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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délimitation, abornement.
Cote
7 M 753
 Date
An VI-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Perouse.
  • Délimitation, abornement.
Résultat n°2

Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
Cote
7 M 167
 Date
1919, 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des races
  • Amélioration de la race chevaline
  • Administration des haras
  • Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
Résultat n°3

Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).
Cote
7 M 677
 Date
An XIV-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
Résultat n°4

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1366
 Date
1768, 1818-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°5

Répertoire des dossiers.
Cote
7 M 915
 Date
[s.d.] [Vers 1930]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des cantonnements
  • Cantonnement d’Héricourt
  • Répertoire des dossiers.
Résultat n°6

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1360
 Date
An XII-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Florimont.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°7

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1348
 Date
An XIII-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Courcelles.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°8

Gourme : rapports de vétérinaires.
Cote
7 M 246
 Date
1831, 1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Services vétérinaires
  • Epizooties
  • Epidémies
  • Maladies de chevaux
  • Gourme : rapports de vétérinaires.
Résultat n°9

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1376
 Date
An XII-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°10

Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).
Cote
7 M 784
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Sévenans.
  • Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939)....
Résultat n°11

Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.
Cote
7 M 425
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Généralités
  • Surveillance de la frontière par les gardes forestiers :...
Résultat n°12

Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.
Cote
7 M 576
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Délimitation
  • Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des...
Résultat n°13

Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).
Cote
7 M 651
 Date
an VIII-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932)....
Résultat n°14

Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.
Cote
7 M 552
 Date
1889, 1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Généralités
  • Aménagement – Gestion
  • Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers...
Résultat n°15

Atlas des forêts constituant la brigade.
Cote
7 M 920
 Date
[s.d.] [1910]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Atlas des forêts constituant la brigade.
Résultat n°16

Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).
Cote
7 M 680
 Date
An XIII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Courcelles.
  • Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
Résultat n°17

Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).
Cote
7 M 424
 Date
[Après 1919]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Généralités
  • Etat nominatif des préposés par brigades et triages...
Résultat n°18

Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.
Cote
7 M 541
 Date
1923, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Pêche - Chasse
  • Chasse
  • Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale...
Résultat n°19

Livret du garde Géhant. 1912-1915
Cote
7 M 1332
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des triages
  • Triage d’Essert
  • Livret du garde Géhant. 1912-1915
Résultat n°20

Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.
Cote
7 M 311
 Date
An XI-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Vétérinaires privés
  • Enseignement
  • Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes...
Résultat n°21

Plans des forêts : atlas.
Cote
7 M 575
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Délimitation
  • Plans des forêts : atlas.
Résultat n°22

Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
Cote
7 M 323
 Date
1876, 1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Concours agricoles, comices, expositions
  • Concours
  • Concours régionaux
  • Concours généraux
  • Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
Résultat n°23

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1342
 Date
an XII-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°24

Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938
Cote
7 M 342
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Nuisibles, calamités, assurances
  • Destruction de nuisibles
  • Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance....
Résultat n°25

Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).
Cote
7 M 667
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Bretagne.
  • Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique...
Résultat n°26

Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.
Cote
7 M 562
 Date
1924, 1933-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Forêt de Lepuix
  • Concessions
  • Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance,...
Résultat n°27

Dossier concernant l'ensemble des communes du comté du Rosemont
Cote
7 M 557
 Date
1771-1851
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Forêts Mazarines
  • Contentieux
  • Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations...
  • Dossier concernant l'ensemble des communes du comté...
Résultat n°28

Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813), Bretagne (an XI-an XIII), Eloie (1825), Florimont (an X), Froidefontaine (1805-1807), Giromagny (1834-1835), Grandvillars (1774-1810), Lamadeleine (1803), Morvillars (1768-1803), Offemont (1808-1812), Riervescemont (1810), Roppe (1805), Rougegoutte (1826-1827).
Cote
7 M 558
 Date
1774-1835
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Forêts Mazarines
  • Contentieux
  • Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations...
  • Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813),...
Résultat n°29

Conflit entre les fermiers des forges de Belfort qui ont acheté des parties considérables de bois en Franche-Comté avec autorisation de les faire passer en Alsace, et le magistrat de Besançon au sujet des bois des forêts de Clermont et Saint-Maurice, bois destinés au chauffage de la ville : mémoires, correspondance
Cote
3 C 1
 Date
1777
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Besançon (Doubs, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 C - Intendance de Franche-Comté

  • Conflit entre les fermiers des forges de Belfort qui...
Résultat n°30

Délimitation, abornement (1807-1868). Estimation des coupes, vingtième forestier (an XII-1839). Destination des coupes (1849-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1791-1883).
Cote
7 M 717
 Date
1791-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Grandvillars.
  • Délimitation, abornement (1807-1868). Estimation des...
Résultat n°31

Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages, menus produits (an IV-1943). Chemins de vidange des coupes (1857-1907). Construction à distance prohibée (1863-1881). Concessions diverses (1880-1925). Droits de passage (1859-1911). Agents forestiers (an II, 1919). Dégâts, incendies, chablis (1834-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Extraction de pierres et de matériaux, carrières (1890-1922). Captage de sources, aqueducs, fossés (1882-1902).
Cote
7 M 718
 Date
An II-1943
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Grandvillars.
  • Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages,...
Résultat n°32

Extraction de pierres et matériaux, carrières (1824-1879). Dégâts, incendies, chablis (1872-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Agents forestiers (an VI, 1872-1930). 
Cote
7 M 795
 Date
An VI-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Vétrigne.
  • Extraction de pierres et matériaux, carrières (1824-1879)....
Résultat n°33

Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).
Cote
7 M 743
 Date
An VIII-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Meroux.
  • Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange...
Résultat n°34

Délimitation, abornement (1807-1882, 1930). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1930). Estimation des coupes, vingtième forestier, 1879-1939). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1832-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1852, 1934). Droits de passage (1876-1899). Captage de sources, aqueducs, fossés (1877-1898). Constructions diverses, dépôts d’ordures (1933) ; emplacement pour tables (1907-1932). Dégâts, incendies, chablis (an VIII, 1876-1934). Location du droit de chasse (1849-1868). Agents forestiers (1874-1880).
Cote
7 M 684
 Date
An VIII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt de Cravanche.
  • Délimitation, abornement (1807-1882, 1930). Etat signalétique...
Résultat n°35

Délimitation, abornement (1850-1870). Etat signalétique ([s.d.]-an VIII, 1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1929). Estimation des coupes, vingtième forestier (1847-1939). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1815-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1857-1940). Droits de passage (1884-1938) (plans). Concessions diverses (1931). Location du droit de chasse (1847-1865). Agents forestiers (1876).
Cote
7 M 638
 Date
An VIII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale d'Argiésans.
  • Délimitation, abornement (1850-1870). Etat signalétique...
Résultat n°36

Exploitation des coupes ordinaires (1910-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1857-1928). Elagage, menus produits (1892, 1927-1935). Droits de passage (1874-1884). Chemins de vidange des coupes (1857-1879). Dégâts, incendies, chablis (1911-1934). Location du droit de chasse (1842-1867). Agents forestiers (an VIII-1884). Passage d'une ligne électrique : documentation de la Société des Forces motrices de l'Est (1934-1937). Captage de sources (1865-1900). Carrière (1838).
Cote
7 M 660
 Date
An VIII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Botans.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1910-1940). Exploitation...
Résultat n°37

Délimitation, abornement (1837-1892). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1907). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1859-1939). Elagage, menus produits (1890-1911). Droits de passage (1821-1884). Concessions diverses, terrains (1867). Captage de sources, aqueducs, fossés, 1866-1893). Dégâts, incendies, chablis (1887-1932). Location du droit de chasse (1847-1869). Agents forestiers (an VIII, 1872-1913).
Cote
7 M 763
 Date
An VIII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Rechotte.
  • Délimitation, abornement (1837-1892). Aménagement,...
Résultat n°38

Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1823-1931). Estimation des coupes, vingtième forestier (an VIII-1939). Destination des coupes (1873-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1841-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1880-1939). Elagage, menus produits (1932-1939). Construction à distance prohibée (1837). Agents forestiers (1908). Dégâts, incendies, chablis (1876-1938). Location du droit de chasse (1847-1868). Captage de sources, aqueducs, fossés (1860-1869).
Cote
7 M 710
 Date
An VIII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Fontenelle.
  • Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission...
Résultat n°39

Elagage, menus produits (1846-1931). Droits de passage (1835-1928). Chemins de vidange des coupes (1890-1902). Construction à distance prohibée (1856-1885). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1826-1936). Captage de sources, aqueducs, fossés (1923). Concessions diverses, terrain (1928-1939). Dégâts, incendies, chablis (1871-1939). Agents forestiers (an VIII, 1879-1909). Location du droit de chasse (1844-1868).
Cote
7 M 755
 Date
An VIII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Perouse.
  • Elagage, menus produits (1846-1931). Droits de passage...
Résultat n°40

Délimitation, abornement avec plans aquarellés des forêts du Mont, de la Miotte et du Salbert (1816-1866) ; contentieux (an X-1826). Etat signalétique (1891-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1832-1939). Destination des coupes (an IX-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1805-1909).
Cote
7 M 648
 Date
an IX-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Délimitation, abornement avec plans aquarellés des...