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422 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  2. Résultat n°2

    Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

    Date

    1933-1936

    Cote

    2 S 263

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Lepuix-Gy
    • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
  3. Résultat n°3

    Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 41

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
  4. Résultat n°4

    Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

    Date

    1929

    Cote

    2 S 25

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Pavage des rues.
    • Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte...
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1936

    Cote

    2 S 144

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune d'Andelnans 
    • Alignements, permissions de voirie.
  6. Résultat n°6

    1872-1900

    Date

    1872-1900

    Cote

    2 S 214

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • 1872-1900
  7. Résultat n°7

    Occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 141

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Occupations temporaires du domaine public.
  8. Résultat n°8

    Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.

    Date

    1857-1859

    Cote

    2 S 420

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 17 de Montbéliard à Bâle
    • Commune de Joncherey 
    • Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
  9. Résultat n°9

    Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande communication 4 et déclassement d'une partie de la R.N. 19 : voeux du Conseil général, rapports de l'ingénieur, profils, estimation de la dépense.

    Date

    1897-1898

    Cote

    2 S 36

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande...
  10. Résultat n°10

    Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

    Date

    1934-1939

    Cote

    2 S 311

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats,...
  11. Résultat n°11

    V-Wa.

    Date

    1909-1931

    Cote

    2 S 308

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Demandes, certificats de capacité, permis.
    • V-Wa.
  12. Résultat n°12

    Entretien, réparations.

    Date

    1803-1869

    Cote

    2 S 375

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Entretien, réparations.
  13. Résultat n°13

    Permissions de voirie (abattage d'arbres).

    Date

    1839-1850

    Cote

    2 S 236

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune d'Angeot 
    • Permissions de voirie (abattage d'arbres).
  14. Résultat n°14

    Vente, échange et achat de terrains.

    Date

    1865-1901

    Cote

    2 S 220

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Roppe
    • Vente, échange et achat de terrains.
  15. Résultat n°15

    Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.

    Date

    1858

    Cote

    2 S 386

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Belfort
    • Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.
  16. Résultat n°16

    1834-1842

    Date

    1834-1842

    Cote

    2 S 174

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune d’Argiséans
    • Alignements et permission de voirie.
    • 1834-1842
  17. Résultat n°17

    Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans et Bavilliers et prolongement d'un ponceau faubourg de France à Belfort.

    Date

    1834-1838

    Cote

    2 S 165

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans...
  18. Résultat n°18

    Construction d'un ponceau.

    Date

    1804

    Cote

    2 S 182

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Bavilliers
    • Construction d'un ponceau.
  19. Résultat n°19

    1924-1940

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 S 88

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1924-1940
  20. Résultat n°20

    Routes nationales n° 19 et n°83, rectification des alignements dans la traverse de Belfort : rapports, plan, profils, correspondance.

    Date

    1852-1899

    Cote

    2 S 392

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Routes nationales n° 19 et n°83, rectification des...