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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    États des sommes dues par commune et par habitant : registre.

    Cote

    8 R 68

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • États des sommes dues par commune et par habitant :...
  2. Résultat n°2

    État supplémentaire des pertes dressé en exécution des circulaires ministérielles du 10 octobre 1873 et des 20 janvier et 9 février 1874 : registre.

    Date

    [ s.d.]

    Cote

    8 R 71

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • État supplémentaire des pertes dressé en exécution...
  3. Résultat n°3

    Immeubles départementaux : dommages de guerre.

    Date

    [s.d]

    Cote

    8 R 74

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Immeubles départementaux : dommages de guerre.
  4. Résultat n°4

    Prisonniers de guerre en Allemagne : répertoire alphabétique des colis expédiés.

    Date

    [s. d.]

    Cote

    8 R 144

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1914-1918
    • Prisonniers de guerre en Allemagne : répertoire alphabétique...
  5. Résultat n°5

    État des mandats inférieurs à 5 francs : registre.

    Date

    [s. d.]

    Cote

    8 R 73

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • État des mandats inférieurs à 5 francs : registre.
  6. Résultat n°6

    Expertise des pertes éprouvées par les habitants de Belfort par suite du blocus et du bombardement de la place : registre.

    Date

    24 décembre 1813 - 12 avril 1814

    Cote

    8 R 11

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • Expertise des pertes éprouvées par les habitants de...
  7. Résultat n°7

    Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions, correspondance, états.

    Date

    1814-1816

    Cote

    8 R 8

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions,...
  8. Résultat n°8

    Congés définitifs : diplômes individuels.

    Date

    1814-1815

    Cote

    8 R 4

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • Congés définitifs : diplômes individuels.
  9. Résultat n°9

    Dommages de guerre : répartition des indemnités, réclamations de particuliers, correspondance.

    Date

    1814-1836

    Cote

    8 R 12

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • Dommages de guerre : répartition des indemnités, réclamations...
  10. Résultat n°10

    Place de Belfort : état des approvisionnements.

    Date

    1814-1815

    Cote

    8 R 9

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • Place de Belfort : état des approvisionnements.
  11. Résultat n°11

    Guerre de 1814-1815

    Date

    1814-1836

    Cote

    8 R 1-3

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Occupation de la France
    • Guerre de 1814-1815

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  12. Résultat n°12

    Délits, surveillance d'individus : correspondance (1815-1817). Attaque d'officiers autrichiens : rapports, correspondance (1815).

    Date

    1815-1817

    Cote

    8 R 5

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • Délits, surveillance d'individus : correspondance (1815-1817)....
  13. Résultat n°13

    Cantonnement et passage des troupes : instructions, correspondance, fournitures.

    Date

    1815-1819

    Cote

    8 R 7

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • Cantonnement et passage des troupes : instructions,...
  14. Résultat n°14

    État général des pertes subies pendant la guerre.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 10

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • État général des pertes subies pendant la guerre.
  15. Résultat n°15

    Feuilles de contrôle des chevaux et voitures de l'armée du Rhin.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 6

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • Feuilles de contrôle des chevaux et voitures de l'armée...
  16. Résultat n°16

    Enrôlements volontaires.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 1

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • Enrôlements volontaires.
  17. Résultat n°17

    État des sommes revenant aux hommes morts, rayés et désertés de l'armée du Rhin.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 2

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • État des sommes revenant aux hommes morts, rayés et...
  18. Résultat n°18

    Dissolution des armées, officiers en non activité résidant dans l'arrondissement du Haut Rhin : liste nominative, correspondance, instruction.

    Date

    1816-1820

    Cote

    8 R 13

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • Dissolution des armées, officiers en non activité résidant...
  19. Résultat n°19

    Décès de militaires étrangers, statistiques : correspondance.

