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  1. Résultat n°1

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (1791-1811). 

    Date

    1791-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...
  2. Résultat n°2

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (an XIII-1811).

    Date

    1793-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Monnier à Bourogne.

    Date

    Ans VIII-XII, 1810-1816

    Cote

    8 U 40

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Monnier à Bourogne.
  4. Résultat n°4

    Girot Jean-Baptiste.

    Date

    Ans IV-XI

    Cote

    8 U 91

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Roppe 
    • Girot Jean-Baptiste.
  5. Résultat n°5

    Roland Pierre Ignace.

    Date

    Ans IV-XIII

    Cote

    8 U 41

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Roland Pierre Ignace.
  6. Résultat n°6

    Triponé François Joseph.

    Date

    Ans VIII-X

    Cote

    8 U 71

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Triponé François Joseph.
  7. Résultat n°7

    Lajanne Claude Léonard Joseph.

    Date

    Ans VIII-X

    Cote

    8 U 61

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Florimont 
    • Lajanne Claude Léonard Joseph.
  8. Résultat n°8

    Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.

    Date

    An IV-1940

    Cote

    8 U 3-111

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    Triponé François Joseph.

    Date

    Ans IV-VII, an X-1832

    Cote

    8 U 4

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Triponé François Joseph.
  10. Résultat n°10

    Henriot Jean. 

    Date

    1908-1937, 1940

    Cote

    8 U 36

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Henriot Jean. 
  11. Résultat n°11

    Errard.

    Date

    Ans IV-V, XIII-1812

    Cote

    8 U 83

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Grandvillars 
    • Errard.
  12. Résultat n°12

    Charbonnier Jean-Pierre.

    Date

    An VII-1836

    Cote

    8 U 69

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Foussemagne
    • Charbonnier Jean-Pierre.
  13. Résultat n°13

    Degé Joseph Marie.

    Date

    An VIII-1826

    Cote

    8 U 3

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Joseph Marie.
  14. Résultat n°14

    Girol Jean-Baptiste.

    Date

    An XII-1818

    Cote

    8 U 6

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Girol Jean-Baptiste.
  15. Résultat n°15

    Délibérations séance de la Chambre de discipline des notaire sur les demandes de certificats de moralité et capacité.

    Date

    1805-1807

    Cote

    8 U 2

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Délibérations séance de la Chambre de discipline des...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  16. Résultat n°16

    Délibérations séance de la Chambre de discipline des notaires sur les demandes de certificats de moralité et de capacité. 

    Date

    1805-1807

    Cote

    8 U 2

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Délibérations séance de la Chambre de discipline des...
  17. Résultat n°17

    Roland Jean-Baptiste. 

    Date

    An XIV-1837

    Cote

    8 U 42

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Roland Jean-Baptiste. 
  18. Résultat n°18

    Remy Lendelin.

    Date

    1807

    Cote

    8 U 72

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Remy Lendelin.
  19. Résultat n°19

    Lollier Jean Jacques Bernard.

    Date

    1809-1814

    Cote

    8 U 90

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Phaffans 
    • Lollier Jean Jacques Bernard.
  20. Résultat n°20

    Lardier Pierre Antoine.

    Date

    1811-1847

    Cote

    8 U 73

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Lardier Pierre Antoine.
  21. Résultat n°21

    Monnier François.

    Date

    1811-1834

    Cote

    8 U 84

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Monnier François.
  22. Résultat n°22

    Quellain Léon Nicolas.

    Date

    Entre le 23 septembre 1812 et le 31 décembre 1814

    Cote

    8 U 5

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Quellain Léon Nicolas.
  23. Résultat n°23

    Quellain Léon Nicolas.

    Date

    1815-1834

    Cote

    8 U 43

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Quellain Léon Nicolas.
  24. Résultat n°24

    Steullet François Félix.

    Date

    1816-1822

    Cote

    8 U 98

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Steullet François Félix.
  25. Résultat n°25

    Romazzotti.

    Date

    1816-1819

    Cote

    8 U 62

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Romazzotti.
  26. Résultat n°26

    Erard Louis père et fils.

    Date

    1817-1861

    Cote

    8 U 7

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Erard Louis père et fils.
  27. Résultat n°27

    Steullet François Michel.

    Date

    1819-1824

    Cote

    8 U 8

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Steullet François Michel.
  28. Résultat n°28

    Holder François Xavier.

    Date

    1820-1842

    Cote

    8 U 92

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Holder François Xavier.
  29. Résultat n°29

    Beaune Michel.

    Date

    1820-1847

    Cote

    8 U 63

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Beaune Michel.
  30. Résultat n°30

    Boni.

    Date

    1824

    Cote

    8 U 99

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Boni.
  31. Résultat n°31

    Keller Charles.

    Date

    1825-1836

    Cote

    8 U 9

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Keller Charles.
  32. Résultat n°32

    Degé Pierre Didier.

    Date

    1828-1843

    Cote

    8 U 10

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Pierre Didier.
  33. Résultat n°33

    Triponé Florentin.

    Date

    1833-1836

    Cote

    8 U 11

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Triponé Florentin.
  34. Résultat n°34

    Quellain Léon Nicolas, Feltin Conrad.

    Date

    1835

    Cote

    8 U 44

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Quellain Léon Nicolas, Feltin Conrad.
  35. Résultat n°35

    Wermelinger Jean-Baptiste.

    Date

    1836-1855

    Cote

    8 U 85

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Wermelinger Jean-Baptiste.
  36. Résultat n°36

    Feltin Conrad.

    Date

    1836-1855

    Cote

    8 U 45

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Feltin Conrad.
  37. Résultat n°37

    Keller Charles, Péquignot Séverin.

    Date

    1837

    Cote

    8 U 13

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Keller Charles, Péquignot Séverin.
  38. Résultat n°38

    Triponé Florentin, Lardier Charles.

    Date

    1837

    Cote

    8 U 12

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Triponé Florentin, Lardier Charles.
  39. Résultat n°39

    Lardier Charles.

    Date

    1839-1855

    Cote

    8 U 15

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Lardier Charles.
  40. Résultat n°40

    Charbonnier Jean-Pierre fils.

    Date

    1839-1866

    Cote

    8 U 70

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Foussemagne
    • Charbonnier Jean-Pierre fils.