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Résultat n°1

Pailletet à Vesoul, garage : plan.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 386

Résultat n°2

Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

Date

1973

Cote

171 J 1395

Résultat n°3

Détail des chapiteaux : plan bleu.                                                                                     

Date

28 juillet 1927

Cote

194 J 50

Résultat n°4

Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

Date

1934

Cote

166 J 181

Résultat n°5

Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

Date

1980

Cote

166 J 1433

Résultat n°6

Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

Date

-

Cote

171 J 1099/1

Résultat n°7

Appel d’offres, honoraires, comptes-rendus, photographies des lieux avant démolition, dossier d’expertise (jugement du tribunal), correspondance.

Date

-

Cote

166 J 792

Résultat n°8

Comptes-rendus, permis de construire, correspondance (1970-1977) ; Affaire en justice, le syndicat de propriétaires contre Oudard, Raichon et Fiorese pour infiltrations : expertise, 1979-1983.

Date

-

Cote

166 J 541

Résultat n°9

« Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne brasserie Wagner rue des capucins à Belfort, M. Ebstein : plans du permis de construire, correspondance.

Date

1960-1961

Cote

171 J 1119

Résultat n°10

Entreprises des bâtiments M, P, et R : acomptes, 1961-1965.

Date

-

Cote

166 J 1704

Résultat n°11

Devis, plans, 1961.

Date

-

Cote

166 J 1859

Résultat n°12

Travaux de transformation : esquisses, devis, plans, comptes-rendus, correspondance, 1976-1978.

Date

-

Cote

166 J 733

Résultat n°13

Simonot à Morteau, maison : calques, plans, devis, réception, documentation sur le chauffage, correspondance.

Date

1935-1937

Cote

171 J 560

Résultat n°14

Construction du bâtiment 15 : plans, permis de construire, photographies, correspondance, 1981.

Date

-

Cote

166 J 819

Résultat n°15

Plans, 1982-1983.

Date

-

Cote

166 J 1878

Résultat n°16

Devis, minute des marchés, 1970.

Date

-

Cote

166 J 1142

Résultat n°17

Devis, cahier des charges, situations, plans, 1975-1978.

Date

-

Cote

166 J 1850

Résultat n°18

Crosmaire pour le Modern Hôtel situé 9, avenue Wilson, modification de vitrine : photographies, plans, déclaration de travaux.

Date

1994

Cote

166 J 774

Résultat n°19

Dossier entreprises : devis, situations, factures.

Date

-

Cote

166 J 549

Résultat n°20

Fourman, construction d’une maison : plans, honoraires.

Date

1946

Cote

166 J 114

Résultat n°21

Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.

Date

2005

Cote

1985W/83

Résultat n°22

Plans, photographies aériennes du chantier, échantillons de papier-peints, comptes- rendus, 1975-1978.

Date

-

Cote

166 J 1587

Résultat n°23

Girardin à Besançon, rue Larmet, maison : plans, devis.

Date

1936

Cote

171 J 589

Résultat n°24

La Coupole à Belfort, projet de transformation en cinéma (208 places) : calques, plans.

Date

1938

Cote

171 J 622

Résultat n°25

Comptes-rendus, appel d’offres, devis, plans, correspondance.

Date

-

Cote

166 J 1251

Résultat n°26

1996-1999

Date

1996-1999

Cote

106 J 157

Résultat n°27

HLM office de Besançon, lotissement de Palente, construction de 100 logements type LOPOFA : devis, descriptif, plans, planning d’exécution, correspondance.

Date

1955-1957

Cote

171 J 1033

Résultat n°28

Lac ou Villers, réfection de la toiture de l’église : calque.

Date

1933

Cote

171 J 461

Résultat n°29

Cuenod à Delle, maison : calques.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 484

Résultat n°30

Situation, [s.d.].

Date

[s.d.]

