Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980) ; Plans d'alerte dans le Territoire de Belfort : répression, crimes et délits (1960-1978) ; Parcs et jardins : contrôles dans le Territoire de Belfort (1984-1999) ; Activités funéraires : contrôles dans le Territoire de Belfort (1939-1996) ;Rassemblements, meetings, réunions (1947-2007) ; Locaux, habitations, ramonage : contrôles dans le Territoire de Belfort (1948-2018) ; Relations puissances étrangères (1953-1965).
Date
1939-2018
Cote
1975W/3
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Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...
- Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
- Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980)...
Producteur :
Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort