Filtrer les résultats
Multimédias
  • 421
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 421
  • 1
Lieux
  • 422
  • 421
Période
  • 1
  • 4
  • 277
  • 216
Sujets
  • 422
  • 422
  • 422
  • 421
  • 421
Afficher plus
Typologies
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 421
  • 421
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

422 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  2. Résultat n°2

    Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

    Date

    1933-1936

    Cote

    2 S 263

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Lepuix-Gy
    • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
  3. Résultat n°3

    Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 41

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
  4. Résultat n°4

    Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

    Date

    1929

    Cote

    2 S 25

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Pavage des rues.
    • Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte...
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1936

    Cote

    2 S 144

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune d'Andelnans 
    • Alignements, permissions de voirie.
  6. Résultat n°6

    1872-1900

    Date

    1872-1900

    Cote

    2 S 214

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • 1872-1900
  7. Résultat n°7

    Occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 141

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Occupations temporaires du domaine public.
  8. Résultat n°8

    Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.

    Date

    1857-1859

    Cote

    2 S 420

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 17 de Montbéliard à Bâle
    • Commune de Joncherey 
    • Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
  9. Résultat n°9

    Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande communication 4 et déclassement d'une partie de la R.N. 19 : voeux du Conseil général, rapports de l'ingénieur, profils, estimation de la dépense.

    Date

    1897-1898

    Cote

    2 S 36

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande...
  10. Résultat n°10

    Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

    Date

    1934-1939

    Cote

    2 S 311

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats,...
  11. Résultat n°11

    V-Wa.

    Date

    1909-1931

    Cote

    2 S 308

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Demandes, certificats de capacité, permis.
    • V-Wa.
  12. Résultat n°12

    Entretien, réparations.

    Date

    1803-1869

    Cote

    2 S 375

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Entretien, réparations.
  13. Résultat n°13

    Permissions de voirie (abattage d'arbres).

    Date

    1839-1850

    Cote

    2 S 236

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune d'Angeot 
    • Permissions de voirie (abattage d'arbres).
  14. Résultat n°14

    Vente, échange et achat de terrains.

    Date

    1865-1901

    Cote

    2 S 220

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Roppe
    • Vente, échange et achat de terrains.
  15. Résultat n°15

    Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.

    Date

    1858

    Cote

    2 S 386

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Belfort
    • Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.
  16. Résultat n°16

    1834-1842

    Date

    1834-1842

    Cote

    2 S 174

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune d’Argiséans
    • Alignements et permission de voirie.
    • 1834-1842
  17. Résultat n°17

    Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans et Bavilliers et prolongement d'un ponceau faubourg de France à Belfort.

    Date

    1834-1838

    Cote

    2 S 165

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans...
  18. Résultat n°18

    Construction d'un ponceau.

    Date

    1804

    Cote

    2 S 182

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Bavilliers
    • Construction d'un ponceau.
  19. Résultat n°19

    1924-1940

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 S 88

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1924-1940
  20. Résultat n°20

    Routes nationales n° 19 et n°83, rectification des alignements dans la traverse de Belfort : rapports, plan, profils, correspondance.

    Date

    1852-1899

    Cote

    2 S 392

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Routes nationales n° 19 et n°83, rectification des...
  21. Résultat n°21

    Déviation du chemin au niveau du canal de Montbéliard à la Haute-Saône : plan, profils.

    Date

    1909

    Cote

    2 S 403

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Chemins de grande communication
    • C.G.C 1 de Belfort à Montbéliard
    • Commune de Belfort
    • Déviation du chemin au niveau du canal de Montbéliard...
  22. Résultat n°22

    Location des herbes des fossés et talus.

    Date

    1865-1870

    Cote

    2 S 356

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Location des herbes des fossés et talus.
  23. Résultat n°23

    Acquisition de terrains.

    Date

    1862-1863

    Cote

    2 S 170

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune d’Argiséans
    • Acquisition de terrains.
  24. Résultat n°24

    Véhicules à vendre : cartes grises retirées, rapports du service des Mines.

    Date

    1921-1927

    Cote

    2 S 288

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Cartes grises
    • Véhicules à vendre : cartes grises retirées, rapports...
  25. Résultat n°25

    1831-1840

    Date

    1831-1840

    Cote

    2 S 209

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1831-1840
  26. Résultat n°26

    Ouverture d'une ligne Belfort-Thann.

    Date

    1923

    Cote

    2 S 326

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Transports
    • Autobus
    • Ouverture d'une ligne Belfort-Thann.
  27. Résultat n°27

    1913-1923

    Date

    1913-1923

    Cote

    2 S 87

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1913-1923
  28. Résultat n°28

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1820-1912

    Cote

    2 S 238

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Felon
    • Alignements, permissions de voirie.
  29. Résultat n°29

    1861-1895

    Date

    1861-1895

    Cote

    2 S 75

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1861-1895
  30. Résultat n°30

    Plan des alignements de la traverse du village.

    Date

    1839

    Cote

    2 S 240

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Plan des alignements de la traverse du village.
  31. Résultat n°31

    1899-1903

    Date

    1899-1903

    Cote

    2 S 118

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1899-1903
  32. Résultat n°32

    1906-1923

    Date

    1906-1923

    Cote

    2 S 217

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • 1906-1923
  33. Résultat n°33

    Abattage d'arbres.

    Date

    1908-1927

    Cote

    2 S 125

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Abattage d'arbres.
  34. Résultat n°34

    Pavage du quai Vauban.

    Date

    1927-1928

    Cote

    2 S 205

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • Pavage du quai Vauban.
  35. Résultat n°35

    1901-1914

    Date

    1901-1914

    Cote

    2 S 84

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1901-1914
  36. Résultat n°36

    Vente de terrains sans utilité pour la route : plans.

    Date

    1847-1849

    Cote

    2 S 340

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Vente de terrains sans utilité pour la route : plans.
  37. Résultat n°37

    Alignement de la traverse : plans, profils, rapport, plan parcellaire, correspondance.

    Date

    1854

    Cote

    2 S 399

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Sevenans
    • Alignement de la traverse : plans, profils, rapport,...
  38. Résultat n°38

    Travaux, abattage d'arbres : occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1874-1938

    Cote

    2 S 3

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Travaux, abattage d'arbres : occupations temporaires...
  39. Résultat n°39

    Procès verbaux de réunions.

    Date

    1936-1937

    Cote

    2 S 322

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Transports
    • Comité technique départemental des transports
    • Procès verbaux de réunions.
  40. Résultat n°40

    1841-1850

    Date

    1841-1850

    Cote

    2 S 129

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1841-1850