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Résultats de la recherche

  • 1

    M – T

    Cote

    4 M 369

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Récépissés de demandes de cartes.
    • M – T
  • 2

    1933-1934

    Cote

    4 M 858*

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DES COMMISSARIATS
    • COMMISSARIAT DE BELFORT
    • Recensement des habitants
    • Quartier Jean Jaurès.
    • Cités Engel, 1932-1938.
    • 1933-1934
  • 3

    Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4 M 51

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Rapports de police
    • Commissariat de Delle
    • Rapports bimensuels, états des voyageurs français et...
  • 4

    Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations prononcées contre eux en matière de délit de chasse, 1875-1909.

    Cote

    4 M 156

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Chasse, pêche
    • Chasse
    • Délits
    • Délits de chasse.
    • Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations...
  • 5

    Menées orléanistes, 1853-1866.

    Cote

    4 M 681

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Surveillance des personnes
    • Police politique
    • Surveillance des suspects : instructions, correspondance,...
    • Menées orléanistes, 1853-1866.
  • 6

    1915

    Cote

    4 M 635

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Relations internationales
    • Passeports
    • Demandes.
    • 1915
  • 7

    Instructions, statistiques.

    Date

    1893-1929

    Cote

    4 M 158

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Chasse, pêche
    • Chasse
    • Gardes forestiers, champêtres, particuliers, garde...
    • Instructions, statistiques.
  • 8

    1889-1890

    Cote

    4 M 35

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Rapports de police
    • Commissariat de Belfort
    • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
    • 1889-1890
  • 9

    1927-1932

    Cote

    4 M 823*

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DES COMMISSARIATS
    • COMMISSARIAT DE BELFORT
    • Etrangers
    • Départ des étrangers, enregistrement des visas.
    • 1927-1932
  • 10

    Associations israélites : association des jeunes gens israélites de Belfort, dames israélites de Belfort.

    Date

    1893-1896

    Cote

    4 M 221

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Associations
    • Dossiers d’associations
    • Associations cultuelles et anticléricales
    • Associations israélites : association des jeunes gens...
  • 11

    Rh – Ru

    Cote

    4 M 441

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Etrangers
    • Expulsions
    • Dossiers individuels.
    • Rh – Ru
  • 12

    Ste-Y

    Cote

    4 M 936

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Renouvellement de cartes, prolongation de séjour :...
    • Ste-Y
  • 13

    Bourogne : la Frontière (1887).

    Cote

    4 M 254

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Associations
    • Dossiers d’associations
    • Associations sportives
    • Association d’éducation physique et de préparation...
    • Dossiers d’associations par commune : constitution,...
    • Bourogne : la Frontière (1887).
  • 14

    Août – décembre 1894

    Cote

    4 M 460

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • Août – décembre 1894
  • 15

    Détenus étrangers susceptibles d’être expulsés : dossiers individuels, 1932-1938.

    Cote

    4 M 404

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Etrangers
    • Expulsions
    • Expulsion de condamnés.
    • Détenus étrangers susceptibles d’être expulsés : dossiers...
  • 16

    1904

    Cote

    4 M 464

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • 1904
  • 17

    1912

    Cote

    4 M 527*

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Etrangers
    • Domiciliation
    • Listes nominatives des étrangers de différentes nationalités...
    • 1912
  • 18

    Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.

    Cote

    4 M 18

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ORGANISATION - PERSONNEL
    • Personnel
    • Déroulement de carrière
    • Commissariats du département : instructions, feuilles...
  • 19

    Guerre 1914-1918, réfugiés : demandes et autorisations de transport.

    Date

    1917-1918

    Cote

    4 M 555

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Etrangers
    • Main d’œuvre étrangère
    • Guerre 1914-1918, réfugiés : demandes et autorisations...
  • 20

    1886

    Cote

    4 M 452

    • Contexte : 4 M - Police

    • FONDS DE LA PREFECTURE
    • ACTIVITES DES SERVICES
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • 1886