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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisition de terrains.1

    Date

    1836-1874

    Cote

    2 S 177

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Bavilliers
    • Acquisition de terrains.1
  2. Résultat n°2

    Etat descriptif des routes, chemins, canaux ou cours d'eau compris dans la zone militaire.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    2 S 1

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Etat descriptif des routes, chemins, canaux ou cours...
  3. Résultat n°3

    Ressources inscrites au budget national (1902-1916).

    Date

    1902-1916

    Cote

    2 S 10

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Entretien.
    • Ressources inscrites au budget national (1902-1916).
  4. Résultat n°4

    1841-1850

    Date

    1841-1850

    Cote

    2 S 100

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1841-1850
  5. Résultat n°5

    1851-1860

    Date

    1851-1860

    Cote

    2 S 101

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1851-1860
  6. Résultat n°6

    1868-1891

    Date

    1868-1891

    Cote

    2 S 102

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1868-1891
  7. Résultat n°7

    1868-1905

    Date

    1868-1905

    Cote

    2 S 103

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1868-1905
  8. Résultat n°8

    1869-1905

    Date

    1869-1905

    Cote

    2 S 104

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1869-1905
  9. Résultat n°9

    1880-1937

    Date

    1880-1937

    Cote

    2 S 105

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1880-1937
  10. Résultat n°10

    1896-1905

    Date

    1896-1905

    Cote

    2 S 106

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1896-1905
  11. Résultat n°11

    Plan d'alignement dans la traverse du village.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 107

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Plan d'alignement dans la traverse du village.
  12. Résultat n°12

    Abattage d'arbres près du fort.

    Date

    1913

    Cote

    2 S 108

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Abattage d'arbres près du fort.
  13. Résultat n°13

    1820-1830

    Date

    1820-1830

    Cote

    2 S 109

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1820-1830
  14. Résultat n°14

    Entretien : fournitures de matériaux, baux, rapports de l'ingénieur (1893-1939).

    Date

    1893-1939

    Cote

    2 S 11

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Entretien.
    • Entretien : fournitures de matériaux, baux, rapports...
  15. Résultat n°15

    1824-1849

    Date

    1824-1849

    Cote

    2 S 110

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1824-1849
  16. Résultat n°16

    1831-1840

    Date

    1831-1840

    Cote

    2 S 111

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1831-1840
  17. Résultat n°17

    1841-1850

    Date

    1841-1850

    Cote

    2 S 112

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1841-1850
  18. Résultat n°18

    1851-1860

    Date

    1851-1860

    Cote

    2 S 113

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1851-1860
  19. Résultat n°19

    1862-1923

    Date

    1862-1923

    Cote

    2 S 114

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1862-1923
  20. Résultat n°20

    1865-1895

    Date

    1865-1895

    Cote

    2 S 115

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1865-1895
  21. Résultat n°21

    1870-1922

    Date

    1870-1922

    Cote

    2 S 116

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1870-1922
  22. Résultat n°22

    1867-1898

    Date

    1867-1898

    Cote

    2 S 117

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1867-1898
  23. Résultat n°23

    1899-1903

    Date

    1899-1903

    Cote

    2 S 118

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Bessoncourt
    • Alignements - permission de voirie.
    • 1899-1903
  24. Résultat n°24

    Abattage d'arbres.

    Date

    1909-1913

    Cote

    2 S 119

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Frais
    • Abattage d'arbres.
  25. Résultat n°25

    Remise en état des chaussées : programme des travaux à entreprendre après la guerre.

    Date

    1918

    Cote

    2 S 12

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Remise en état des chaussées : programme des travaux...
  26. Résultat n°26

    1831-1910

    Date

    1831-1910

    Cote

    2 S 120

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Frais
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1831-1910
  27. Résultat n°27

    1837-1866

    Date

    1837-1866

    Cote

    2 S 121

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Frais
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1837-1866
  28. Résultat n°28

    1870-1910

    Date

    1870-1910

    Cote

    2 S 122

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Frais
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1870-1910
  29. Résultat n°29

    1870-1902

    Date

    1870-1902

    Cote

    2 S 123

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Frais
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1870-1902
  30. Résultat n°30

    Plan du projet de redressement des alignements dans la traverse du village.

    Date

    1840

    Cote

    2 S 124

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Plan du projet de redressement des alignements dans...
  31. Résultat n°31

    Abattage d'arbres.

