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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.
Cote
2 S 372
 Date
1834-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • RD 8 de Belfort à Montbéliard
  • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
Résultat n°2

Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).
Cote
2 S 263
 Date
1933-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
  • Commune de Lepuix-Gy
  • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
Résultat n°3

Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.
Cote
2 S 41
 Date
1836
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
Résultat n°4

Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).
Cote
2 S 25
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19 et R.N. 83
  • Travaux dans la traverse de Belfort.
  • Pavage des rues.
  • Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte...
Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.
Cote
2 S 144
 Date
1931-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19b
  • Commune d'Andelnans 
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°6

1872-1900
Cote
2 S 214
 Date
1872-1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Belfort
  • 1872-1900
Résultat n°7

Occupations temporaires du domaine public.
Cote
2 S 141
 Date
1931-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19b
  • Occupations temporaires du domaine public.
Résultat n°8

Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
Cote
2 S 420
 Date
1857-1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • R.D. 17 de Montbéliard à Bâle
  • Commune de Joncherey 
  • Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
Résultat n°9

Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande communication 4 et déclassement d'une partie de la R.N. 19 : voeux du Conseil général, rapports de l'ingénieur, profils, estimation de la dépense.
Cote
2 S 36
 Date
1897-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande...
Résultat n°10

Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.
Cote
2 S 311
 Date
1934-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Circulation
  • Permis de conduire
  • Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats,...
Résultat n°11

V-Wa.
Cote
2 S 308
 Date
1909-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Circulation
  • Permis de conduire
  • Demandes, certificats de capacité, permis.
  • V-Wa.
Résultat n°12

Entretien, réparations.
Cote
2 S 375
 Date
1803-1869
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • RD 8 de Belfort à Montbéliard
  • Entretien, réparations.
Résultat n°13

Permissions de voirie (abattage d'arbres).
Cote
2 S 236
 Date
1839-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune d'Angeot 
  • Permissions de voirie (abattage d'arbres).
Résultat n°14

Vente, échange et achat de terrains.
Cote
2 S 220
 Date
1865-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Roppe
  • Vente, échange et achat de terrains.
Résultat n°15

Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.
Cote
2 S 386
 Date
1858
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
  • Commune de Belfort
  • Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.
Résultat n°16

1834-1842
Cote
2 S 174
 Date
1834-1842
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune d’Argiséans
  • Alignements et permission de voirie.
  • 1834-1842
Résultat n°17

Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans et Bavilliers et prolongement d'un ponceau faubourg de France à Belfort.
Cote
2 S 165
 Date
1834-1838
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans...
Résultat n°18

Construction d'un ponceau.
Cote
2 S 182
 Date
1804
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Bavilliers
  • Construction d'un ponceau.
Résultat n°19

1924-1940
Cote
2 S 88
 Date
1924-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Commune de Belfort
  • Alignements - permissions de voirie.
  • 1924-1940
Résultat n°20

Routes nationales n° 19 et n°83, rectification des alignements dans la traverse de Belfort : rapports, plan, profils, correspondance.
Cote
2 S 392
 Date
1852-1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19 et R.N. 83
  • Travaux dans la traverse de Belfort.
  • Routes nationales n° 19 et n°83, rectification des...
Résultat n°21

Déviation du chemin au niveau du canal de Montbéliard à la Haute-Saône : plan, profils.
Cote
2 S 403
 Date
1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Chemins de grande communication
  • C.G.C 1 de Belfort à Montbéliard
  • Commune de Belfort
  • Déviation du chemin au niveau du canal de Montbéliard...
Résultat n°22

Location des herbes des fossés et talus.
Cote
2 S 356
 Date
1865-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
  • Commune de Joncherey
  • Location des herbes des fossés et talus.
Résultat n°23

Acquisition de terrains.
Cote
2 S 170
 Date
1862-1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune d’Argiséans
  • Acquisition de terrains.
Résultat n°24

Véhicules à vendre : cartes grises retirées, rapports du service des Mines.
Cote
2 S 288
 Date
1921-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Circulation
  • Cartes grises
  • Véhicules à vendre : cartes grises retirées, rapports...
Résultat n°25

1831-1840
Cote
2 S 209
 Date
1831-1840
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Belfort
  • Alignements - permissions de voirie.
  • 1831-1840
Résultat n°26

Ouverture d'une ligne Belfort-Thann.
Cote
2 S 326
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Transports
  • Autobus
  • Ouverture d'une ligne Belfort-Thann.
Résultat n°27

1913-1923
Cote
2 S 87
 Date
1913-1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Commune de Belfort
  • Alignements - permissions de voirie.
  • 1913-1923
Résultat n°28

Alignements, permissions de voirie.
Cote
2 S 238
 Date
1820-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Felon
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°29

1861-1895
Cote
2 S 75
 Date
1861-1895
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Commune de Belfort
  • Alignements - permissions de voirie.
  • 1861-1895
Résultat n°30

Plan des alignements de la traverse du village.
Cote
2 S 240
 Date
1839
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Plan des alignements de la traverse du village.
Résultat n°31

1899-1903
Cote
2 S 118
 Date
1899-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Commune de Bessoncourt
  • Alignements - permission de voirie.
  • 1899-1903
Résultat n°32

1906-1923
Cote
2 S 217
 Date
1906-1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Belfort
  • 1906-1923
Résultat n°33

Abattage d'arbres.
Cote
2 S 125
 Date
1908-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Commune de Foussemagne
  • Abattage d'arbres.
Résultat n°34

Pavage du quai Vauban.
Cote
2 S 205
 Date
1927-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Belfort
  • Pavage du quai Vauban.
Résultat n°35

1901-1914
Cote
2 S 84
 Date
1901-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Commune de Belfort
  • Alignements - permissions de voirie.
  • 1901-1914
Résultat n°36

Vente de terrains sans utilité pour la route : plans.
Cote
2 S 340
 Date
1847-1849
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
  • Commune de Joncherey
  • Vente de terrains sans utilité pour la route : plans.
Résultat n°37

Alignement de la traverse : plans, profils, rapport, plan parcellaire, correspondance.
Cote
2 S 399
 Date
1854
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
  • Commune de Sevenans
  • Alignement de la traverse : plans, profils, rapport,...
Résultat n°38

Travaux, abattage d'arbres : occupations temporaires du domaine public.
Cote
2 S 3
 Date
1874-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • Généralités
  • Travaux, abattage d'arbres : occupations temporaires...
Résultat n°39

Procès verbaux de réunions.
Cote
2 S 322
 Date
1936-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Transports
  • Comité technique départemental des transports
  • Procès verbaux de réunions.
Résultat n°40

1841-1850
Cote
2 S 129
 Date
1841-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Commune de Foussemagne
  • Alignements - permissions de voirie.
  • 1841-1850