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504 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etablissements classés
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés
Résultat n°2

Articles éliminés.
Cote
1178 W 10-15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Articles éliminés.
Résultat n°3

Carburants détaxés : livraison, déblocage, fiches de dépouillement.
Cote
1178 W 6-7
 Date
1952-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Carburants détaxés : livraison, déblocage, fiches de...
Résultat n°4

Articles éliminés.
Cote
1178 W 1-5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Articles éliminés.
Résultat n°5

Commission départementale d’investigation sur la répartition des produits industriels (Territoire de Belfort) : instructions, rapports et correspondance.                                                                                                                                      
Cote
75 W 192
 Date
1946-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Commission départementale d’investigation sur la répartition...
Résultat n°6

Indemnités aux maires.
Cote
1178 W 9
 Date
1952-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Indemnités aux maires.
Résultat n°7

Commissions départementales.
Cote
1178 W 8
 Date
1952-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commissions départementales.
Résultat n°8

Nomenclatures des activités industrielles, tableaux récapitulatifs, listes nomivatives d’habitants.
Cote
126 W 1
 Date
1947-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 126 W - Institut national de la statistique et des...

  • Nomenclatures des activités industrielles, tableaux...
Résultat n°9

Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.                                                                                                                            
Cote
75 W 200
 Date
1936, 1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Association Industrielle du Territoire de Belfort :...
Résultat n°10

Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction : instructions, dossiers d’entreprises et listes.                                                                                                              
Cote
75 W 103
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction :...
Résultat n°11

Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin de juillet 1952, concernant les nouveaux horaires de travail dans les usines.
Cote
75 W 210
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin...
Résultat n°12

Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif du personnel et la consommation d’électricité, les fabrications de puis 1939 : notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance.        
Cote
75 W 55
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif...
Résultat n°13

Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août 1942 au numéro 67de janvier février 1946.
Cote
75 W 209
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août...
Résultat n°14

Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai 1942 au numéro 59 du 25 avril 1946.
Cote
75 W 208
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai...
Résultat n°15

Electricité et Force motrice électrique. Recensement des besoins des entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône, instructions, fiches, listes demande de supplément des entreprises de Côte d'Or. Suivi de consommation, questionnaires, fiches de renseignements. Enquêtes auprès des entreprises.                                                                         
Cote
75 W 154-166
 Date
1938-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Electricité et Force motrice électrique. Recensement...
Résultat n°16

Relation avec la Direction des Industries Mécaniques et Electriques (DIME) à Paris. Relations avec les préfectures du Doubs et du Territoire de Belfort. Relations avec les Chambres de Commerces et de l’Industrie : registres des courriers, chrono, correspondance.                                                             
Cote
75 W 12-30
 Date
1941-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Relation avec la Direction des Industries Mécaniques...
Résultat n°17

C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative, correspondance, activité collégiale : convocations et procès-verbaux de réunions, comptes et budgets. Fonctionnement intérieur. Elections du bureau, ordre du jour, compte-rendu, démissions reçues ou envisagées, listes des membres. Personnel : liste, correspondance, appointement. Procès-verbaux de réunions.
Cote
75 W 187
 Date
1942-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative,...
Résultat n°18

Enquêtes sur l’effectif et l’importance des entreprises, les achats de véhicules et de cycles pour les entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance, plan d'un ensemble wagons-trémies auto-déchargeurs.    
Cote
75 W 45
 Date
1946-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Enquêtes sur l’effectif et l’importance des entreprises,...
Résultat n°19

Commission départementale de la main d’œuvre (Côte d’Or, Doubs, Territoire de Belfort) : procès-verbaux de réunions, correspondance.                                                 
Cote
75 W 194
 Date
1945-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Commission départementale de la main d’œuvre (Côte...
Résultat n°20

Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.                                                                 
Cote
75 W 10-11
 Date
1941-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...
Résultat n°21

Délégation de Besançon et de Belfort. Fonctionnement : cahier de crédit correspondance, traitement des auxiliaires, prévisions des dépenses : correspondance.                  
Cote
75 W 3-6
 Date
1941-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Délégation de Besançon et de Belfort. Fonctionnement :...
Résultat n°22

ssociation Française de Normalisation, Bulletins, circulaires.          
Cote
75 W 208-210
 Date
1942-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • ssociation Française de Normalisation, Bulletins, circulaires....
Résultat n°23

Gestion du trafic routier pour la Haute-Saône en temps de guerre, enquêtes et prévisions : fiches d’activités, correspondance.                                     
Cote
75 W 49
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Gestion du trafic routier pour la Haute-Saône en temps...
Résultat n°24

