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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1870-1972

    Date

    1870-1972

    Cote

    4U3/339

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1870-1972
  2. Résultat n°2

    19 juillet 1972-29 novembre 1972

    Date

    19 juillet 1972-29 novembre 1972

    Cote

    3 U 1464

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 19 juillet 1972-29 novembre 1972
  3. Résultat n°3

    Gendarmerie : étendue de la circonscription soumise à la surveillance de la brigade.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4 U 4/401

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Tribunal de simple police
    • Généralités
    • Gendarmerie : étendue de la circonscription soumise...
  4. Résultat n°4

    Visas des registres du commerce

    Date

    1955-1967

    Cote

    4 U 4/164

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Visas des registres du commerce

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  5. Résultat n°5

    Registre d’inscription des visas des registres de commerce.

    Date

    1955-1967

    Cote

    4 U 4/164

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Visas des registres du commerce
    • Registre d’inscription des visas des registres de commerce.
  6. Résultat n°6

    Contrats.

    Date

    1930-1964

    Cote

    4U2/205

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Droit du travail
    • Contrats d’apprentissage
    • Contrats.
  7. Résultat n°7

    Contrats d'apprentissage

    Date

    1930-1964

    Cote

    4 U 2/204-205

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Droit du travail
    • Contrats d'apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  8. Résultat n°8

    Accidents de travail

    Date

    1921-1963

    Cote

    4 U 2/206-248

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Droit du travail
    • Accidents de travail

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    1963

    Date

    1963

    Cote

    4U2/248

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Droit du travail
    • Accidents du travail
    • Déclarations, procès verbaux d’enquête, correspondance.
    • 1963
  10. Résultat n°10

    1951-1963

    Date

    1951-1963

    Cote

    4U1/52

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Créances - Dettes
    • Warrants agricoles : registres d'inscription.
    • 1951-1963
  11. Résultat n°11

    Créances dettes

    Date

    1933-1963

    Cote

    4 U 1/51-52

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Créances dettes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  12. Résultat n°12

    21 juillet 1963-6 octobre 1963

    Date

    21 juillet 1963-6 octobre 1963

    Cote

    3 U 1639

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 21 juillet 1963-6 octobre 1963
  13. Résultat n°13

    Registres des métiers

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 412-431

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Registres des métiers

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  14. Résultat n°14

    1962

    Date

    1962

    Cote

    4U2/247

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Droit du travail
    • Accidents du travail
    • Déclarations, procès verbaux d’enquête, correspondance.
    • 1962
  15. Résultat n°15

    Amstutz-Levin et Cie, Delle.

    Date

    1930-1961

    Cote

    4U2/325

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Créances - Dettes
    • Saisies-arrêts
    • Retenues sur salaires.
    • Correspondance de différentes entreprises.
    • Amstutz-Levin et Cie, Delle.
  16. Résultat n°16

    Japy frères et Cie, Beaucourt.

    Date

    1912-1961

    Cote

    4U2/327

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Créances - Dettes
    • Saisies-arrêts
    • Retenues sur salaires.
    • Correspondance de différentes entreprises.
    • Japy frères et Cie, Beaucourt.
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des créances

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4 U 2/261-263

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Créances-Dettes
    • Enregistrement des créances

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  18. Résultat n°18

    1961

    Date

    1961

    Cote

    4U2/246

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Droit du travail
    • Accidents du travail
    • Déclarations, procès verbaux d’enquête, correspondance.
    • 1961
  19. Résultat n°19

    Correspondance générale.

    Date

    1895-1961

    Cote

    4U2/324

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Créances - Dettes
    • Saisies-arrêts
    • Retenues sur salaires.
    • Correspondance générale.
  20. Résultat n°20

    1960

    Date

    1960

    Cote

    4U2/245

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Droit du travail
    • Accidents du travail
    • Déclarations, procès verbaux d’enquête, correspondance.
    • 1960