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422 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372

Résultat n°2

Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

Date

1933-1936

Cote

2 S 263

Résultat n°3

Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

1836

Cote

2 S 41

Résultat n°4

Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

Date

1929

Cote

2 S 25

Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1931-1936

Cote

2 S 144

Résultat n°6

1872-1900

Date

1872-1900

Cote

2 S 214

Résultat n°7

Occupations temporaires du domaine public.

Date

1931-1939

Cote

2 S 141

Résultat n°8

Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.

Date

1857-1859

Cote

2 S 420

Résultat n°9

Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande communication 4 et déclassement d'une partie de la R.N. 19 : voeux du Conseil général, rapports de l'ingénieur, profils, estimation de la dépense.

Date

1897-1898

Cote

2 S 36

Résultat n°10

Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

Date

1934-1939

Cote

2 S 311

Résultat n°11

V-Wa.

Date

1909-1931

Cote

2 S 308

Résultat n°12

Entretien, réparations.

Date

1803-1869

Cote

2 S 375

Résultat n°13

Permissions de voirie (abattage d'arbres).

Date

1839-1850

Cote

2 S 236

Résultat n°14

Vente, échange et achat de terrains.

Date

1865-1901

Cote

2 S 220

Résultat n°15

Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.

Date

1858

Cote

2 S 386

Résultat n°16

1834-1842

Date

1834-1842

Cote

2 S 174

Résultat n°17

Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans et Bavilliers et prolongement d'un ponceau faubourg de France à Belfort.

Date

1834-1838

Cote

2 S 165

Résultat n°18

Construction d'un ponceau.

Date

1804

Cote

2 S 182

Résultat n°19

1924-1940

Date

1924-1940

Cote

2 S 88

Résultat n°20

Routes nationales n° 19 et n°83, rectification des alignements dans la traverse de Belfort : rapports, plan, profils, correspondance.

Date

1852-1899

Cote

2 S 392

Résultat n°21

Déviation du chemin au niveau du canal de Montbéliard à la Haute-Saône : plan, profils.

Date

1909

Cote

2 S 403

Résultat n°22

Location des herbes des fossés et talus.

Date

1865-1870

Cote

2 S 356

Résultat n°23

Acquisition de terrains.

Date

1862-1863

Cote

2 S 170

Résultat n°24

Véhicules à vendre : cartes grises retirées, rapports du service des Mines.

Date

1921-1927

Cote

2 S 288

Résultat n°25

1831-1840

Date

1831-1840

Cote

2 S 209

Résultat n°26

Ouverture d'une ligne Belfort-Thann.

Date

1923

Cote

2 S 326

Résultat n°27

1913-1923

Date

1913-1923

Cote

2 S 87

Résultat n°28

Alignements, permissions de voirie.

Date

1820-1912

Cote

2 S 238

Résultat n°29

1861-1895

Date

1861-1895

Cote

2 S 75

Résultat n°30

Plan des alignements de la traverse du village.

Date

1839

Cote

2 S 240

Résultat n°31

1899-1903

Date

1899-1903

Cote

2 S 118

Résultat n°32

1906-1923

Date

1906-1923

Cote

2 S 217

Résultat n°33

Abattage d'arbres.

Date

1908-1927

Cote

2 S 125

Résultat n°34

Pavage du quai Vauban.

Date

1927-1928

Cote

2 S 205

Résultat n°35

1901-1914

Date

1901-1914

Cote

2 S 84

Résultat n°36

Vente de terrains sans utilité pour la route : plans.

Date

1847-1849

Cote

2 S 340

Résultat n°37

Alignement de la traverse : plans, profils, rapport, plan parcellaire, correspondance.

Date

1854

Cote

2 S 399

Résultat n°38

Travaux, abattage d'arbres : occupations temporaires du domaine public.

Date

1874-1938

Cote

2 S 3

Résultat n°39

Procès verbaux de réunions.

Date

1936-1937

Cote

2 S 322

Résultat n°40

1841-1850

Date

1841-1850

Cote

2 S 129