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544 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société Delloise Instrustrielle.

    Date

    2000

    Cote

    1824W/63

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Société Delloise Instrustrielle.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  2. Résultat n°2

    Carrières de l'Est à Lepuix-Gy.

    Date

    2007

    Cote

    1824W/62

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Carrières de l'Est à Lepuix-Gy.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  3. Résultat n°3

    Cuisine Centrale (2004) à Belfort, centrale laitière à Belfort (2004), pépinière d'entreprises Parc technologique à Belfort (2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1824W/61

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Cuisine Centrale (2004) à Belfort, centrale laitière...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  4. Résultat n°4

    ALSTOM : avis sur la réalisation des POI et Plan de secours.

    Date

    2002

    Cote

    1824W/60

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • ALSTOM : avis sur la réalisation des POI et Plan de...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  5. Résultat n°5

    Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.

    Date

    2003

    Cote

    1824W/59

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  6. Résultat n°6

    FORMER à Delle (2000), Sertrid déchetterie à Danjoutin (2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1824W/58

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • FORMER à Delle (2000), Sertrid déchetterie à Danjoutin...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  7. Résultat n°7

    FORMER à Grandvillars.

    Date

    1997

    Cote

    1824W/57

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • FORMER à Grandvillars.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  8. Résultat n°8

    Est Recyclage à Offemont.

    Date

    1999

    Cote

    1824W/56

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Est Recyclage à Offemont.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  9. Résultat n°9

    SIAB Boulevard Dunand à Belfort.

    Date

    1998

    Cote

    1824W/55

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • SIAB Boulevard Dunand à Belfort.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  10. Résultat n°10

    SIAB Rue du Rhône (1990), centrale téléphonique rue Strolz à Belfort (1998), SOPRORES (1999).

    Date

    1990-1999

    Cote

    1824W/54

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • SIAB Rue du Rhône (1990), centrale téléphonique rue...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  11. Résultat n°11

    Ateliers rue des Carrières (1999), ateliers rue Faidherbe (2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1824W/53

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Ateliers rue des Carrières (1999), ateliers rue Faidherbe...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  12. Résultat n°12

    CERP [sd], Serres municipales (1999), chaufferie Alcys aux Glacis (Dalkia) (1987), station d'épuration (1993).

    Date

    1987-1999

    Cote

    1824W/52

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • CERP [sd], Serres municipales (1999), chaufferie Alcys...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  13. Résultat n°13

    SERTRID à Bourogne.

    Date

    1999

    Cote

    1824W/51

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • SERTRID à Bourogne.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  14. Résultat n°14

    SERTRID à Bourogne.

    Date

    1999

    Cote

    1824W/50

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • SERTRID à Bourogne.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  15. Résultat n°15

    AS-SER-VS à Giromagny (1996), VMC Pêche à Morvillars (1998), Turbine vapeur à Belfort (2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    1824W/49

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • AS-SER-VS à Giromagny (1996), VMC Pêche à Morvillars...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  16. Résultat n°16

    Allvard Ressort à Châtenois les Forges (1996). Clerc Industrie à Roppe (2004).

    Date

    1996-2004

    Cote

    1824W/48

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Allvard Ressort à Châtenois les Forges (1996). Clerc...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  17. Résultat n°17

    BEGEY à Danjoutin (1996). Implantation d'une plate-forme de déchets à Belfort (2005).

    Date

    1996-2005

    Cote

    1824W/47

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • BEGEY à Danjoutin (1996). Implantation d'une plate-forme...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  18. Résultat n°18

    MILGRED à Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1824W/46

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • MILGRED à Belfort.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  19. Résultat n°19

    HOLCIM à Argésians (2006). ALSTOM à Bourogne (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1824W/45

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • HOLCIM à Argésians (2006). ALSTOM à Bourogne (2006).

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  20. Résultat n°20

    Dépôt pétrolier Bourogne POI (2002). HOLCIM à Argésians (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    1824W/44

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Dépôt pétrolier Bourogne POI (2002). HOLCIM à Argésians...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  21. Résultat n°21

    Plate-forme logistique de l'aéroparc de Fontaine.

