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422 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372

Résultat n°2

Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

Date

1933-1936

Cote

2 S 263

Résultat n°3

Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

1836

Cote

2 S 41

Résultat n°4

Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

Date

1929

Cote

2 S 25

Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1931-1936

Cote

2 S 144

Résultat n°6

1872-1900

Date

1872-1900

Cote

2 S 214

Résultat n°7

Occupations temporaires du domaine public.

Date

1931-1939

Cote

2 S 141

Résultat n°8

Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.

Date

1857-1859

Cote

2 S 420

Résultat n°9

Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande communication 4 et déclassement d'une partie de la R.N. 19 : voeux du Conseil général, rapports de l'ingénieur, profils, estimation de la dépense.

Date

1897-1898

Cote

2 S 36

Résultat n°10

Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

Date

1934-1939

Cote

2 S 311

Résultat n°11

V-Wa.

Date

1909-1931

Cote

2 S 308

Résultat n°12

Entretien, réparations.

Date

1803-1869

Cote

2 S 375

Résultat n°13

Permissions de voirie (abattage d'arbres).

Date

1839-1850

Cote

2 S 236

Résultat n°14

Vente, échange et achat de terrains.

Date

1865-1901

Cote

2 S 220

Résultat n°15

Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.

Date

1858

Cote

2 S 386

Résultat n°16

1834-1842

Date

1834-1842

Cote

2 S 174

Résultat n°17

Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans et Bavilliers et prolongement d'un ponceau faubourg de France à Belfort.

Date

1834-1838

Cote

2 S 165

Résultat n°18

Construction d'un ponceau.

Date

1804

Cote

2 S 182

Résultat n°19

1924-1940

Date

1924-1940

Cote

2 S 88

Résultat n°20

Routes nationales n° 19 et n°83, rectification des alignements dans la traverse de Belfort : rapports, plan, profils, correspondance.

Date

1852-1899

Cote

2 S 392

Résultat n°21

Déviation du chemin au niveau du canal de Montbéliard à la Haute-Saône : plan, profils.

Date

1909

Cote

2 S 403

Résultat n°22

Location des herbes des fossés et talus.

Date

1865-1870

Cote

2 S 356

Résultat n°23

Acquisition de terrains.

Date

1862-1863

Cote

2 S 170

Résultat n°24

Véhicules à vendre : cartes grises retirées, rapports du service des Mines.

Date

1921-1927

Cote

2 S 288

Résultat n°25

1831-1840

Date

1831-1840

Cote

2 S 209

Résultat n°26

Ouverture d'une ligne Belfort-Thann.

Date

1923

Cote

2 S 326

Résultat n°27

1913-1923

Date

1913-1923

Cote

2 S 87

Résultat n°28

Alignements, permissions de voirie.

Date

1820-1912

Cote

2 S 238

Résultat n°29

1861-1895

Date

1861-1895

Cote

2 S 75

Résultat n°30

Plan des alignements de la traverse du village.

Date

1839

Cote

2 S 240

Résultat n°31

1899-1903

Date

1899-1903

Cote

2 S 118

Résultat n°32

1906-1923

Date

1906-1923

Cote

2 S 217

Résultat n°33

Abattage d'arbres.

Date

1908-1927

Cote

2 S 125

Résultat n°34

Pavage du quai Vauban.

Date

1927-1928

Cote

2 S 205

Résultat n°35

1901-1914

Date

1901-1914

Cote

2 S 84

Résultat n°36

Vente de terrains sans utilité pour la route : plans.

Date

1847-1849

Cote

2 S 340

Résultat n°37

Alignement de la traverse : plans, profils, rapport, plan parcellaire, correspondance.

Date

1854

Cote

2 S 399

Résultat n°38

Travaux, abattage d'arbres : occupations temporaires du domaine public.

Date

1874-1938

Cote

2 S 3

Résultat n°39

Procès verbaux de réunions.

Date

1936-1937

Cote

2 S 322

Résultat n°40

1841-1850

Date

1841-1850

Cote

2 S 129

Résultat n°41

1898-1900

Date

1898-1900

Cote

2 S 6

Résultat n°42

Ressources inscrites au budget national (1902-1916).

Date

1902-1916

Cote

2 S 10

Résultat n°43

Acquisition de terrains (1935) ; avenue Jean Jaurès : reconstruction de trottoirs et conduites d'évacuation des eaux (1886-1888), pavage (1933-1935).