Gestion de l’approvisionnement et mise en relation des entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort, correspondance.                                                                      
Cote
75 W 182
 Date
1946-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Gestion de l’approvisionnement et mise en relation...
Résultat n°25

Documentation externe. Bulletin du Commerce extérieur. Du numéro 52 du 25 février 1950 au numéro 75 du 31 mai 1952.                                         
Cote
75 W 207
 Date
1950-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Documentation externe. Bulletin du Commerce extérieur....
Résultat n°26

Programmes départementaux de reconstruction et reconstitution dans le Doubs : listes des projets, correspondance. Programmes nationaux de reconstructions et dommages de guerre appliqués dans le Doubs, le Territoire de Belfort, la Haute-Saône ; états des entreprises prioritaires, correspondance et instructions.                                                                                          
Cote
75 W 40-41
 Date
1947-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Programmes départementaux de reconstruction et reconstitution...
Résultat n°27

Dossiers d’entreprises : fiches de renseignements, rapports d’activité, travaux à réaliser suite aux bombardements, coupures de presse, correspondance.                                                                                                                                  
Cote
75 W 56-91
 Date
1941-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Dossiers d’entreprises : fiches de renseignements,...
Résultat n°28

Peugeot Sochaux, état du matériel enlevé ou détérioré durant la guerre, correspondance. Etats des versements des indemnités effectués auprès des entreprises.                  
Cote
75 W 108-114
 Date
1940-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Peugeot Sochaux, état du matériel enlevé ou détérioré...
Résultat n°29

Approvisionnement des entreprises et des particuliers du Doubs, du Jura, du territoire de Belfort et de la Haute-Saône demandes et attributions, fonctionnement, questionnaires, correspondance.       
Cote
75 W 128-153
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Approvisionnement des entreprises et des particuliers...
Résultat n°30

Bulletin mensuel de renseignements et de documentation à l’usage des délégués spécialisés du Ministère de l’Industrie et du Commerce. Du numéro 1 du 3 mars 1948 au numéro 28 du 6 juillet 1950.                            
Cote
75 W 206
 Date
1948-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Bulletin mensuel de renseignements et de documentation...
Résultat n°31

S.N.C.F., correspondance, rapports, matériel roulant.                         
Cote
75 W 179
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • S.N.C.F., correspondance, rapports, matériel roulant.                         
Résultat n°32

Location de locaux pour la Délégation à la Production Industrielle à Besançon et Belfort : correspondance.                                                                                   
Cote
75 W 9
 Date
1941-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Location de locaux pour la Délégation à la Production...
Résultat n°33

Commission des barèmes : convocations.                                            
Cote
75 W 190
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Commission des barèmes : convocations.                                            
Résultat n°34

Commission départementale de la reconstruction (Doubs) : correspondance, procès-verbaux de séances.                                                                                                
Cote
75 W 191
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Commission départementale de la reconstruction (Doubs) :...
Résultat n°35

DIME et organismes associés, adresses et organigrammes.                
Cote
75 W 7
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • DIME et organismes associés, adresses et organigrammes....
Résultat n°36

Enquêtes sur l’industrie horlogère : tableau, résultats, correspondance. Enquête sur le plein emploi dans le Doubs, le Territoire de Belfort, la Haute-Saône : fiches d’entreprises, circulaires.            
Cote
75 W 46-47
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Enquêtes sur l’industrie horlogère : tableau, résultats,...
Résultat n°37

Etats des autorisations accordées pour le Doubs, la Haute-Saône, le Territoire de Belfort, la Côte d’Or : correspondance. Equipement et modernisation des entreprises, correspondance.   
Cote
75 W 107
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Etats des autorisations accordées pour le Doubs, la...
Résultat n°38

Véhicules, vélomoteur : répartition, biens ennemis saisis, instructions, correspondance ; demandes de licences d’achats (véhicules automobiles, bicyclettes, motocyclettes, pneumatiques, carburants, produits finis) pour le Doubs : correspondance et instructions, matériel réformé par l’Armée : correspondance, instructions.                                                               
Cote
75 W 167-168
 Date
1942-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Véhicules, vélomoteur : répartition, biens ennemis...
Résultat n°39

Dispenses de licences d’achats de véhicules : instruction et correspondance, liste.          
Cote
75 W 169-175
 Date
1946-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Dispenses de licences d’achats de véhicules : instruction...
Résultat n°40

Notes manuscrites concernant l’activité des entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort, de la Haute-Saône et de la Côte d’Or.                                                          
Cote
75 W 44
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Notes manuscrites concernant l’activité des entreprises...