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951 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

M 聳 T
Cote
4 M 369
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Etrangers
  • Cartes d’identité
  • Récépissés de demandes de cartes.
  • M – T
Résultat n°2

1933-1934
Cote
4 M 858*
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds des commissariats
  • Commissariat de Belfort
  • Recensement des habitants
  • Quartier Jean Jaurès.
  • Cités Engel, 1932-1938.
  • 1933-1934
Résultat n°3

Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.
Cote
4 M 51
 Date
1871-1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Delle
  • Rapports bimensuels, états des voyageurs français et...
Résultat n°4

Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations prononcées contre eux en matière de délit de chasse, 1875-1909.
Cote
4 M 156
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Chasse, pêche
  • Chasse
  • Délits
  • Délits de chasse.
  • Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations...
Résultat n°5

Menées orléanistes, 1853-1866.
Cote
4 M 681
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Surveillance des personnes
  • Police politique
  • Surveillance des suspects : instructions, correspondance,...
  • Menées orléanistes, 1853-1866.
Résultat n°6

1915
Cote
4 M 635
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Relations internationales
  • Passeports
  • Demandes.
  • 1915
Résultat n°7

Instructions, statistiques.
Cote
4 M 158
 Date
1893-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Chasse, pêche
  • Chasse
  • Gardes forestiers, champêtres, particuliers, garde...
  • Instructions, statistiques.
Résultat n°8

1889-1890
Cote
4 M 35
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Belfort
  • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
  • 1889-1890
Résultat n°9

1927-1932
Cote
4 M 823*
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds des commissariats
  • Commissariat de Belfort
  • Etrangers
  • Départ des étrangers, enregistrement des visas.
  • 1927-1932
Résultat n°10

Associations israélites : association des jeunes gens israélites de Belfort, dames israélites de Belfort (1893-1896). Correspondance du président de l'association israélite de Belfort (1939).
Cote
4 M 221
 Date
1893-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Associations
  • Dossiers d’associations
  • Associations cultuelles et anticléricales
  • Associations israélites : association des jeunes gens...
Résultat n°11

Rh 聳 Ru
Cote
4 M 441
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Etrangers
  • Expulsions
  • Dossiers individuels.
  • Rh – Ru
Résultat n°12

Ste-Y
Cote
4 M 936
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Etrangers
  • Cartes d’identité
  • Renouvellement de cartes, prolongation de séjour :...
  • Ste-Y
Résultat n°13

Bourogne : la Frontière (1887).
Cote
4 M 254
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Associations
  • Dossiers d’associations
  • Associations sportives
  • Association d’éducation physique et de préparation...
  • Dossiers d’associations par commune : constitution,...
  • Bourogne : la Frontière (1887).
Résultat n°14

Août 聳 décembre 1894
Cote
4 M 460
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Etrangers
  • Recensement
  • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
  • Août – décembre 1894
Résultat n°15

Détenus étrangers susceptibles d’être expulsés : dossiers individuels, 1932-1938.
Cote
4 M 404
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Etrangers
  • Expulsions
  • Expulsion de condamnés.
  • Détenus étrangers susceptibles d’être expulsés : dossiers...
Résultat n°16

1904
Cote
4 M 464
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Etrangers
  • Recensement
  • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
  • 1904
Résultat n°17

1912
Cote
4 M 527*
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Etrangers
  • Domiciliation
  • Listes nominatives des étrangers de différentes nationalités...
  • 1912
Résultat n°18

Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.
Cote
4 M 18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation - Personnel
  • Personnel
  • Déroulement de carrière
  • Commissariats du département : instructions, feuilles...
Résultat n°19

Guerre 1914-1918, réfugiés : demandes et autorisations de transport.
Cote
4 M 555
 Date
1917-1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Etrangers
  • Main d’œuvre étrangère
  • Guerre 1914-1918, réfugiés : demandes et autorisations...
Résultat n°20

1886
Cote
4 M 452
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Etrangers
  • Recensement
  • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
  • 1886