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114 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (1791-1811). 
Cote
8 U 1
 Date
1791-1811
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...
Résultat n°2

Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (an XIII-1811).
Cote
8 U 1
 Date
1793-1811
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Officiers publics et ministériels
  • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...
Résultat n°3

Monnier à Bourogne.
Cote
8 U 40
 Date
Ans VIII-XII, 1810-1816
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Delle (et Bourogne) 
  • Monnier à Bourogne.
Résultat n°4

Girot Jean-Baptiste.
Cote
8 U 91
 Date
Ans IV-XI
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Roppe 
  • Girot Jean-Baptiste.
Résultat n°5

Roland Pierre Ignace.
Cote
8 U 41
 Date
Ans IV-XIII
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Delle (et Bourogne) 
  • Roland Pierre Ignace.
Résultat n°6

Triponé François Joseph.
Cote
8 U 71
 Date
Ans VIII-X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Giromagny 
  • Triponé François Joseph.
Résultat n°7

Lajanne Claude Léonard Joseph.
Cote
8 U 61
 Date
Ans VIII-X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Florimont 
  • Lajanne Claude Léonard Joseph.
Résultat n°8

Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.
Cote
8 U 3-111
 Date
An IV-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Officiers publics et ministériels
  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.
Résultat n°9

Triponé François Joseph.
Cote
8 U 4
 Date
Ans IV-VII, an X-1832
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Triponé François Joseph.
Résultat n°10

Henriot Jean. 
Cote
8 U 36
 Date
1908-1937, 1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Henriot Jean. 
Résultat n°11

Errard.
Cote
8 U 83
 Date
Ans IV-V, XIII-1812
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Grandvillars 
  • Errard.
Résultat n°12

Charbonnier Jean-Pierre.
Cote
8 U 69
 Date
An VII-1836
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Foussemagne
  • Charbonnier Jean-Pierre.
Résultat n°13

Degé Joseph Marie.
Cote
8 U 3
 Date
An VIII-1826
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Degé Joseph Marie.
Résultat n°14

Girol Jean-Baptiste.
Cote
8 U 6
 Date
An XII-1818
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Girol Jean-Baptiste.
Résultat n°15

Délibérations séance de la Chambre de discipline des notaire sur les demandes de certificats de moralité et capacité.
Cote
8 U 2
 Date
1805-1807
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Officiers publics et ministériels
  • Délibérations séance de la Chambre de discipline des...
Résultat n°16

Délibérations séance de la Chambre de discipline des notaires sur les demandes de certificats de moralité et de capacité. 
Cote
8 U 2
 Date
1805-1807
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Délibérations séance de la Chambre de discipline des...
Résultat n°17

Roland Jean-Baptiste. 
Cote
8 U 42
 Date
An XIV-1837
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Delle (et Bourogne) 
  • Roland Jean-Baptiste. 
Résultat n°18

Remy Lendelin.
Cote
8 U 72
 Date
1807
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Giromagny 
  • Remy Lendelin.
Résultat n°19

Lollier Jean Jacques Bernard.
Cote
8 U 90
 Date
1809-1814
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Phaffans 
  • Lollier Jean Jacques Bernard.
Résultat n°20

Lardier Pierre Antoine.
Cote
8 U 73
 Date
1811-1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Giromagny 
  • Lardier Pierre Antoine.