    Date

    1908-1927

    Cote

    2 S 125

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Abattage d'arbres.
  32. Résultat n°32

    1820-1829

    Date

    1820-1829

    Cote

    2 S 126

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1820-1829
  33. Résultat n°33

    1822-1867

    Date

    1822-1867

    Cote

    2 S 127

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1822-1867
  34. Résultat n°34

    1831-1840

    Date

    1831-1840

    Cote

    2 S 128

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1831-1840
  35. Résultat n°35

    1841-1850

    Date

    1841-1850

    Cote

    2 S 129

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1841-1850
  36. Résultat n°36

    Cylindrage des chaussées : adjudication des travaux.

    Date

    1924-1930

    Cote

    2 S 13

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Cylindrage des chaussées : adjudication des travaux.
  37. Résultat n°37

    1851-1860

    Date

    1851-1860

    Cote

    2 S 130

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1851-1860
  38. Résultat n°38

    1856-1923

    Date

    1856-1923

    Cote

    2 S 131

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1856-1923
  39. Résultat n°39

    1861-1894

    Date

    1861-1894

    Cote

    2 S 132

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1861-1894
  40. Résultat n°40

    1868-1904

    Date

    1868-1904

    Cote

    2 S 133

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1868-1904
  41. Résultat n°41

    1870-1904

    Date

    1870-1904

    Cote

    2 S 134

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1870-1904
  42. Résultat n°42

    1896-1904

    Date

    1896-1904

    Cote

    2 S 135

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Foussemagne
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1896-1904
  43. Résultat n°43

    Classement comme annexe de la R.N. 19 des C.G.C. n° 4 et 3 entre Belfort (place Corbis) et la frontière suisse à Delle.

    Date

    1920-1930

    Cote

    2 S 136

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Classement comme annexe de la R.N. 19 des C.G.C. n°...
  44. Résultat n°44

    Affectation des terrains provenant du délaissé de l'ancienne C.G.C. 4.

    Date

    1935-1939

    Cote

    2 S 137

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Affectation des terrains provenant du délaissé de l'ancienne...
  45. Résultat n°45

    Déviation entre Belfort et Danjoutin : déclassement de l'ancien tracé, aménagement.

    Date

    1928-1937

    Cote

    2 S 138

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Déviation entre Belfort et Danjoutin : déclassement...
  46. Résultat n°46

    Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars : fourniture de pierres.

    Date

    1939

    Cote

    2 S 139

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars...
  47. Résultat n°47

    Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance, photos de déneigement du Ballon d'Alsace, documentation et photos sur les appareils chasse-neige.

    Date

    1880-1939

    Cote

    2 S 14

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance,...
  48. Résultat n°48

    Relèvement de la chaussée en Rocasphalte.

    Date

    1933

    Cote

    2 S 140

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Relèvement de la chaussée en Rocasphalte.
  49. Résultat n°49

    Occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 141

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Occupations temporaires du domaine public.
  50. Résultat n°50

    Alignements, permis de voirie.

    Date

    1931-1938

    Cote

    2 S 142

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Belfort
    • Alignements, permis de voirie.
  51. Résultat n°51

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1938

    Cote

    2 S 143

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Danjoutin
    • Alignements, permissions de voirie.
  52. Résultat n°52

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1936

    Cote

    2 S 144

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune d'Andelnans 
    • Alignements, permissions de voirie.
  53. Résultat n°53

    Alignements.

    Date

    1938

    Cote

    2 S 145

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Botans
    • Alignements.
  54. Résultat n°54

    Alignements.

    Date

    1931-1933

    Cote

    2 S 146

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Sévenans
    • Alignements.
  55. Résultat n°55

    Alignements.

    Date

    1933-1937

    Cote

    2 S 147

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Moval
    • Alignements.
  56. Résultat n°56

    Déviation de la route dans la traverse du village au lieu-dit "Mont de la Bataille" (1937-1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    2 S 148

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Bourogne
    • Déviation de la route dans la traverse du village au...
  57. Résultat n°57

    Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin (1937-1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2 S 149

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Bourogne
    • Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin...
  58. Résultat n°58

    Elagage de haies et arbres : instruction (1885), rapports de l'ingénieur, arrêté préfectoral (1928-1929).

