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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés préfectoraux

    Date

    An VIII-1912

    Cote

    4 K

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture

    • Arrêtés préfectoraux

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la Sous-préfecture, puis de la Préfecture.

  2. Résultat n°2

    M 聳 T

    Cote

    4 M 369

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Récépissés de demandes de cartes.
    • M – T
  3. Résultat n°3

    1933-1934

    Cote

    4 M 858*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Recensement des habitants
    • Quartier Jean Jaurès.
    • Cités Engel, 1932-1938.
    • 1933-1934
  4. Résultat n°4

    1889-1890

    Cote

    4 M 35

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Rapports de police
    • Commissariat de Belfort
    • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
    • 1889-1890
  5. Résultat n°5

    Août 聳 décembre 1894

    Cote

    4 M 460

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • Août – décembre 1894
  6. Résultat n°6

    1904

    Cote

    4 M 464

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • 1904
  7. Résultat n°7

    1912

    Cote

    4 M 527*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Domiciliation
    • Listes nominatives des étrangers de différentes nationalités...
    • 1912
  8. Résultat n°8

    Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.

    Cote

    4 M 18

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Déroulement de carrière
    • Commissariats du département : instructions, feuilles...
  9. Résultat n°9

    1886

    Cote

    4 M 452

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • 1886
  10. Résultat n°10

    Sociétés amicales d’élèves et anciens élèves des écoles, collèges et lycée des communes de : Anjoutey, Beaucourt, Belfort, Delle, Fêche, Giromagny, Offemont, Reppe, Rougemont.

    Cote

    4 M 205

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Associations
    • Dossiers d’associations
    • Associations d’enseignement et d’éducation
    • Sociétés amicales d’élèves et anciens élèves des écoles,...
  11. Résultat n°11

    Désignation de M. Monnier pour établir le signalement des nomades : correspondance, délibérations du conseil municipal.

    Cote

    4 M 12

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Sûreté générale
    • Désignation de M. Monnier pour établir le signalement...
  12. Résultat n°12

    1933-1939

    Cote

    4 M 102

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Nomades, forains
    • Marchands ambulants
    • Surveillance, refoulement
    • Surveillance, recherche, refoulement : instructions,...
    • 1933-1939
  13. Résultat n°13

    Autorisations exceptionnelles de pêcher : instructions, correspondance, rapports de l’ingénieur.

    Cote

    4 M 179

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Chasse, pêche
    • Pêche
    • Autorisations exceptionnelles de pêcher : instructions,...
  14. Résultat n°14

    1887

    Cote

    4 M 453

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Recensement
    • Listes alphabétiques, situations numériques, correspondance.
    • 1887
  15. Résultat n°15

    Nord - Africains, 1927-1932.

    Cote

    4 M 331

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Statistiques
    • Etrangers, expulsés, réfugiés, naturalisés.
    • Nord - Africains, 1927-1932.
  16. Résultat n°16

    Statistiques par commune et par profession, 1937.

    Cote

    4 M 554

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Main d’œuvre étrangère
    • Artisans.
    • Statistiques par commune et par profession, 1937.
  17. Résultat n°17

    1922-1923

    Cote

    4 M 844*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Recensement des habitants
    • Quartier Jean Jaurès.
    • 1922-1923
  18. Résultat n°18

    Loups : certificats municipaux de destruction, états des primes à payer, 1835-1878.

    Cote

    4 M 172

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Chasse, pêche
    • Chasse
    • Gardes forestiers, champêtres, particuliers, garde...
    • Louveterie, destruction des nuisibles.
    • Destruction des nuisibles, 1835-1933.
    • Loups : certificats municipaux de destruction, états...
  19. Résultat n°19

    1909 (décembre)

    Cote

    4 M 44

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Rapports de police
    • Commissariat de Belfort
    • Rapports journaliers, états des voyageurs ayant séjourné...
    • 1909 (décembre)
  20. Résultat n°20

    1922-1927, 1937-1940

    Cote

    4 M 564

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Surveillance des étrangers
    • Demandes de renseignements, correspondance, rapports...
    • 1922-1927, 1937-1940