Cote

106 J 345

Résultat n°31

Docteur Bellon, aménagement d’une clinique, à Belfort 12 rue du docteur Fréry (clinique Saint-Christophe) : plans, correspondance.

Date

1949

Cote

171 J 853

Résultat n°32

Etat des lieux, comptes pro rata, réceptions de travaux, 1964.

Date

-

Cote

166 J 699

Résultat n°33

Giordano à Ronchamp : calque.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 69

Résultat n°34

Société de galvanoplastie Les Aynans, construction : plans, photographies, marché, comptes-rendus, réception, certificat pour paiement, correspondance (1977) ; deuxième tranche par extension : plan, correspondance (1978).

Date

1977-1978

Cote

166 J 973

Résultat n°35

Affaires litigieuses traitées. 1971-1974

Date

-

Cote

171 J 2644

Résultat n°36

Acomptes, situations, comptes-rendus, compte pro rata, correspondance, 1961-1965.

Date

-

Cote

166 J 547

Résultat n°37

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.

Date

2000

Cote

1985W/13

Résultat n°38

Dossier de démolition de l’immeuble existant. Nouvelle immeuble : esquisses, devis, plans.

Date

-

Cote

171 J 2116/1

Résultat n°39

Echenoz-la-Méline, salle des fêtes - Gymnase : calques, plans, devis.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 588

Résultat n°40

Etablissement ACMER à Chatenois-les-Forges, avant projet de construction d’habitation : calques.

Date

1954

Cote

171 J 984

Résultat n°41

Soumissions, situations, réceptions, échantillons de revêtement sol et mur, correspondance, 1974-1975.

Date

-

Cote

166 J 1614

Résultat n°42

Siblot, Mme, propriétaire, construction d’une maison : devis, marché, plan, factures, correspondance.

Date

1933-1934

Cote

166 J 459

Résultat n°43

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

Date

1953-1965

Cote

1509 W 2

Résultat n°44

Petites sœurs des pauvres, réfection de façade d’un immeuble situé 1 rue des nouvelles : facture, correspondance. .

Date

1962

Cote

166 J 52

Résultat n°45

Situations, marchés, devis, 1984-1987.

Date

-

Cote

166 J 1422

Résultat n°46

Dossiers par entreprises : situations, 1964- 1966.

Date

-

Cote

166 J 1255

Résultat n°47

Création d’une laverie: cahier des charges, comptes-rendus, factures, acomptes, correspondance ; cuisine restaurant : plans.

Date

1987-1988

Cote

166 J 1231

Résultat n°48

Commune d’Allondans (Doubs), projet de lotissement : esquisses.

Date

1975

Cote

171 J 1703

Résultat n°49

Savonitti, construction d’une maison de rapport : devis, calques, plans, marchés, mémoires, factures.

Date

1937

Cote

166 J 169

Résultat n°50

Freck, Charles, construction d’une maison : plans, devis.

Date

1936

Cote

166 J 172

Résultat n°51

Réfection de la zone accueil : permis de démolir, marché, appel d’offres, plans, comptes-rendus, photographies de l’ancien bâtiment avant démolition, dossier après sinistre de 1985, situations acomptes. ​

Date

1968, 1980-1986

Cote

166 J 1338

Résultat n°52

Picaud, immeuble situé 3 rue du Rhône à Belfort : réception, acomptes, situations, jugement pour contentieux entre l’entrepreneur et Picaud pour paiement, correspondance.

Date

1955-1959

Cote

166 J 92

Résultat n°53

166 J 1128 Permis de construire, honoraires, SOCOTEC, comptes-rendus de chantier, réception, correspondance. 1973-1980

Date

-

Cote

-

Résultat n°54

Etude. – Préparation : programme (1950), cahier des charges (1950), plans (1950), correspondance (1950-1951).

Date

1950-1951

Cote

106 J 260

Résultat n°55

Transformation : devis descriptif, plan état ces lieux, permis de construire, appel d’offres, plans, 1967.