    Date

    1996

    Cote

    1824W/43

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Plate-forme logistique de l'aéroparc de Fontaine.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  22. Résultat n°22

    A36 : documents pour la mise en 2x3 voies, avis du SDIS sur le dossier.

    Date

    2004

    Cote

    1824W/42

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • A36 : documents pour la mise en 2x3 voies, avis du...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  23. Résultat n°23

    Du 28/03/2003 au 15/04/2003.

    Cote

    1824W/41

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Mains courantes Centre de Traitement des Alertes (CTA).
    • Du 28/03/2003 au 15/04/2003.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  24. Résultat n°24

    Du 10/04/2003 au 07/06/2003.

    Cote

    1824W/40

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Mains courantes Centre de Traitement des Alertes (CTA).
    • Du 10/04/2003 au 07/06/2003.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  25. Résultat n°25

    Du 07/06/2003 au 24/06/2003.

    Cote

    1824W/39

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Mains courantes Centre de Traitement des Alertes (CTA).
    • Du 07/06/2003 au 24/06/2003.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  26. Résultat n°26

    SIGMA COATINGS SIGM Valdoie : dossier d'établissement classé.

    Date

    1996-2005

    Cote

    1824W/38

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • SIGMA COATINGS SIGM Valdoie : dossier d'établissement...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  27. Résultat n°27

    Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/37

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  28. Résultat n°28

    Bourogne - Antargaz.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/36

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Bourogne - Antargaz.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  29. Résultat n°29

    Chaux, Chavanatte, Chavannes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/35

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Chaux, Chavanatte, Chavannes.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  30. Résultat n°30

    Plastic Omnium Fontaine : dossier d'établissement classé.

    Date

    2000

    Cote

    1824W/34

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plastic Omnium Fontaine : dossier d'établissement classé.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  31. Résultat n°31

    Brebotte.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/33

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Brebotte.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  32. Résultat n°32

    Cravanche.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/32

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Cravanche.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  33. Résultat n°33

    Diverses communes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/31

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Diverses communes.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  34. Résultat n°34

    Valdoie :défense incendie (1992-2007), plans [sd], travaux sur réseau d'eau (1996-2004), révision POS/PLU (1998-2000).

    Date

    1992-2007

    Cote

    1824W/30

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Valdoie :défense incendie (1992-2007), plans [sd],...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  35. Résultat n°35

    Autrechêne.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/29

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Autrechêne.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  36. Résultat n°36

    Giromagny, Communauté de communes Sud Territoire, Communauté de communes de la Bourbeuse.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/28

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Giromagny, Communauté de communes Sud Territoire, Communauté...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  37. Résultat n°37

    Diverses communes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/27

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Diverses communes.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  38. Résultat n°38

    Belfort. - Année 2000 :plans, POS ; année 2001 : modification du POS, plan de zonage, révision du POS pour la défense contre l'incendie ; année 2002 : modification du POS, révision du POS pour les poteaux incendie ; année 2003 : POS, modification du POS.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/26

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Belfort. - Année 2000 :plans, POS ; année 2001 : modification...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  39. Résultat n°39

    Offemont : défense incendie (2006-2001), contrôle des hydrants (2001-2006), travaux sur le réseau d'eau (1994-2006), révision des Plan d'Occupation des Sols/Plan Local d'Urbanisme (1998-2004), points d'aspiration (2000-2001).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/25

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Offemont : défense incendie (2006-2001), contrôle des...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  40. Résultat n°40

    Bâtiment du Centre de Secours Principal Jean Moulin : études et plans.

    Date

    [sd]

    Cote

    1824W/24

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Bâtiment du Centre de Secours Principal Jean Moulin...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  41. Résultat n°41

    Dossier sur l'établissement Zwereff à Valdoie.

    Date

    1998

    Cote

    1824W/23

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Dossier sur l'établissement Zwereff à Valdoie.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  42. Résultat n°42

    Arrêtés d'Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) : autorisation abrogées.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1824W/22

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Arrêtés d'Installations Classées pour la Protection...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  43. Résultat n°43

    Dossier de demande d'autorisation d'exploiter par GEC Electromécanique.