Date

1886-1935

Cote

2 S 258

Résultat n°44

Service des routes nationales : état du matériel existant (1885), demande d'instruments de précision et matériel (1886-1905), aliénation de matériel (1929).

Date

1885-1929

Cote

2 S 8

Résultat n°45

La-Lh.

Date

1909-1931

Cote

2 S 300

Résultat n°46

Sa-Sp.

Date

1909-1931

Cote

2 S 306

Résultat n°47

Alignement de la traverse : plan.

Date

1852

Cote

2 S 398

Résultat n°48

1831-1840

Date

1831-1840

Cote

2 S 245

Résultat n°49

Service public de transports par voitures automobiles de Montbéliard à Delle : demande de concession.

Date

1919

Cote

2 S 328

Résultat n°50

1878-1935

Date

1878-1935

Cote

2 S 78

Résultat n°51

Alignements - permissions de voirie (1930-1931).

Date

1930-1931

Cote

2 S 151

Résultat n°52

Occupation temporaire de terrains.

Date

1929-1933

Cote

2 S 196

Résultat n°53

1821-1861

Date

1821-1861

Cote

2 S 45

Résultat n°54

Alignement de la traverse : plan, mémoire.

Date

1840-1842

Cote

2 S 387

Résultat n°55

1856-1923

Date

1856-1923

Cote

2 S 131

Résultat n°56

Gs-Hy.

Date

1909-1931

Cote

2 S 298

Résultat n°57

1819-1826

Date

1819-1826

Cote

2 S 225

Résultat n°58

Occupations temporaires de voirie.

Date

1911-1936

Cote

2 S 70

Résultat n°59

Plaintes de particuliers : plans.

Date

1809-1843

Cote

2 S 358

Résultat n°60

Frontière franco-allemande : installation de barrages pour réprimer la fraude par automobiles.

Date

1911-1913

Cote

2 S 273

Résultat n°61

1835-1859

Date

1835-1859

Cote

2 S 246

Résultat n°62

1896-1904

Date

1896-1904

Cote

2 S 135

Résultat n°63

1824-1849

Date

1824-1849

Cote

2 S 110

Résultat n°64

Rapports de l'ingénieur sur les règlements de voirie (1900) et la suppression des cassis encore existants (1901).

Date

1900-1901

Cote

2 S 9

Résultat n°65

Ventes des boues et herbes des fossés et talus.

Date

1865-1870

Cote

2 S 379

Résultat n°66

Itinéraire.

Date

1855

Cote

2 S 402

Résultat n°67

1890-1916

Date

1890-1916

Cote

2 S 80

Résultat n°68

Enlèvement des boues - balayage des rues : plaintes de commerçants du faubourg de France (1895), mise en place d'un projet (1913-1927).

Date

1895-1927

Cote

2 S 21

Résultat n°69

Adoucissement de la côte de Valdoie : plan.

Date

1840-1847

Cote

2 S 333

Résultat n°70

1861-1885

Date

1861-1885

Cote

2 S 190

Résultat n°71

Adoucissement de pentes et de rampes.

Date

1838-1845

Cote

2 S 161

Résultat n°72

Création de lignes, fixation des horaires et des arrêts, autorisation de mise en circulation de véhicules, subventions aux sociétés, plaintes : rapports de l'ingénieur.

Date

1908-1935

Cote

2 S 323

Résultat n°73

1869-1905

Date

1869-1905

Cote

2 S 48

Résultat n°74

Recensement de la circulation en rase campagne : journaux de comptage par subdivisions.

Date

1935

Cote

2 S 281

Résultat n°75

Construction d'un égout (1862-1873).

Date

1862-1873

Cote

2 S 64

Résultat n°76

Demande d'abattage d'arbres (1924) ; alignements et permissions de voirie (1845-1923).

Date

1845-1924

Cote

2 S 169

Résultat n°77

Construction d'un abri voyageurs et d'une remise à matériel.

Date

1926

Cote

2 S 223

Résultat n°78

Alignements.

Date

1938

Cote

2 S 145

Résultat n°79

Plainte contre la construction d'un aqueduc (an XII) ; alignements, permissions de voirie (1833-1912).

Date

an XII-1912

Cote

2 S 235

Résultat n°80

Prolongement du pavage jusqu'au quai Vauban (1904-1906).

Date

1904-1906

Cote

2 S 66