    Date

    1817

    Cote

    8 R 3

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1814-1815
    • Décès de militaires étrangers, statistiques : correspondance.
  20. Résultat n°20

    Guerre de 1870-1871

    Date

    1856-1913

    Cote

    8 R 4-42

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Occupation de la France
    • Guerre de 1870-1871

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  21. Résultat n°21

    Défense du territoire : instructions, proclamations de gouvernement (affiches), surveillance de l'espionnage, emprunts et souscriptions en faveur de la défense nationale, enrôlement des jeunes alsaciens lorrains, correspondance avec l’autorité allemande.

    Date

    1856-1873

    Cote

    8 R 14

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Défense du territoire : instructions, proclamations...
  22. Résultat n°22

    Administration française : correspondance concernant les fonctionnaires des différentes administrations siégeant à Belfort pendant le siège.

    Date

    1870

    Cote

    8 R 16

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Administration française : correspondance concernant...
  23. Résultat n°23

    Secours aux blessés de la guerre : instructions, journal des mandats, correspondance.

    Date

    1870-1877

    Cote

    8 R 23

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Secours aux blessés de la guerre : instructions, journal...
  24. Résultat n°24

    Militaires blessés ou tués : secours aux familles, renseignements, demandes, correspondance (par commune), commission supérieure de secours aux familles de militaires : listes des bénéficiaires, instructions, correspondance, journal des mandats.

    Date

    1870-1875

    Cote

    8 R 78

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Militaires blessés ou tués : secours aux familles,...
  25. Résultat n°25

    Réquisitions françaises : instructions, correspondance, paiement.

    Date

    1870-1874

    Cote

    8 R 27

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Réquisitions françaises : instructions, correspondance,...
  26. Résultat n°26

    Réquisitions allemandes : correspondance.

    Date

    1870-1874

    Cote

    8 R 21

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Réquisitions allemandes : correspondance.
  27. Résultat n°27

    Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 20

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
  28. Résultat n°28

    Grandvillars.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 46

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Delle
    • Grandvillars.
  29. Résultat n°29

    A-C.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 30

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Belfort.
    • A-C.
  30. Résultat n°30

    Giromagny.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 57

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Giromagny
    • Giromagny.
  31. Résultat n°31

    Commission départementale pour la répartition de l'indemnité aux victimes de la guerre : registre d’estimation des dégâts, indemnités attribuées (par commune et par habitants).

    Date

    1871

    Cote

    8 R 64

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Commission départementale pour la répartition de l'indemnité...
  32. Résultat n°32

    Crimes et délits commis par l'armée allemande (1871-1874), relations de l'armée allemande avec la population française : correspondance.

    Date

    1871-1874

    Cote

    8 R 18

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Crimes et délits commis par l'armée allemande (1871-1874),...
  33. Résultat n°33

    Danjoutin, Dorans, Eschène.

    Date

    1871-1873

    Cote

    3 R 36

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Danjoutin, Dorans, Eschène.
  34. Résultat n°34

    Rougemont, Saint-Germain, Vauthiermont.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 53

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Fontaine
    • Rougemont, Saint-Germain, Vauthiermont.
  35. Résultat n°35

    Bourogne, Brebotte.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 43

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Delle
    • Bourogne, Brebotte.
  36. Résultat n°36

    Rechesy, Recouvrance, Saint-Dizier, Suarce, Thiancourt, Vellescot, Villars-le-Sec.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 48

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Delle
    • Rechesy, Recouvrance, Saint-Dizier, Suarce, Thiancourt,...
  37. Résultat n°37

    Bretagne, Chavannes, Chavanatte, Courcelles, Courtelevant, Croix, Delle.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 44

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Delle
    • Bretagne, Chavannes, Chavanatte, Courcelles, Courtelevant,...
  38. Résultat n°38

    Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bavilliers.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 29

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bavilliers.
  39. Résultat n°39

    Faverois, Fêche-l'Église, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 45

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Delle
    • Faverois, Fêche-l'Église, Florimont, Froidefontaine,...
  40. Résultat n°40

    Etueffont-Haut, Evette, Grosmagny.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 56

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Giromagny
    • Etueffont-Haut, Evette, Grosmagny.
  41. Résultat n°41

    Etat des pertes territoriales de la France après les traités de 1871. Enquête sur les "sacrifices" qu'ont faits les départements pour concourir à la défense nationale : statistiques du Territoire de Belfort.