    Date

    1998

    Cote

    1824W/21

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter par GEC...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  44. Résultat n°44

    ALSTOM : dossier bâtiment.

    Date

    2002

    Cote

    1824W/20

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • ALSTOM : dossier bâtiment.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  45. Résultat n°45

    CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge Bonfol (2004). Conseil départemental d'hygiène (1994-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    1824W/19

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  46. Résultat n°46

    2004.

    Cote

    1824W/18

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2004.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  47. Résultat n°47

    2003.

    Cote

    1824W/17

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2003.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  48. Résultat n°48

    2002.

    Cote

    1824W/16

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2002.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  49. Résultat n°49

    2007.

    Cote

    1824W/15

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2007.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  50. Résultat n°50

    ASLTOM : dossier de permis de construire.

    Date

    1999

    Cote

    1824W/14

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • ASLTOM : dossier de permis de construire.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  51. Résultat n°51

    ErDF-GrDF Belfort : permis de construire (1997). Aménagement voirie avenue Maréchal Juin (2002). Différents plans exploitation de la RN 1019 : documents reçus au SDIS pour avis dans le cadre de la création (2005). Plans de secours lors de la réalisation de la ligne LGV (2006). Carte des zones inondables (2000). Réunion des correspondants prévision (2000).

    Date

    1997-2006

    Cote

    1824W/13

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • ErDF-GrDF Belfort : permis de construire (1997). Aménagement...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  52. Résultat n°52

    Aéroparc de Fontaine (2003). Antargaz à Bourogne (2003). Plan Rouge (2002).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1824W/12

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Aéroparc de Fontaine (2003). Antargaz à Bourogne (2003)....

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  53. Résultat n°53

    Compte administratif (1994). Budget primitif et budget supplémentaire (1995). Remboursement sapeurs-pompiers aux piquets de sécurité : Jeux Olympiques d'Albertville (1992), concert Johnny Hallyday au Number One (1993). Tempête 1990 : états de présence des pompiers (1990). Inondations 1990 : états de présence des pompiers (1990). Synthèse des évaluations financières des dépenses d'incendie et de secours du District de l'agglomération belfortaine (1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    1824W/11

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Compte administratif (1994). Budget primitif et budget...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  54. Résultat n°54

    1996, 2009-2012.

    Cote

    1824W/10

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Budgets.
    • 1996, 2009-2012.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  55. Résultat n°55

    1991-1997.

    Cote

    1824W/9

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Budgets.
    • 1991-1997.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  56. Résultat n°56

    Serveurs, devis réseaux, Hub Switch.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1824W/8

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etudes techniques réseau informatique.
    • Serveurs, devis réseaux, Hub Switch.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  57. Résultat n°57

    Photocopieurs.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1824W/7

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etudes techniques réseau informatique.
    • Photocopieurs.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  58. Résultat n°58

    Logiciels.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1824W/6

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etudes techniques réseau informatique.
    • Logiciels.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  59. Résultat n°59

    Transmissions.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1824W/5

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etudes techniques réseau informatique.
    • Transmissions.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  60. Résultat n°60

    Téléphonie, réseaux.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1824W/4

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etudes techniques réseau informatique.
    • Téléphonie, réseaux.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  61. Résultat n°61

    Documents anciens CTA-CODIS. Centre Principal de Belfort

    Date

    1998-1999

    Cote

    1824W/3

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Documents anciens CTA-CODIS. Centre Principal de Belfort

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  62. Résultat n°62

    Documents anciens Centre de Traitement de l'Alerte - Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS). - Société CEGELEC retenue : pièces du marché, contrat de maintenance, documents de formation sur le logiciel du CTA-CODIS.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1824W/2

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Documents anciens Centre de Traitement de l'Alerte...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  63. Résultat n°63

    Etudes initiales Montreux et Delle Dossier de visite des Centres de Secours pour analyse du projet de faisabilité.

    Date

    2003

    Cote

    1824W/1

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etudes initiales Montreux et Delle Dossier de visite...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  64. Résultat n°64

    Opérations diverses de terrain liées à la sécurité.

