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544 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société Delloise Instrustrielle.

Date

2000

Cote

1824W/63

Résultat n°2

Carrières de l'Est à Lepuix-Gy.

Date

2007

Cote

1824W/62

Résultat n°3

Cuisine Centrale (2004) à Belfort, centrale laitière à Belfort (2004), pépinière d'entreprises Parc technologique à Belfort (2008).

Date

2004-2008

Cote

1824W/61

Résultat n°4

ALSTOM : avis sur la réalisation des POI et Plan de secours.

Date

2002

Cote

1824W/60

Résultat n°5

Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.

Date

2003

Cote

1824W/59

Résultat n°6

FORMER à Delle (2000), Sertrid déchetterie à Danjoutin (2001).

Date

2000-2001

Cote

1824W/58

Résultat n°7

FORMER à Grandvillars.

Date

1997

Cote

1824W/57

Résultat n°8

Est Recyclage à Offemont.

Date

1999

Cote

1824W/56

Résultat n°9

SIAB Boulevard Dunand à Belfort.

Date

1998

Cote

1824W/55

Résultat n°10

SIAB Rue du Rhône (1990), centrale téléphonique rue Strolz à Belfort (1998), SOPRORES (1999).

Date

1990-1999

Cote

1824W/54

Résultat n°11

Ateliers rue des Carrières (1999), ateliers rue Faidherbe (2000).

Date

1999-2000

Cote

1824W/53

Résultat n°12

CERP [sd], Serres municipales (1999), chaufferie Alcys aux Glacis (Dalkia) (1987), station d'épuration (1993).

Date

1987-1999

Cote

1824W/52

Résultat n°13

SERTRID à Bourogne.

Date

1999

Cote

1824W/51

Résultat n°14

SERTRID à Bourogne.

Date

1999

Cote

1824W/50

Résultat n°15

AS-SER-VS à Giromagny (1996), VMC Pêche à Morvillars (1998), Turbine vapeur à Belfort (2000).

Date

1996-2000

Cote

1824W/49

Résultat n°16

Allvard Ressort à Châtenois les Forges (1996). Clerc Industrie à Roppe (2004).

Date

1996-2004

Cote

1824W/48

Résultat n°17

BEGEY à Danjoutin (1996). Implantation d'une plate-forme de déchets à Belfort (2005).

Date

1996-2005

Cote

1824W/47

Résultat n°18

MILGRED à Belfort.

Date

2004

Cote

1824W/46

Résultat n°19

HOLCIM à Argésians (2006). ALSTOM à Bourogne (2006).

Date

2004-2006

Cote

1824W/45

Résultat n°20

Dépôt pétrolier Bourogne POI (2002). HOLCIM à Argésians (2006).

Date

2002-2006

Cote

1824W/44

Résultat n°21

Plate-forme logistique de l'aéroparc de Fontaine.

Date

1996

Cote

1824W/43

Résultat n°22

A36 : documents pour la mise en 2x3 voies, avis du SDIS sur le dossier.

Date

2004

Cote

1824W/42

Résultat n°23

Du 28/03/2003 au 15/04/2003.

Date

-

Cote

1824W/41

Résultat n°24

Du 10/04/2003 au 07/06/2003.

Date

-

Cote

1824W/40

Résultat n°25

Du 07/06/2003 au 24/06/2003.

Date

-

Cote

1824W/39

Résultat n°26

SIGMA COATINGS SIGM Valdoie : dossier d'établissement classé.

Date

1996-2005

Cote

1824W/38

Résultat n°27

Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

Date

2005-2006

Cote

1824W/37

Résultat n°28

Bourogne - Antargaz.

Date

2005-2006

Cote

1824W/36

Résultat n°29

Chaux, Chavanatte, Chavannes.

Date

2005-2006

Cote

1824W/35

Résultat n°30

Plastic Omnium Fontaine : dossier d'établissement classé.

Date

2000

Cote

1824W/34

Résultat n°31

Brebotte.

