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Résultat n°1

Alsaciens-Lorrains internés en France pendant la guerre : instructions, demandes d'indemnités, listes des internés, correspondance.

Date

1920-1930

Cote

8 R 98

Résultat n°2

Guerre 1914-1918

Date

1912-1930

Cote

8 R 43-68

Résultat n°3

États des sommes dues par commune et par habitant : registre.

Date

-

Cote

8 R 68

Résultat n°4

Transport de corps "mort pour la France" : instructions, "service de la Restitution des corps des militaires et victimes civiles de la guerre", dépositaire départemental, création, dépenses du service, comptabilité, correspondance.

Date

1921-1930

Cote

8 R 152

Résultat n°5

État supplémentaire des pertes dressé en exécution des circulaires ministérielles du 10 octobre 1873 et des 20 janvier et 9 février 1874 : registre.

Date

[ s.d.]

Cote

8 R 71

Résultat n°6

Immeubles départementaux : dommages de guerre.

Date

[s.d]

Cote

8 R 74

Résultat n°7

Prisonniers de guerre en Allemagne : répertoire alphabétique des colis expédiés.

Date

[s. d.]

Cote

8 R 144

Résultat n°8

État des mandats inférieurs à 5 francs : registre.

Date

[s. d.]

Cote

8 R 73

Résultat n°9

Commission de contrôle des oeuvres de guerre : instructions, statuts des différentes oeuvres, subventions.

Date

1916-1926

Cote

8 R 146

Résultat n°10

Surveillance de l'opinion publique, espionnage, incidents de frontière, renseignements sur l'armée allemande, instructions diverses.

Date

1912-1925

Cote

8 R 83

Résultat n°11

Chemin de fer : cartes de circulation.

Date

1918-1925

Cote

8 R 95

Résultat n°12

Demandes de cartes frontalières.

Date

1918-1924

Cote

8 R 90

Résultat n°13

Réquisitions militaires 1914-1918 : paiement de ballots de cuir à la société des Tanneries alsaciennes.

Date

1923

Cote

8 R 103

Résultat n°14

"Service de la Restitution des corps militaires" : états des wagons funéraires arrivant en gare de Belfort avec listes nominatives des corps.

Date

1921-1923

Cote

8 R 153

Résultat n°15

Tickets de pain, instructions, correspondance, listes des bénéficiaires de tickets.

Date

1920-1921

Cote

8 R 117

Résultat n°16

Listes des trophées, archives, oeuvres d'art enlevées par les autorités allemandes dans les communes : guerre 70-71 et 14-18. Demandes par les communes d’obus et trophées pour décorer les monuments aux morts.

Date

1919-1921

Cote

8 R 156

Résultat n°17

Emprunt de guerre : instructions, correspondance, affiches.

Date

1916-1921

Cote

8 R 133

Résultat n°18

Ravitaillement : personnel, immeubles occupés par le service.

Date

1918-1920

Cote

8 R 111

Résultat n°19

Approvisionnement en essence et pétrole : instructions, correspondance.

Date

1920

Cote

8 R 8 R 130

Résultat n°20

Ravitaillement en sucre : instructions, correspondance, états par commune, bénéficiaires du prix réduit, répartition du sucre raffiné.

Date

1916-1920

Cote

8 R 125

Résultat n°21

Prix de la viande congelée : instructions.

Date

1920

Cote

8 R 119

Résultat n°22

Réquisitions pour l'armée américaine : règlements.

Date

1919-1920

Cote

8 R 101

Résultat n°23

Guerre : instructions, télégrammes, mesures à prendre, correspondance du préfet, procès-verbaux de gendarmerie, état des entreprises industrielles et commerciales installées dans le Territoire de Belfort (1913), réglementation de la circulation.

Date

1912-1920

Cote

8 R 80

Résultat n°24

Citations des régiments d'infanterie et attribution de la fourragère.372e RI, 171e RI, 35e RI, 42e RI, 172e RI, compagnie 28.4 du Génie.

