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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêtés préfectoraux

Date

An VIII-1912

Cote

4 K

Résultat n°2

Instructions, circulaires, 1882-1928, 1937-1940.

Date

1882-1940

Cote

4 M 1

Résultat n°3

Instructions.

Date

1872-1880

Cote

4 M 2

Résultat n°4

Commissariat central de Belfort, extension des attributions : instructions, correspondance (1893-1894), changement de classes : instructions, correspondance, délibérations du conseil municipal (1920-1927) ; état des agents avec mention de l’âge (1889).

Date

-

Cote

4 M 3

Résultat n°5

Commissariat spécial de Belfort, fonctionnement : rapport du commissaire (1922), installation du téléphone au domicile du commissaire : instructions, correspondance, 1938.

Date

-

Cote

4 M 4

Résultat n°6

Police municipale de Belfort, réorganisation : instructions, correspondance, tableau du personnel (1888) ; fonctionnement : instructions, correspondance, rapport du commissaire, 1894, 1939.

Date

-

Cote

4 M 5

Résultat n°7

Commissariat suburbain, création : circulaires, rapports du commissaire, délibérations des conseils municipaux.

Date

-

Cote

4 M 6

Résultat n°8

Gendarmerie, fonctionnement des brigades de l’arrondissement : instructions, rapports, correspondance (1926-1938) ; coopération entre gendarmerie et police municipale : instructions, rapport du commissaire, 1937.

Date

-

Cote

4 M 7

Résultat n°9

Instructions, circulaires, rapports des commissaires.

Date

1917-1937

Cote

4 M 8

Résultat n°10

Etats nominatifs, nominations, renforcement des services de Delle et Belfort, 1921-1925, 1935-1939.

Date

-

Cote

4 M 9

Résultat n°11

Etats de frais : instructions, correspondance, avis d’ordonnancement.

Date

1909-1922

Cote

4 M 10

Résultat n°12

Surveillance des réunions publiques : délégations préfectorales.

Date

1911-1936

Cote

4 M 11

Résultat n°13

Désignation de M. Monnier pour établir le signalement des nomades : correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

-

Cote

4 M 12

Résultat n°14

Elections de représentants aux conseils de discipline : instructions, correspondance.

Date

-

Cote

4 M 13

Résultat n°15

Demandes d’emplois : instructions, correspondance, demandes de renseignements, 1852-1864.

Date

-

Cote

4 M 14

Résultat n°16

Concours : instructions, correspondance, listes des candidats, 1937-1939.

Date

-

Cote

4 M 15

Résultat n°17

Inspecteurs de la police spéciale, concours : instructions, correspondance, renseignements sur les candidats.

Date

-

Cote

4 M 16

Résultat n°18

Commissariats de l’arrondissement de Belfort : nominations, suspensions, réorganisation.

Date

-

Cote

4 M 17

Résultat n°19

Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.

Date

-

Cote

4 M 18

Résultat n°20

Correspondance, fiches de renseignements.

Date

1912-1941

Cote

4 M 19