Date

2005-2006

Cote

1824W/33

Résultat n°32

Cravanche.

Date

2005-2006

Cote

1824W/32

Résultat n°33

Diverses communes.

Date

2005-2006

Cote

1824W/31

Résultat n°34

Valdoie :défense incendie (1992-2007), plans [sd], travaux sur réseau d'eau (1996-2004), révision POS/PLU (1998-2000).

Date

1992-2007

Cote

1824W/30

Résultat n°35

Autrechêne.

Date

2005-2006

Cote

1824W/29

Résultat n°36

Giromagny, Communauté de communes Sud Territoire, Communauté de communes de la Bourbeuse.

Date

2005-2006

Cote

1824W/28

Résultat n°37

Diverses communes.

Date

2005-2006

Cote

1824W/27

Résultat n°38

Belfort. - Année 2000 :plans, POS ; année 2001 : modification du POS, plan de zonage, révision du POS pour la défense contre l'incendie ; année 2002 : modification du POS, révision du POS pour les poteaux incendie ; année 2003 : POS, modification du POS.

Date

2005-2006

Cote

1824W/26

Résultat n°39

Offemont : défense incendie (2006-2001), contrôle des hydrants (2001-2006), travaux sur le réseau d'eau (1994-2006), révision des Plan d'Occupation des Sols/Plan Local d'Urbanisme (1998-2004), points d'aspiration (2000-2001).

Date

2005-2006

Cote

1824W/25

Résultat n°40

Bâtiment du Centre de Secours Principal Jean Moulin : études et plans.

Date

[sd]

Cote

1824W/24

Résultat n°41

Dossier sur l'établissement Zwereff à Valdoie.

Date

1998

Cote

1824W/23

Résultat n°42

Arrêtés d'Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) : autorisation abrogées.

Date

1994-1996

Cote

1824W/22

Résultat n°43

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter par GEC Electromécanique.

Date

1998

Cote

1824W/21

Résultat n°44

ALSTOM : dossier bâtiment.

Date

2002

Cote

1824W/20

Résultat n°45

CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge Bonfol (2004). Conseil départemental d'hygiène (1994-2004).

Date

1994-2004

Cote

1824W/19

Résultat n°46

2004.

Date

-

Cote

1824W/18

Résultat n°47

2003.

Date

-

Cote

1824W/17

Résultat n°48

2002.

Date

-

Cote

1824W/16

Résultat n°49

2007.

Date

-

Cote

1824W/15

Résultat n°50

ASLTOM : dossier de permis de construire.

Date

1999

Cote

1824W/14

Résultat n°51

ErDF-GrDF Belfort : permis de construire (1997). Aménagement voirie avenue Maréchal Juin (2002). Différents plans exploitation de la RN 1019 : documents reçus au SDIS pour avis dans le cadre de la création (2005). Plans de secours lors de la réalisation de la ligne LGV (2006). Carte des zones inondables (2000). Réunion des correspondants prévision (2000).

Date

1997-2006

Cote

1824W/13

Résultat n°52

Aéroparc de Fontaine (2003). Antargaz à Bourogne (2003). Plan Rouge (2002).

Date

2002-2003

Cote

1824W/12

Résultat n°53

Compte administratif (1994). Budget primitif et budget supplémentaire (1995). Remboursement sapeurs-pompiers aux piquets de sécurité : Jeux Olympiques d'Albertville (1992), concert Johnny Hallyday au Number One (1993). Tempête 1990 : états de présence des pompiers (1990). Inondations 1990 : états de présence des pompiers (1990). Synthèse des évaluations financières des dépenses d'incendie et de secours du District de l'agglomération belfortaine (1996).

Date

1990-1996

Cote

1824W/11

Résultat n°54

1996, 2009-2012.

Date

-

Cote

1824W/10

Résultat n°55

1991-1997.

Date

-

Cote

1824W/9

Résultat n°56

Serveurs, devis réseaux, Hub Switch.

Date

1995-2000

Cote

1824W/8

Résultat n°57

Photocopieurs.

