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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  2. Résultat n°2

    Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

    Date

    1933-1936

    Cote

    2 S 263

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Lepuix-Gy
    • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
  3. Résultat n°3

    Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 41

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
  4. Résultat n°4

    Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

    Date

    1929

    Cote

    2 S 25

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Pavage des rues.
    • Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte...
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1936

    Cote

    2 S 144

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune d'Andelnans 
    • Alignements, permissions de voirie.
  6. Résultat n°6

    1872-1900

    Date

    1872-1900

    Cote

    2 S 214

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • 1872-1900
  7. Résultat n°7

    Occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 141

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Occupations temporaires du domaine public.
  8. Résultat n°8

    Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.

    Date

    1857-1859

    Cote

    2 S 420

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 17 de Montbéliard à Bâle
    • Commune de Joncherey 
    • Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
  9. Résultat n°9

    Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande communication 4 et déclassement d'une partie de la R.N. 19 : voeux du Conseil général, rapports de l'ingénieur, profils, estimation de la dépense.

    Date

    1897-1898

    Cote

    2 S 36

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande...
  10. Résultat n°10

    Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

    Date

    1934-1939

    Cote

    2 S 311

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats,...
  11. Résultat n°11

    V-Wa.

    Date

    1909-1931

    Cote

    2 S 308

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Demandes, certificats de capacité, permis.
    • V-Wa.
  12. Résultat n°12

    Entretien, réparations.

    Date

    1803-1869

    Cote

    2 S 375

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Entretien, réparations.
  13. Résultat n°13

    Permissions de voirie (abattage d'arbres).

    Date

    1839-1850

    Cote

    2 S 236

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune d'Angeot 
    • Permissions de voirie (abattage d'arbres).
  14. Résultat n°14

    Vente, échange et achat de terrains.

    Date

    1865-1901

    Cote

    2 S 220

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Roppe
    • Vente, échange et achat de terrains.
  15. Résultat n°15

    Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.

    Date

    1858

    Cote

    2 S 386

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Belfort
    • Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.
  16. Résultat n°16

    1834-1842

    Date

    1834-1842

    Cote

    2 S 174

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune d’Argiséans
    • Alignements et permission de voirie.
    • 1834-1842
  17. Résultat n°17

    Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans et Bavilliers et prolongement d'un ponceau faubourg de France à Belfort.

    Date

    1834-1838

    Cote

    2 S 165

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans...
  18. Résultat n°18

    Construction d'un ponceau.

    Date

    1804

    Cote

    2 S 182

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Bavilliers
    • Construction d'un ponceau.
  19. Résultat n°19

    1924-1940

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 S 88

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1924-1940
  20. Résultat n°20

    Routes nationales n° 19 et n°83, rectification des alignements dans la traverse de Belfort : rapports, plan, profils, correspondance.

    Date

    1852-1899

    Cote

    2 S 392

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Routes nationales n° 19 et n°83, rectification des...
  21. Résultat n°21

    Déviation du chemin au niveau du canal de Montbéliard à la Haute-Saône : plan, profils.

    Date

    1909

    Cote

    2 S 403

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Chemins de grande communication
    • C.G.C 1 de Belfort à Montbéliard
    • Commune de Belfort
    • Déviation du chemin au niveau du canal de Montbéliard...
  22. Résultat n°22

    Location des herbes des fossés et talus.

    Date

    1865-1870

    Cote

    2 S 356

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Location des herbes des fossés et talus.
  23. Résultat n°23

    Acquisition de terrains.

    Date

    1862-1863

    Cote

    2 S 170

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune d’Argiséans
    • Acquisition de terrains.
  24. Résultat n°24

    Véhicules à vendre : cartes grises retirées, rapports du service des Mines.

    Date

    1921-1927

    Cote

    2 S 288

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Cartes grises
    • Véhicules à vendre : cartes grises retirées, rapports...
  25. Résultat n°25

    1831-1840

    Date

    1831-1840

    Cote

    2 S 209

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1831-1840
  26. Résultat n°26

    Ouverture d'une ligne Belfort-Thann.

    Date

    1923

    Cote

    2 S 326

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Transports
    • Autobus
    • Ouverture d'une ligne Belfort-Thann.
  27. Résultat n°27

    1913-1923

    Date

    1913-1923

    Cote

    2 S 87

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1913-1923
  28. Résultat n°28

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1820-1912

    Cote

    2 S 238

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Felon
    • Alignements, permissions de voirie.
  29. Résultat n°29

    1861-1895

    Date

    1861-1895

    Cote

    2 S 75

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1861-1895
  30. Résultat n°30

    Plan des alignements de la traverse du village.

