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951 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    M 聳 T

    Cote

    4 M 369

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Récépissés de demandes de cartes.
    • M – T
  2. Résultat n°2

    1933-1934

    Cote

    4 M 858*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Recensement des habitants
    • Quartier Jean Jaurès.
    • Cités Engel, 1932-1938.
    • 1933-1934
  3. Résultat n°3

    Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4 M 51

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Rapports de police
    • Commissariat de Delle
    • Rapports bimensuels, états des voyageurs français et...
  4. Résultat n°4

    Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations prononcées contre eux en matière de délit de chasse, 1875-1909.

    Cote

    4 M 156

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Chasse, pêche
    • Chasse
    • Délits
    • Délits de chasse.
    • Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations...
  5. Résultat n°5

    Menées orléanistes, 1853-1866.

    Cote

    4 M 681

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Surveillance des personnes
    • Police politique
    • Surveillance des suspects : instructions, correspondance,...
    • Menées orléanistes, 1853-1866.
  6. Résultat n°6

    1915

    Cote

    4 M 635

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Relations internationales
    • Passeports
    • Demandes.
    • 1915
  7. Résultat n°7

    Instructions, statistiques.

    Date

    1893-1929

    Cote

    4 M 158

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Chasse, pêche
    • Chasse
    • Gardes forestiers, champêtres, particuliers, garde...
    • Instructions, statistiques.
  8. Résultat n°8

    1889-1890

    Cote

    4 M 35

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Rapports de police
    • Commissariat de Belfort
    • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
    • 1889-1890
  9. Résultat n°9

    1927-1932

    Cote

    4 M 823*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Etrangers
    • Départ des étrangers, enregistrement des visas.
    • 1927-1932
  10. Résultat n°10

    Associations israélites : association des jeunes gens israélites de Belfort, dames israélites de Belfort (1893-1896). Correspondance du président de l'association israélite de Belfort (1939).

    Date

    1893-1939

    Cote

    4 M 221

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Associations
    • Dossiers d’associations
    • Associations cultuelles et anticléricales
    • Associations israélites : association des jeunes gens...
  11. Résultat n°11

    Rh 聳 Ru

    Cote

    4 M 441

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Expulsions
    • Dossiers individuels.
    • Rh – Ru
  12. Résultat n°12

    Ste-Y

    Cote

    4 M 936

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Renouvellement de cartes, prolongation de séjour :...
    • Ste-Y
  13. Résultat n°13

    Bourogne : la Frontière (1887).

    Cote

    4 M 254

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Associations
    • Dossiers d’associations
    • Associations sportives
    • Association d’éducation physique et de préparation...
    • Dossiers d’associations par commune : constitution,...
    • Bourogne : la Frontière (1887).
  14. Résultat n°14

    Août 聳 décembre 1894

    Cote

    4 M 460

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • Août – décembre 1894
  15. Résultat n°15

    Détenus étrangers susceptibles d’être expulsés : dossiers individuels, 1932-1938.

    Cote

    4 M 404

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Expulsions
    • Expulsion de condamnés.
    • Détenus étrangers susceptibles d’être expulsés : dossiers...
  16. Résultat n°16

    1904

    Cote

    4 M 464

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • 1904
  17. Résultat n°17

    1912

    Cote

    4 M 527*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Domiciliation
    • Listes nominatives des étrangers de différentes nationalités...
    • 1912
  18. Résultat n°18

    Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.

    Cote

    4 M 18

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Déroulement de carrière
    • Commissariats du département : instructions, feuilles...
  19. Résultat n°19

    Guerre 1914-1918, réfugiés : demandes et autorisations de transport.

    Date

    1917-1918

    Cote

    4 M 555

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Main d’œuvre étrangère
    • Guerre 1914-1918, réfugiés : demandes et autorisations...
  20. Résultat n°20

    1886

    Cote

    4 M 452

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • 1886
  21. Résultat n°21

    1739-1814

    Cote

    4 M 751

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Police urbaine de Belfort
    • Dossiers individuels ouverts entre 1919 et 1928.
    • 1739-1814
  22. Résultat n°22

    1457-1521

    Cote

    4 M 747

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Police urbaine de Belfort
    • Dossiers individuels ouverts entre 1919 et 1928.
    • 1457-1521
  23. Résultat n°23

    Certificats de libération.

    Date

    1836-1839

    Cote

    4 M 699

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Surveillance des personnes
    • Surveillance des prisonniers libérés
    • Certificats de libération.
  24. Résultat n°24

    Sociétés amicales d’élèves et anciens élèves des écoles, collèges et lycée des communes de : Anjoutey, Beaucourt, Belfort, Delle, Fêche, Giromagny, Offemont, Reppe, Rougemont.

    Cote

    4 M 205

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Associations
    • Dossiers d’associations
    • Associations d’enseignement et d’éducation
    • Sociétés amicales d’élèves et anciens élèves des écoles,...
  25. Résultat n°25

    Janvier 聳 août 1924

    Cote

    4 M 793

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Etrangers
    • Carnets d’immatriculation, souches.
    • Janvier – août 1924
  26. Résultat n°26

    Con-Doi

    Cote

    4 M 928

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Renouvellement de cartes, prolongation de séjour :...
    • Con-Doi
  27. Résultat n°27

    Septembre 1936-février 1937

    Date

    Entre le 1er septembre 1936 et le 27 février 1937

    Cote

    4 M 946

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Relations internationales
    • Passeports
    • Demandes.
    • Septembre 1936-février 1937
  28. Résultat n°28

    Désignation de M. Monnier pour établir le signalement des nomades : correspondance, délibérations du conseil municipal.

    Cote

    4 M 12

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Sûreté générale
    • Désignation de M. Monnier pour établir le signalement...
  29. Résultat n°29

    1922

    Cote

    4 M 342*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Enregistrement des cartes délivrées.
    • 1922
  30. Résultat n°30

    Mai 1903

    Cote

    4 M 532

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Immatriculations
    • Registres, listes nominatives.
    • Mai 1903
  31. Résultat n°31

    1933-1939

    Cote

    4 M 102

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Nomades, forains
    • Marchands ambulants
    • Surveillance, refoulement
    • Surveillance, recherche, refoulement : instructions,...
    • 1933-1939
  32. Résultat n°32

    Etats nominatifs et numériques par commune.

    Date

    1917

    Cote

    4 M 561

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Surveillance des étrangers
    • Etats nominatifs et numériques par commune.
  33. Résultat n°33

    Autorisations exceptionnelles de pêcher : instructions, correspondance, rapports de l’ingénieur.

    Cote

    4 M 179

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Chasse, pêche
    • Pêche
    • Autorisations exceptionnelles de pêcher : instructions,...
  34. Résultat n°34

    Installations de jeux : demande d’autorisation.

    Date

    1857-1883

    Cote

    4 M 189

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Police des jeux
    • Jeux
    • Installations de jeux : demande d’autorisation.
  35. Résultat n°35

    Goul-Ka

    Cote

    9 M 931

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Renouvellement de cartes, prolongation de séjour :...
    • Goul-Ka
  36. Résultat n°36

    Accidents, suicides.

    Date

    1825-1884

    Cote

    4 M 62

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Rapports de police
    • Rapports sur divers thèmes
    • Accidents, suicides.
  37. Résultat n°37

    4666-4754

    Cote

    4 M 785

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Police urbaine de Belfort
    • Dossiers individuels ouverts entre 1919 et 1928.
    • 4666-4754
  38. Résultat n°38

    Ma-Monn

    Cote

    4 M 933

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Renouvellement de cartes, prolongation de séjour :...
    • Ma-Monn
  39. Résultat n°39

    1888-1902, 1907-1909

    Cote

    4 M 387

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Refoulements
    • Procès verbaux de gendarmerie et de police, correspondance.
    • 1888-1902, 1907-1909
  40. Résultat n°40

    Manifestations aériennes à Belfort et à Chaux : programmes, autorisations.

    Date

    1938

    Cote

    4 M 660

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Relations internationales
    • Police de l’air et de la T.S.F.
    • Manifestations aériennes à Belfort et à Chaux : programmes,...