Tables (NAD-ZWO).
Date
1789-1814
Cote
1 K 1/4
-
Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés
- Bulletin des lois
- Tables (NAD-ZWO).
1789-1814
1 K 1/4
1789-1814
1 K 1/2
Brumaire an Il
1 K 1/45
Floréal-fructidor an Il
1 K 1/53
1789-1815
1 K 3/1-26
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la Sous-préfecture, puis de la Préfecture.
Vendémiaire-frimaire an III
1 K 1/54
1789-1814
1 K 1/3
Fructidor-an IV brumaire an III
1 K 1/59
1789-1790
1 K 1/5
1884-1883
1 K 1/306
Pluviôse an Il
1 K 1/48
1789-1930
1 K 1/1-538
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la Sous-préfecture, puis de la Préfecture.
1789
1 K 3/1
Prairial an Il
1 K 1/52
1789-1814
1 K 1/1
Vendémiaire-frimaire an X
1 K 1/73
1923-1924, 1931
1 K 1/505
Frimaire an Il
1 K 1/46
Mai-décembre 1789
1 K 1/6
Janvier-mai 1790
1 K 1/7
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