    Date

    1871

    Cote

    8 R 17

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etat des pertes territoriales de la France après les...
  42. Résultat n°42

    Moval, Novillard, Offemont, Pérouse, Rechotte.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 38

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Moval, Novillard, Offemont, Pérouse, Rechotte.
  43. Résultat n°43

    D-H.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 31

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Belfort.
    • D-H.
  44. Résultat n°44

    Sermamagny, Vescemont.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 59

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Giromagny
    • Sermamagny, Vescemont.
  45. Résultat n°45

    Grosne, Méziré, Joncherey, Lebetain, Montbouton, Morvillars.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 47

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Delle
    • Grosne, Méziré, Joncherey, Lebetain, Montbouton, Morvillars.
  46. Résultat n°46

    Beaucourt (déclarations).

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 41

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Delle
    • Beaucourt (déclarations).
  47. Résultat n°47

    J-N.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 32

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Belfort.
    • J-N.
  48. Résultat n°48

    Roppe, Salbert, Sevenans, Trétudans, Urcerey.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 39

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Roppe, Salbert, Sevenans, Trétudans, Urcerey.
  49. Résultat n°49

    Liquidation des dépenses de la guerre, emprunts communaux.

    Date

    1871-1876

    Cote

    8 R 75

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Liquidation des dépenses de la guerre, emprunts communaux.
  50. Résultat n°50

    Commissariats de Fontaine et Giromagny, relations avec des autorités allemandes : instructions, correspondance.

    Date

    1871

    Cote

    8 R 19

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Commissariats de Fontaine et Giromagny, relations avec...
  51. Résultat n°51

    Bourg, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 55

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Giromagny
    • Bourg, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas.
  52. Résultat n°52

    Essert, Fontenelle, Meroux.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 37

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Essert, Fontenelle, Meroux.
  53. Résultat n°53

    Dommages : instructions (1871-1877), rapport au président du conseil (1876).

    Date

    1871-1877

    Cote

    8 R 28

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Dommages : instructions (1871-1877), rapport au président...
  54. Résultat n°54

    Beaucourt (répartition de l’indemnité), Boron.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 42

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Delle
    • Beaucourt (répartition de l’indemnité), Boron.
  55. Résultat n°55

    Eguenigues, Felon, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lacollonge.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 50

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Fontaine
    • Eguenigues, Felon, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lacollonge.
  56. Résultat n°56

    O-Z.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 33

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Belfort.
    • O-Z.
  57. Résultat n°57

    Belfort (état estimatif général), Bermont, Botans, Buc, Charmois.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 34

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Belfort (état estimatif général), Bermont, Botans,...
  58. Résultat n°58

    Lachapelle-sous-Chaux, Lamadeleine, Lepuix, Petitmagny, Rievescemont, Rougegoutte.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 58

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Giromagny
    • Lachapelle-sous-Chaux, Lamadeleine, Lepuix, Petitmagny,...
  59. Résultat n°59

    Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Leval, Menoncourt, Montreux-Château.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 51

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Fontaine
    • Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Leval,...
  60. Résultat n°60

    Valdoie, Vétrigne, Vézelois, Vourvenans.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 40

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Valdoie, Vétrigne, Vézelois, Vourvenans.
  61. Résultat n°61

    Occupation allemande : instructions, traité de paix, restitution d'archives, logement des troupes, construction de baraquements, interdiction de fêtes et du journal Le libéral de l'Est. Champs de manœuvres allemands : correspondance, instructions, mise à disposition par les communes (avec plans).