Date

1919

Cote

8 R 155

Résultat n°25

Approvisionnement en combustibles, constitution d'un groupement, alimentation des usines : statuts, délibérations, états d’expédition, correspondance.

Date

1916-1919

Cote

8 R 126

Résultat n°26

Accords franco-américains concernant les stocks américains restés en France.

Date

1919

Cote

8 R 138

Résultat n°27

Circulaires, correspondance.

Date

1914-1919

Cote

8 R 107

Résultat n°28

Circulaires, correspondance, mesures à prendre dans les services publics, état du personnel par administration, fonctionnaires blessés ou tués (maires, conseillers généraux), surveillance des journaux, réglementation concernant les appareils photos, réouverture des cafés, vente et circulation de l'alcool dans la zone des armées : instructions, arrêtés de fermeture temporaire ; protection du territoire contre les aéronefs étrangers.

Date

1914-1919

Cote

8 R 82

Résultat n°29

Chômage dans les entreprises (crise du charbon, importations de coton), caisse de secours : procès-verbaux de réunions, arrêtés préfectoraux, état de bénéficiaires de l’usine Schwartz à Valdoie, correspondance.

Date

1917-1919

Cote

8 R 92

Résultat n°30

1918-1919

Date

1918-1919

Cote

8 R 129

Résultat n°31

Moulins de Botans et de Faverois : commission d'approvisionnement, états mensuels des livraisons de farine.

Date

1918-1919

Cote

8 R 113

Résultat n°32

Statistiques des morts et disparus répartis entre les différentes professions.

Date

1919

Cote

8 R 150

Résultat n°33

Evacuation des familles d'officiers et de sous-officiers : instructions.

Date

1919

Cote

8 R 136

Résultat n°34

Hospitalisation d'ouvriers employés par l'armée américaine : circulaires.

Date

1918-1919

Cote

8 R 149

Résultat n°35

Etats récapitulatifs des opérations effectuées par tous les moulins.

Date

1919

Cote

8 R 112

Résultat n°36

Commission de ravitaillement de la population civile : statistiques, instructions.

Date

1915-1919

Cote

8 R 109

Résultat n°37

Ravitaillement céréales : livraison de farine.

Date

1918-1919

Cote

8 R 118

Résultat n°38

Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports et documents intéressant le ravitaillement de la France.

Date

1914-1919

Cote

8 R 106

Résultat n°39

1917-1918

Date

1917-1918

Cote

8 R 85

Résultat n°40

Ravitaillement : réglementation pain et farine, stocks de blé dans les communes (1914-1918). Relevé nominatif des boulangers ayant droit au remboursement d'une ristourne (1917-1918).

Date

1914-1918

Cote

8 R 116

Résultat n°41

Office départemental des céréales : instructions, correspondance, états des permis de circulation.

Date

1917-1918

Cote

8 R 110

Résultat n°42

Ravitaillement en oeufs : instructions, enquêtes de gendarmerie sur les prix pratiqués.

Date

1918

Cote

8 R 120

Résultat n°43

Réquisitions voitures et camions.

Date

1914-1918

Cote

8 R 105

Résultat n°44

Professions agricoles (battage, maréchaux-ferrants...) : instructions, états nominatifs communaux, états des hommes pouvant demander un sursis d'appel ou une permission (par commune), demandes de sursis, procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1915-1918

Cote

8 R 114

Résultat n°45

Ravitaillement en pommes de terre et haricots : instructions, correspondance.

Date

1916-1918

Cote

8 R 121

Résultat n°46

Ravitaillement en saccharine : instructions, correspondance, tickets, enquête dans les communes.

Date

1917-1918

Cote

8 R 123

Résultat n°47

Atelier de fabrication de Besançon : état nominatif des ouvriers mis à disposition.

Date

1917-1918

Cote

8 R 139

Résultat n°48

Charbon : instructions, correspondance, réglementation de la consommation, fixation des prix.

