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  1. Résultat n°1

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    Bessoncourt.

    Date

    1960-1962

    Cote

    70 W 48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

    Date

    1829-1940

    Cote

    2 O 104/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
  4. Résultat n°4

    Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

    Date

    An XII-1938

    Cote

    2 O 12/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Bascule, construction.

    Date

    1908-1910

    Cote

    2 O 68/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Bascule, construction.
  6. Résultat n°6

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

    Date

    1836-1940

    Cote

    2 O 71/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
  8. Résultat n°8

    Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

    Date

    1854-1939

    Cote

    2 O 23/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Affaires militaires
    • Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Presbytère, réparations, entretien.

    Date

    1850-1934

    Cote

    2 O 104/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, entretien.
  11. Résultat n°11

    Aliénation.

    Date

    1820-1938

    Cote

    2 O 99/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  12. Résultat n°12

    Bascule, construction.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 52/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

    Date

    1830-1939

    Cote

    2 O 17/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 58/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
  15. Résultat n°15

    Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

    Date

    1892-1939

    Cote

    2 O 65/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche...
  16. Résultat n°16

              1815-1900

    Cote

    2 O 2/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1815-1900
  17. Résultat n°17

    Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 O 29/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

    Date

    1846-1937

    Cote

    2 O 74/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • NOVILLARD
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants...
  19. Résultat n°19

    Mairie, réparations, entretien, ameublement.

    Date

    1871-1930

    Cote

    2 O 72/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, entretien, ameublement.
  20. Résultat n°20

    1896-1940

    Cote

    2 O 28/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1896-1940

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Monuments aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 2/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANGEOT
    • Bâtiments communaux
    • Monuments aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

    Date

    1893-1939

    Cote

    2 O 91/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....
  24. Résultat n°24

    Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

    Cote

    2 O 92/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Ecoles.
    • Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement,...
  25. Résultat n°25

    Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).

    Date

    1807-1938

    Cote

    2 O 93/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Terrains communaux
    • Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains...
  26. Résultat n°26

    Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).

    Date

    1851-1936

    Cote

    2 O 91/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Police
    • Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique,...
  27. Résultat n°27

    Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire de 1789, dépenses effectuées.

    Date

    1902-1903

    Cote

    2 O 1/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire...

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Eglise Saint-Christophe, réparations, construction d’une deuxième tour, électrification.

    Date

    An XII-1939

    Cote

    2 O 10/65

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Eglise Saint-Christophe, réparations, construction...

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, réclamation (1894-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement (1834-1904). Taupier, convention (1869). Instituteur, traitement, indemnités (1835-1885). Maîtresse de couture, traitement (1901-1921). Recensement de la population, indemnités (1882). Médecin vaccinateur, traitement (1855).

    Date

    1828-1940

    Cote

    2 O 83/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  30. Résultat n°30

    Délimitation.

    Date

    1829-1882

    Cote

    2 O 15/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOTANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Réglementation de police générale, arrêtés municipaux, réglementation de la circulation, forains (1849-1934). Police des étrangers (1913-1918). Renseignements, plaintes (1916-1920). Démolition de maisons vétustes, permis de construire des avancées sur la voie publique (1922-1929). Etat des amendes de police attribuées à la commune (1806-1808). Demande de création d’une brigade de gendarmerie (1923).

    Date

    1849-1934

    Cote

    2 O 53/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Police
    • Réglementation de police générale, arrêtés municipaux,...
  32. Résultat n°32

    Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

    Date

    1880-1942

    Cote

    2 O 29/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Ecole, construction, entretien.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 O 27/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Aliénation.

    Date

    1826, 1935

    Cote

    2 O 4/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

    Date

    1847-1926

    Cote

    2 O 12/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Echange.

    Date

    1905-1908

    Cote

    2 O 9/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BEAUCOURT
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Bascule, réparations.

    Date

    1931-1936

    Cote

    2 O 3/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.

    Date

    1813-1938

    Cote

    2 O 9/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BEAUCOURT
    • Travaux et transports
    • Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

    Date

    an VI

    Cote

    1 Q 3*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
  40. Résultat n°40

    Procès, dommages et intérêts.

    Date

    1811-1876

    Cote

    2 O 4/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Administration générale
    • Procès, dommages et intérêts.

    Producteur :

    Préfecture