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 15

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Occupation allemande : instructions, traité de paix,...
  62. Résultat n°62

    Indemnités : instructions, correspondance, immeubles détruits par le génie : réclamations.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 60

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Indemnités : instructions, correspondance, immeubles...
  63. Résultat n°63

    Châtenois, Chèvremont, Cravanche.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 35

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Belfort
    • Châtenois, Chèvremont, Cravanche.
  64. Résultat n°64

    Angeot, Bessoncourt, Bethonvilliers, Cunelières, Denney.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 49

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Fontaine
    • Angeot, Bessoncourt, Bethonvilliers, Cunelières, Denney.
  65. Résultat n°65

    Petit-Croix, Petitefontaine, Phaffans, Reppe, Romagny.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 52

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Fontaine
    • Petit-Croix, Petitefontaine, Phaffans, Reppe, Romagny.
  66. Résultat n°66

    Monument de la Défense nationale, hommage de reconnaissance du peuple français au peuple anglais : récompenses, souscriptions.

    Date

    1871

    Cote

    8 R 77

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Monument de la Défense nationale, hommage de reconnaissance...
  67. Résultat n°67

    Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 54

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Giromagny
    • Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut.
  68. Résultat n°68

    Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny.

    Date

    1872-1877

    Cote

    8 R 25

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats des réquisitions fournies aux armées allemandes...
    • Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny.
  69. Résultat n°69

    Canton de Belfort.

    Date

    1872-1877

    Cote

    8 R 24

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats des réquisitions fournies aux armées allemandes...
    • Canton de Belfort.
  70. Résultat n°70

    Grandes manœuvres des troupes allemandes : rapports, arêtes préfectoraux, quittances, plan, correspondance.

    Date

    1872-1873

    Cote

    8 R 22

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Grandes manœuvres des troupes allemandes : rapports,...
  71. Résultat n°71

    Commission indemnités : notes de préparation des réunions.

    Date

    1872-1873

    Cote

    8 R 62

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Commission indemnités : notes de préparation des réunions.
  72. Résultat n°72

    Commission départementale : état indiquant les contributions de guerre, les réquisitions, les amendes et les dommages naturels (faits antérieurs au 3 mars 1871).

    Date

    1872

    Cote

    8 R 63

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Commission départementale : état indiquant les contributions...
  73. Résultat n°73

    Indemnités : comptabilité, état des mandats, correspondance avec trésorier général.

    Date

    1872-1873

    Cote

    8 R 67

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Indemnités : comptabilité, état des mandats, correspondance...
  74. Résultat n°74

    Commission départementale : états récapitulatifs des pertes avec tableaux de rectification.

    Date

    1872-1874

    Cote

    8 R 65

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Commission départementale : états récapitulatifs des...
  75. Résultat n°75

    Commission départementale pour la répartition de l'indemnité aux victimes de guerre : registre des délibérations.

    Date

    15 janvier 1872-19 février 1874

    Cote

    8 R 61

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Commission départementale pour la répartition de l'indemnité...
  76. Résultat n°76

    Registre des dépenses.

    Date

    1874

    Cote

    8 R 70

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Registre des dépenses.
  77. Résultat n°77

    État de répartition des indemnités allouées en vertu de la loi du 7 avril 1873 (2 registres).

    Date

    1874

    Cote

    8 R 69

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • État de répartition des indemnités allouées en vertu...
  78. Résultat n°78

    Réquisitions allemandes, indemnités à attribuer pour réquisitions et dégâts : correspondance avec les maires, réclamations.

    Date

    1874

    Cote

    8 R 26

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Réquisitions allemandes, indemnités à attribuer pour...
  79. Résultat n°79

    États des mandats délivrés (par commune).

    Date

    1874

    Cote

    8 R 66

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • États des mandats délivrés (par commune).
  80. Résultat n°80

    Réclamations.

    Date

    1874-1875

    Cote

    8 R 76

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Réclamations.