    Date

    1885-1929

    Cote

    2 S 15

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Elagage de haies et arbres : instruction (1885), rapports...
  59. Résultat n°59

    Demande d'assainissement de l'accotement (1935).

    Date

    1935

    Cote

    2 S 150

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Bourogne
    • Demande d'assainissement de l'accotement (1935).
  60. Résultat n°60

    Alignements - permissions de voirie (1930-1931).

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 S 151

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Bourogne
    • Alignements - permissions de voirie (1930-1931).
  61. Résultat n°61

    Demande d'assainissement.

    Date

    1931

    Cote

    2 S 152

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Grandvillars 
    • Demande d'assainissement.
  62. Résultat n°62

    Acquisition de terrains (1939), élagage (1931), curage d'un aqueduc (1932).

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 153

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Joncherey 
    • Acquisition de terrains (1939), élagage (1931), curage...
  63. Résultat n°63

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1872-1932

    Cote

    2 S 154

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Delle 
    • Alignements, permissions de voirie.
  64. Résultat n°64

    Etat indiquant les parcelles acquises dont les propriétaires ont été dépossédés pour la construction ou l'élargissement de la route.

    Date

    1901-1908

    Cote

    2 S 155

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Etat indiquant les parcelles acquises dont les propriétaires...
  65. Résultat n°65

    Rectifications entre Belfort et Roppe.

    Date

    1879-1905

    Cote

    2 S 156

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Rectifications entre Belfort et Roppe.
  66. Résultat n°66

    Rectification de la route entre les PK 6673 et 6750.

    Date

    1937

    Cote

    2 S 157

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Rectification de la route entre les PK 6673 et 6750.
  67. Résultat n°67

    Elargissement de la route entre Les Errues et Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    1936

    Cote

    2 S 158

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Elargissement de la route entre Les Errues et Lachapelle-sous-Rougemont.
  68. Résultat n°68

    Fournitures de matériaux d'empierrement.

    Date

    1829-1939

    Cote

    2 S 159

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Fournitures de matériaux d'empierrement.
  69. Résultat n°69

    Instances pendantes devant le Conseil de préfecture.

    Date

    1898

    Cote

    2 S 16

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Instances pendantes devant le Conseil de préfecture.
  70. Résultat n°70

    Entretien : correspondance.

    Date

    1817-1824

    Cote

    2 S 160

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Entretien : correspondance.
  71. Résultat n°71

    Adoucissement de pentes et de rampes.

    Date

    1838-1845

    Cote

    2 S 161

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Adoucissement de pentes et de rampes.
  72. Résultat n°72

    Rechargements de la chaussée.

    Date

    1897-1903

    Cote

    2 S 162

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Rechargements de la chaussée.
  73. Résultat n°73

    Etablissement de saignées sur la route : réclamations.

    Date

    1893

    Cote

    2 S 163

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Etablissement de saignées sur la route : réclamations.
  74. Résultat n°74

    Construction d'un aqueduc et réparation de huit ouvrages d'art.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 164

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Construction d'un aqueduc et réparation de huit ouvrages...
  75. Résultat n°75

    Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans et Bavilliers et prolongement d'un ponceau faubourg de France à Belfort.

    Date

    1834-1838

    Cote

    2 S 165

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans...
  76. Résultat n°76

    Construction d'abris pour les cantonniers.

    Date

    1838-1840

    Cote

    2 S 166

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Construction d'abris pour les cantonniers.
  77. Résultat n°77

    Construction d'un hangar métallique.

    Date

    1927-1929

    Cote

    2 S 167

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Construction d'un hangar métallique.
  78. Résultat n°78

    Plantations d'arbres (1833-1864), abattage (1892).

    Date

    1833-1892

    Cote

    2 S 168

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Plantations d'arbres (1833-1864), abattage (1892).
  79. Résultat n°79

    Demande d'abattage d'arbres (1924) ; alignements et permissions de voirie (1845-1923).

    Date

    1845-1924

    Cote

    2 S 169

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Banvillars
    • Demande d'abattage d'arbres (1924) ; alignements et...
  80. Résultat n°80

    Etat des parcelles de terrains acquises pour l'agrandissement des routes et la construction du canal de Montbéliard à la Haute-Sâone.

    Date

    1913-1914

    Cote

    2 S 17

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Etat des parcelles de terrains acquises pour l'agrandissement...