
Résultat n°35

Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.
Cote
2 Q 36
 Date
1865-1885
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche,...
Résultat n°36

Biens divers.
Cote
2 Q 30
 Date
1869-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Biens divers.
Résultat n°37

Forts des Perches à Danjoutin.
Cote
2 Q 67
 Date
1870-1877
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Forts des Perches à Danjoutin.
Résultat n°38

Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs forts.
Cote
2 Q 42
 Date
1872-1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Généralités
  • Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs...
Résultat n°39

Fort de Bellevue.
Cote
2 Q 68
 Date
1872-1875
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Fort de Bellevue.
Résultat n°40

Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.
Cote
2 Q 31
 Date
1873-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Successions en déshérence : correspondance, rapports,...