Date

1995-2000

Cote

1824W/7

Résultat n°58

Logiciels.

Date

1995-2000

Cote

1824W/6

Résultat n°59

Transmissions.

Date

1995-2000

Cote

1824W/5

Résultat n°60

Téléphonie, réseaux.

Date

1995-2000

Cote

1824W/4

Résultat n°61

Documents anciens CTA-CODIS. Centre Principal de Belfort

Date

1998-1999

Cote

1824W/3

Résultat n°62

Documents anciens Centre de Traitement de l'Alerte - Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS). - Société CEGELEC retenue : pièces du marché, contrat de maintenance, documents de formation sur le logiciel du CTA-CODIS.

Date

1998-1999

Cote

1824W/2

Résultat n°63

Etudes initiales Montreux et Delle Dossier de visite des Centres de Secours pour analyse du projet de faisabilité.

Date

2003

Cote

1824W/1

Résultat n°64

Opérations diverses de terrain liées à la sécurité.

Date

1963-1986

Cote

1791W40

Résultat n°65

Arrétés préfectoraux relatifs à la sécurité routière.

Date

1960-2000

Cote

1791W39

Résultat n°66

CIO (centre information et orientation) : installation des locaux, acquisitions.

Date

1977

Cote

1771W/23

Résultat n°67

Relations avec le CG Problèmes de la société de transports (STABE) Centre médico-psycho-pédagogique : construction, CA, PV

Date

1962-1982

Cote

1771W/22

Résultat n°68

Etat et programmation des constructions scolaires Cessation de terrains SNCF à l’IA Aérodrome de Chaux

Date

1965-1998

Cote

1771W/21

Résultat n°69

Sermamagny- Ecole maternelle intercommunale Valdoie- CES Vescemont- Classes primaires Vétrigne-Offemont- Groupe scolaire Vézelois- Groupe scolaire

Date

1963-1985

Cote

1771W/20

Résultat n°70

Rougemont-le-Château, Ecole intercommunale - maternelle.

Date

1972-1981

Cote

1771W/19

Résultat n°71

Phaffans- Ecole maternelle intercommunale La Baroche Rougemont-le-Château,- CEG - Construction groupe scolaire - Ecole intercommunale - Ecole maternelle

Date

1961-1984

Cote

1771W/18

Résultat n°72

Morvillars- CEG (collège d’enseignement général) - Premier degré

Date

1969-1976

Cote

1771W/17

Résultat n°73

Joncherey- Groupe scolaire Montreux-Château- Groupe scolaire

Date

1967-1981

Cote

1771W/16

Résultat n°74

Fêche-l’Eglise - Groupe scolaire Froidefontaine- Ecole maternelle intercommunale Giromagny,- CES - Construction maternelle

Date

1956-1981

Cote

1771W/15

Résultat n°75

Denney- Classe maternelle intercommunale Dorans- Ecole maternelle Kergemond - Ecole maternelle intercommunale Eloie- Extension école Essert- Construction école des Coteaux

Date

1973-1989

Cote

1771W/14

Résultat n°76

Bourogne, CET, SES, CET - Construction premier degré.

Date

1965-1976

Cote

1771W/13

Résultat n°77

Delle- Lycée polyvalent - Collège ELLEP - CES, SES, CET (collège d’enseignement technique)

Date

1963-1971

Cote

1771W/12

Résultat n°78

Bourogne- Groupe scolaire Chavanatte- Groupe scolaire Chèvremont- Groupe scolaire Danjoutin- Premier degré - CES

Date

1969-1987

Cote

1771W/11

Résultat n°79

Beaucourt- Groupe scolaire

Date

1968-1978

Cote

1771W/10

Résultat n°80

Belfort, Groupe scolaire, quartier des Glacis - Groupe scolaire ZAC des casernes - Constructions scolaires ZAC la Savoureuse - Ecole Dreyfus Schmidt, aménagement de la place Baudin - Ecole maternelle rue de l’Etuve.

Date

1974-1984

Cote

1771W/9