Date

1917-1918

Cote

8 R 127

Résultat n°49

Taxation des pâtes alimentaires.

Date

1917-1918

Cote

8 R 122

Résultat n°50

Grève des fileuses Belfort et Valdoie : questionnaire.

Date

Mai 1918

Cote

8 R 93

Résultat n°51

Conseil de guerre : dossier personnel Hintzler Albert.

Date

1917

Cote

8 R 154

Résultat n°52

1916-1917

Date

1916-1917

Cote

8 R 128

Résultat n°53

Réquisitions : états, plaintes.

Date

1915-1917

Cote

8 R 104

Résultat n°54

T-Z

Date

1916-1917

Cote

8 R 143

Résultat n°55

Ravitaillement en avoine : constitution d'un comité départemental de répartition, correspondance.

Date

1917

Cote

8 R 124

Résultat n°56

Réquisitions d'alambics.

Date

1917

Cote

8 R 102

Résultat n°57

D-L

Date

1916-1917

Cote

8 R 141

Résultat n°58

A-C

Date

1916-1917

Cote

8 R 140

Résultat n°59

M-S

Date

1916-1917

Cote

8 R 142

Résultat n°60

Réquisitions militaires : instructions.

Date

1914-1916

Cote

8 R 100

Résultat n°61

Règlementation sur la circulation : instructions, affiches, correspondance.

Date

1914-1916

Cote

8 R 81

Résultat n°62

1914-1916

Date

1914-1916

Cote

8 R 84

Résultat n°63

État numérique des militaires alliés ou ennemis inhumés dans le Territoire de Belfort : réponse des communes.

Date

1916

Cote

8 R 151

Résultat n°64

Recensement des serbes de 18 à 45 ans : instructions, états par commune.

Date

1916

Cote

8 R 97

Résultat n°65

Déclarations des tours à métaux, presses hydrauliques et marteaux, plans : réponses des communes.

Date

1915-1916

Cote

8 R 91

Résultat n°66

Emprunt de 1916, comité départemental de propagande : instructions, correspondance.

Date

1916

Cote

8 R 132

Résultat n°67

Rapport et procès-verbaux d'enquêtes de la commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit des gens.

Date

1915

Cote

8 R 99

Résultat n°68

Etat des sujets allemands et autrichiens résidant dans les communes.

Date

1914-1915

Cote

8 R 96

Résultat n°69

Réfugiés, don de vêtements par le secours national : facture, correspondance.

Date

1915

Cote

8 R 137

Résultat n°70

Demandes de secours.

Date

1915

Cote

8 R 145

Résultat n°71

Août-décembre 1915

Date

Août-décembre 1915

Cote

8 R 88

Résultat n°72

Oeuvres de guerre : "journée du 75", instructions, correspondance, état des insignes à distribuer dans les communes.

Date

1915

Cote

8 R 147

Résultat n°73

Battage des blés : enquête sur la situation dans les communes.

Date

1915

Cote

8 R 115

Résultat n°74

Permissions agricoles.

Date

1914-1915

Cote

8 R 131

Résultat n°75

Janvier-juillet 1915

Date

Janvier-juillet 1915

Cote

8 R 87

Résultat n°76

Bulletins des communes.

Date

6 août 1914-2 avril 1915

Cote

8 R 89

Résultat n°77

Evacuation de deux familles sur Sainte Colombe : état nominatif, correspondance.

Date

1914

Cote

8 R 134

Résultat n°78

Populations évacuées du Territoire de Belfort : listes nominatives avec lieux de résidence.

Date

1914

Cote

8 R 135

Résultat n°79

Août-décembre 1914

Date

Août-décembre 1914

Cote

8 R 86

Résultat n°80

Organisation du service d'entretien du réseau routier en temps de guerre : procès-verbaux de la commission départementale, correspondance.

Date

1913-1914

Cote

8 R 94