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562 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections Comité d’Etablissement.

    Date

    1971 - 1980

    Cote

    1210 W 68

    • Contexte : 1210 W - Collège Bartholdi de Belfort

    • Elections Comité d’Etablissement.

    Producteur :

    Collège Bartholdi de Belfort

  2. Résultat n°2

    Commune d'Angeot : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 1

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune d'Angeot : dossiers d'élèves résidant dans...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  3. Résultat n°3

    Commune de Bethonvilliers : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 4

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Bethonvilliers : dossiers d'élèves résidant...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  4. Résultat n°4

    Commune de Felon : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 9

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Felon : dossiers d'élèves résidant dans...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  5. Résultat n°5

    Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 12

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  6. Résultat n°6

    Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 13

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  7. Résultat n°7

    Commune de Petitefontaine : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 14

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Petitefontaine : dossiers d'élèves résidant...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  8. Résultat n°8

    Commune de Romagny : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 15

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Romagny : dossiers d'élèves résidant dans...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  9. Résultat n°9

    Commune de Vauthiermont : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 24

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Vauthiermont : dossiers d'élèves résidant...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  10. Résultat n°10

    Maison des élèves

    Date

    1991

    Cote

    1448 W 85

    • Contexte : 1448 W - Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort (ENI)

    • Bâtiments.
    • Maison des élèves

    Producteur :

    Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (E.N.I.)

  11. Résultat n°11

    Budgets.

    Cote

    1553 W 1

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1995
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Collèges de Belfort.

    Cote

    1553 W 2

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1995
    • Comptes financiers.
    • Collèges de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1553 W 3

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1995
    • Comptes financiers.
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Budgets.

    Cote

    1553 W 4

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1996
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Décisions budgétaires modificatives.

    Cote

    1553 W 5

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1996
    • Décisions budgétaires modificatives.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Collèges de Belfort.

    Cote

    1553 W 6

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1996
    • Comptes financiers.
    • Collèges de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1553 W 7

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1996
    • Comptes financiers.
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Budgets.

    Cote

    1553 W 8

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1997
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Décisions budgétaires modificatives.

    Cote

    1553 W 9

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1997
    • Décisions budgétaires modificatives.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Collèges de Belfort.

    Cote

    1553 W 10

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1997
    • Comptes financiers.
    • Collèges de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1553 W 11

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1997
    • Comptes financiers.
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Années scolaires 1985/1986 - 1987/1988.

    Cote

    1553 W 12

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Bartholdi.
    • Années scolaires 1985/1986 - 1987/1988.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Années scolaires 1988/1989 - 1991/1992

    Cote

    1553 W 13

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Bartholdi.
    • Années scolaires 1988/1989 - 1991/1992

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

    Cote

    1553 W 14

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Bartholdi.
    • Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Rue de Chateaudun : années scolaires 1985/1986 - 1990/1991.

    Cote

    1553 W 15

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Rue de Chateaudun : années scolaires 1985/1986 - 1990/1991.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Rimbaud : années scolaires 1985/1986 - 1993/1994.

    Cote

    1553 W 16

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Rimbaud : années scolaires 1985/1986 - 1993/1994.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Années scolaires 1985/1986 - 1989/1990.

    Cote

    1553 W 17

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Simone Signoret
    • Années scolaires 1985/1986 - 1989/1990.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Années scolaires 1990/1991 - 1992/1993.

    Cote

    1553 W 18

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Simone Signoret
    • Années scolaires 1990/1991 - 1992/1993.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

    Cote

    1553 W 19

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Années scolaires 1985/1986 - 1991/1992.

    Cote

    1553 W 20

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Beaucourt, collège Saint-Exupéry.
    • Années scolaires 1985/1986 - 1991/1992.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997.

    Cote

    1553 W 21

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Beaucourt, collège Saint-Exupéry.
    • Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Danjoutin, collège Mozart : années scolaires 1985/1986 - 1992/1993.

    Cote

    1553 W 22

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Danjoutin, collège Mozart : années scolaires 1985/1986...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Delle, collège Jules Ferry : années scolaires 1985/1986 - 1994/1995.

    Cote

    1553 W 23

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Delle, collège Jules Ferry : années scolaires 1985/1986...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Giromagny, collège Val de Rosemont : années scolaires 1986/1987 - 1995/1996

    Cote

    1553 W 24

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Giromagny, collège Val de Rosemont : années scolaires...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Années scolaires 1985/1986 - 1990/1991

    Cote

    1553 W 25

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Montreux-Château, collège Camille Claudel.
    • Années scolaires 1985/1986 - 1990/1991

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Années scolaires 1991/1992 - 1996/1997

    Cote

    1553 W 26

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Montreux-Château, collège Camille Claudel.
    • Années scolaires 1991/1992 - 1996/1997

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Rougemont-le-Château : années scolaires 1985-1986 - 1996/1997

    Cote

    1553 W 27

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Rougemont-le-Château : années scolaires 1985-1986 -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Années scolaires 1986/1987 - 1991/1992

    Cote

    1553 W 28

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Valdoie, collège Goscinny
    • Années scolaires 1986/1987 - 1991/1992

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997

    Cote

    1553 W 29

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Valdoie, collège Goscinny
    • Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Du 4 décembre 1985 au 17 juin 1987.

    Cote

    1553 W 30

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
    • Du 4 décembre 1985 au 17 juin 1987.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.