    Date

    1963-1986

    Cote

    1791W40

    • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

    • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
    • Opérations diverses de terrain liées à la sécurité.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet / Sécurité routière

  65. Résultat n°65

    Arrétés préfectoraux relatifs à la sécurité routière.

    Date

    1960-2000

    Cote

    1791W39

    • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

    • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
    • Arrétés préfectoraux relatifs à la sécurité routière.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet / Sécurité routière

  66. Résultat n°66

    CIO (centre information et orientation) : installation des locaux, acquisitions.

    Date

    1977

    Cote

    1771W/23

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • CIO (centre information et orientation) : installation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Relations avec le CG Problèmes de la société de transports (STABE) Centre médico-psycho-pédagogique : construction, CA, PV

    Date

    1962-1982

    Cote

    1771W/22

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Relations avec le CG Problèmes de la société de transports...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    Etat et programmation des constructions scolaires Cessation de terrains SNCF à l’IA Aérodrome de Chaux

    Date

    1965-1998

    Cote

    1771W/21

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Etat et programmation des constructions scolaires Cessation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Sermamagny- Ecole maternelle intercommunale Valdoie- CES Vescemont- Classes primaires Vétrigne-Offemont- Groupe scolaire Vézelois- Groupe scolaire

    Date

    1963-1985

    Cote

    1771W/20

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Sermamagny- Ecole maternelle intercommunale Valdoie-...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Rougemont-le-Château, Ecole intercommunale - maternelle.

    Date

    1972-1981

    Cote

    1771W/19

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Rougemont-le-Château, Ecole intercommunale - maternelle.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Phaffans- Ecole maternelle intercommunale La Baroche Rougemont-le-Château,- CEG - Construction groupe scolaire - Ecole intercommunale - Ecole maternelle

    Date

    1961-1984

    Cote

    1771W/18

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Phaffans- Ecole maternelle intercommunale La Baroche...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Morvillars- CEG (collège d’enseignement général) - Premier degré

    Date

    1969-1976

    Cote

    1771W/17

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Morvillars- CEG (collège d’enseignement général) -...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Joncherey- Groupe scolaire Montreux-Château- Groupe scolaire

    Date

    1967-1981

    Cote

    1771W/16

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Joncherey- Groupe scolaire Montreux-Château- Groupe...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Fêche-l’Eglise - Groupe scolaire Froidefontaine- Ecole maternelle intercommunale Giromagny,- CES - Construction maternelle

    Date

    1956-1981

    Cote

    1771W/15

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Fêche-l’Eglise - Groupe scolaire Froidefontaine- Ecole...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    Denney- Classe maternelle intercommunale Dorans- Ecole maternelle Kergemond - Ecole maternelle intercommunale Eloie- Extension école Essert- Construction école des Coteaux

    Date

    1973-1989

    Cote

    1771W/14

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Denney- Classe maternelle intercommunale Dorans- Ecole...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Bourogne, CET, SES, CET - Construction premier degré.

    Date

    1965-1976

    Cote

    1771W/13

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Bourogne, CET, SES, CET - Construction premier degré.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77

    Delle- Lycée polyvalent - Collège ELLEP - CES, SES, CET (collège d’enseignement technique)

    Date

    1963-1971

    Cote

    1771W/12

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Delle- Lycée polyvalent - Collège ELLEP - CES, SES,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Bourogne- Groupe scolaire Chavanatte- Groupe scolaire Chèvremont- Groupe scolaire Danjoutin- Premier degré - CES

    Date

    1969-1987

    Cote

    1771W/11

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Bourogne- Groupe scolaire Chavanatte- Groupe scolaire...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Beaucourt- Groupe scolaire

    Date

    1968-1978

    Cote

    1771W/10

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Beaucourt- Groupe scolaire

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80

    Belfort, Groupe scolaire, quartier des Glacis - Groupe scolaire ZAC des casernes - Constructions scolaires ZAC la Savoureuse - Ecole Dreyfus Schmidt, aménagement de la place Baudin - Ecole maternelle rue de l’Etuve.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1771W/9

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort, Groupe scolaire, quartier des Glacis - Groupe...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort