Tables.
Date
1814-1845
Cote
1 K 1/103
-
Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés
- Bulletin des lois
- Tables.
1814-1845
1 K 1/103
1854-1873
1 K 1/257
1854-1873
1 K 1/258
1904-1918
1 K 1/415
1904-1918
1 K 1/416
1789-1814
1 K 1/1
1789-1930
1 K 1/1-538
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la Sous-préfecture, puis de la Préfecture.
Août 1790
1 K 1/10
Juillet-décembre 1812
1 K 1/100
Janvier-juin 1813
1 K 1/101
Juillet-décembre 1813
1 K 1/102
Janvier-mars 1814
1 K 1/104
Avril-juillet 1814
1 K 1/105
Juin-décembre 1814
1 K 1/106
Janvier-mars 1815
1 K 1/107
Avril-juin 1815
1 K 1/108
Juin-décembre 1815
1 K 1/109
Septembre 1790
1 K 1/11
Janvier-juin 1816
1 K 1/110
Juillet-décembre 1816
1 K 1/111
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.