    Date

    1839

    Cote

    2 S 240

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Plan des alignements de la traverse du village.
  31. Résultat n°31

    1899-1903

    Date

    1899-1903

    Cote

    2 S 118

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1899-1903
  32. Résultat n°32

    1906-1923

    Date

    1906-1923

    Cote

    2 S 217

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • 1906-1923
  33. Résultat n°33

    Abattage d'arbres.

    Date

    1908-1927

    Cote

    2 S 125

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Abattage d'arbres.
  34. Résultat n°34

    Pavage du quai Vauban.

    Date

    1927-1928

    Cote

    2 S 205

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • Pavage du quai Vauban.
  35. Résultat n°35

    1901-1914

    Date

    1901-1914

    Cote

    2 S 84

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1901-1914
  36. Résultat n°36

    Vente de terrains sans utilité pour la route : plans.

    Date

    1847-1849

    Cote

    2 S 340

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Vente de terrains sans utilité pour la route : plans.
  37. Résultat n°37

    Alignement de la traverse : plans, profils, rapport, plan parcellaire, correspondance.

    Date

    1854

    Cote

    2 S 399

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Sevenans
    • Alignement de la traverse : plans, profils, rapport,...
  38. Résultat n°38

    Travaux, abattage d'arbres : occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1874-1938

    Cote

    2 S 3

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Travaux, abattage d'arbres : occupations temporaires...
  39. Résultat n°39

    Procès verbaux de réunions.

    Date

    1936-1937

    Cote

    2 S 322

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Transports
    • Comité technique départemental des transports
    • Procès verbaux de réunions.
  40. Résultat n°40

    1841-1850

    Date

    1841-1850

    Cote

    2 S 129

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1841-1850
  41. Résultat n°41

    1898-1900

    Date

    1898-1900

    Cote

    2 S 6

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Travaux publics : plaintes, réclamations, pétition...
    • 1898-1900
  42. Résultat n°42

    Ressources inscrites au budget national (1902-1916).

    Date

    1902-1916

    Cote

    2 S 10

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Entretien.
    • Ressources inscrites au budget national (1902-1916).
  43. Résultat n°43

    Acquisition de terrains (1935) ; avenue Jean Jaurès : reconstruction de trottoirs et conduites d'évacuation des eaux (1886-1888), pavage (1933-1935).

    Date

    1886-1935

    Cote

    2 S 258

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Belfort
    • Acquisition de terrains (1935) ; avenue Jean Jaurès...
  44. Résultat n°44

    Service des routes nationales : état du matériel existant (1885), demande d'instruments de précision et matériel (1886-1905), aliénation de matériel (1929).

    Date

    1885-1929

    Cote

    2 S 8

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Service des routes nationales : état du matériel existant...
  45. Résultat n°45

    La-Lh.

    Date

    1909-1931

    Cote

    2 S 300

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Demandes, certificats de capacité, permis.
    • La-Lh.
  46. Résultat n°46

    Sa-Sp.

    Date

    1909-1931

    Cote

    2 S 306

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Demandes, certificats de capacité, permis.
    • Sa-Sp.
  47. Résultat n°47

    Alignement de la traverse : plan.

    Date

    1852

    Cote

    2 S 398

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Moval
    • Alignement de la traverse : plan.
  48. Résultat n°48

    1831-1840

    Date

    1831-1840

    Cote

    2 S 245

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1831-1840
  49. Résultat n°49

    Service public de transports par voitures automobiles de Montbéliard à Delle : demande de concession.

    Date

    1919

    Cote

    2 S 328

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Transports
    • Autobus
    • Service public de transports par voitures automobiles...
  50. Résultat n°50

    1878-1935

    Date

    1878-1935

    Cote

    2 S 78

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1878-1935
  51. Résultat n°51

    Alignements - permissions de voirie (1930-1931).

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 S 151

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Bourogne
    • Alignements - permissions de voirie (1930-1931).
  52. Résultat n°52

    Occupation temporaire de terrains.

    Date

    1929-1933

    Cote

    2 S 196

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • Occupation temporaire de terrains.
  53. Résultat n°53

    1821-1861

    Date

    1821-1861

    Cote

    2 S 45

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune d'Essert
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1821-1861
  54. Résultat n°54

    Alignement de la traverse : plan, mémoire.

    Date

    1840-1842

    Cote

    2 S 387

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune d’Argiséans
    • Alignement de la traverse : plan, mémoire.
  55. Résultat n°55

    1856-1923

    Date

    1856-1923

    Cote

    2 S 131

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1856-1923
  56. Résultat n°56

    Gs-Hy.

    Date

    1909-1931

    Cote

    2 S 298

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Demandes, certificats de capacité, permis.
    • Gs-Hy.
  57. Résultat n°57

    1819-1826

    Date

    1819-1826

    Cote

    2 S 225

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Roppe
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1819-1826
  58. Résultat n°58

    Occupations temporaires de voirie.

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 S 70

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Occupations temporaires de voirie.
  59. Résultat n°59

    Plaintes de particuliers : plans.

    Date

    1809-1843

    Cote

    2 S 358

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Plaintes de particuliers : plans.
  60. Résultat n°60

    Frontière franco-allemande : installation de barrages pour réprimer la fraude par automobiles.

    Date

    1911-1913

    Cote

    2 S 273

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Généralités
    • Frontière franco-allemande : installation de barrages...
  61. Résultat n°61

    1835-1859

    Date

    1835-1859

    Cote

    2 S 246

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1835-1859
  62. Résultat n°62

    1896-1904

    Date

    1896-1904

    Cote

    2 S 135

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1896-1904
  63. Résultat n°63

    1824-1849

    Date

    1824-1849

    Cote

    2 S 110

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1824-1849
  64. Résultat n°64

    Rapports de l'ingénieur sur les règlements de voirie (1900) et la suppression des cassis encore existants (1901).

    Date

    1900-1901

    Cote

    2 S 9

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Rapports de l'ingénieur sur les règlements de voirie...
  65. Résultat n°65

    Ventes des boues et herbes des fossés et talus.

    Date

    1865-1870

    Cote

    2 S 379

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Ventes des boues et herbes des fossés et talus.
  66. Résultat n°66

    Itinéraire.

    Date

    1855

    Cote

    2 S 402

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Itinéraire.
  67. Résultat n°67

    1890-1916

    Date

    1890-1916

    Cote

    2 S 80

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1890-1916
  68. Résultat n°68

    Enlèvement des boues - balayage des rues : plaintes de commerçants du faubourg de France (1895), mise en place d'un projet (1913-1927).

    Date

    1895-1927

    Cote

    2 S 21

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Enlèvement des boues - balayage des rues : plaintes...
  69. Résultat n°69

    Adoucissement de la côte de Valdoie : plan.

    Date

    1840-1847

    Cote

    2 S 333

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
    • Commune de Joncherey
    • Adoucissement de la côte de Valdoie : plan.
  70. Résultat n°70

    1861-1885

    Date

    1861-1885

    Cote

    2 S 190

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Bavilliers
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1861-1885
  71. Résultat n°71

    Adoucissement de pentes et de rampes.

    Date

    1838-1845

    Cote

    2 S 161

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Adoucissement de pentes et de rampes.
  72. Résultat n°72

    Création de lignes, fixation des horaires et des arrêts, autorisation de mise en circulation de véhicules, subventions aux sociétés, plaintes : rapports de l'ingénieur.

    Date

    1908-1935

    Cote

    2 S 323

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Transports
    • Autobus
    • Création de lignes, fixation des horaires et des arrêts,...
  73. Résultat n°73

    1869-1905

    Date

    1869-1905

    Cote

    2 S 48

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune d'Essert
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1869-1905
  74. Résultat n°74

    Recensement de la circulation en rase campagne : journaux de comptage par subdivisions.

    Date

    1935

    Cote

    2 S 281

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Généralités
    • Recensement de la circulation en rase campagne : journaux...
  75. Résultat n°75

    Construction d'un égout (1862-1873).

    Date

    1862-1873

    Cote

    2 S 64

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Faubourg de France.
    • Construction d'un égout (1862-1873).
  76. Résultat n°76

    Demande d'abattage d'arbres (1924) ; alignements et permissions de voirie (1845-1923).

    Date

    1845-1924

    Cote

    2 S 169

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Banvillars
    • Demande d'abattage d'arbres (1924) ; alignements et...
  77. Résultat n°77

    Construction d'un abri voyageurs et d'une remise à matériel.

    Date

    1926

    Cote

    2 S 223

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Roppe
    • Construction d'un abri voyageurs et d'une remise à...
  78. Résultat n°78

    Alignements.

    Date

    1938

    Cote

    2 S 145

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Botans
    • Alignements.
  79. Résultat n°79

    Plainte contre la construction d'un aqueduc (an XII) ; alignements, permissions de voirie (1833-1912).

    Date

    an XII-1912

    Cote

    2 S 235

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Bethonvillers
    • Plainte contre la construction d'un aqueduc (an XII)...
  80. Résultat n°80

    Prolongement du pavage jusqu'au quai Vauban (1904-1906).

    Date

    1904-1906

    Cote

    2 S 66

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Faubourg de France.
    • Prolongement du pavage jusqu'au quai Vauban (1904-1906).