Date

-

Cote

166 J 739

Résultat n°56

Groupe scolaire « La Rouchotte » à Rougemont-le-Château : plans.

Date

1960-1964

Cote

171 J 1108

Résultat n°57
1846

1 media

1846

Date

-

Cote

15 J 3/17

Résultat n°58

Faucher, paiement de dommages de guerre pour l’immeuble avenue Wilson : notification, devis, correspondance. .

Date

1952

Cote

166 J 105

Résultat n°59

7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction 18 logements.

Date

2003

Cote

1762W/11-1762W/13

Résultat n°60

Règlement : factures, récapitulatifs.

Date

-

Cote

171 J 1176/4

Résultat n°61

Détail du chêneau de la Haute nef : plan bleu.

Date

7 juillet 1927

Cote

194 J 90

Résultat n°62

F. contre l’entreprise G. à Mathey, pour montant d’honoraires.

Date

1972

Cote

171 J 2597

Résultat n°63

« Monument des fusillés » (morts de 1939-45) à Giromagny : plans, photo avant travaux, correspondance.

Date

1946

Cote

171 J 758

Résultat n°64

Résidence des pins, copropriété de 28 logements rue Pergaud à Belfort : plans, permis de construire.

Date

1976

Cote

171 J 1292

Résultat n°65

Plaques professionnelles, cuivre et granit.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 2729

Résultat n°66

Fiscalité immobilière. – Législation : formulaires de déclaration-attestation de location-attribution (1964-1967), documentation (1980-1982), correspondance (1964-1985).

Date

1964-1985

Cote

106 J 449

Résultat n°67

Construction : plans, rapport d’appel d’offres, marchés, permis de construire, décomptes généraux, réception des travaux, correspondance, 1975-1977.

Date

-

Cote

166 J 1597

Résultat n°68

Ville de Beaucourt, aménagement d’un gymnase et d’un plateau sportif dans un local existant : devis, plans, correspondance.

Date

1956-1963

Cote

171 J 1085

Résultat n°69

Rondelet (Jean, membre de l’institut), Traité de l’art de bâtir, supplément par G. Abel Blouet, planches supplémentaires, à Paris, chez Firmin Didot frères, fils et Cie , Paris.

Date

1834

Cote

171 J 2695

Résultat n°70

Communod, construction d’une maison (maison type HBM « Le Foyer ») : plans, correspondance.

Date

1929-1930

Cote

166 J 360

Résultat n°71

SARL Locatelli, projet d’une maison : plans.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 1714

Résultat n°72

Miro, Jean, surélévation et aménagement en hôtel.

Date

1965-1967

Cote

166 J 807

Résultat n°73

Lagrun à Breuchen, maison.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 512

Résultat n°74

Albitzer, construction d’une villa à La Charmeuse : devis, permis de construire, plans.

Date

1958

Cote

166 J 15

Résultat n°75

1958-1961

Date

1958-1961

Cote

106 J 30

Résultat n°76

Extension du dépôt : plans, correspondance, 1979-1981.

Date

-

Cote

166 J 939

Résultat n°77

M. Verdun, à Belfort, rue de l’Arsenal : calque.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 109

Résultat n°78

Abel, Dupont, projet de construction d’une maison : plans avant projet.

Date

1936

Cote

166 J 439

Résultat n°79

Marion à Joncherey, Conrad à Chavannes-les-Grands, Loillier à Etueffont-Haut, Bidaux à Villars-le-Sec, Noblat à Lachapelle-sous-Rougemont, Ruet, Bringler à Lachapelle-sous-Rougemont, Chanoz à Suarce, Camozzi à Morvillars, Abram à Allenjoir : calques.

Date

1948

Cote

171 J 730

Résultat n°80

Ecole, construction d’un préau (non exécuté) : devis, cahier des charges, plans, photographies, permis de construire, correspondance.

Date

1988

Cote

166 J 1501