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459 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Comptabilité.

    Date

    1959

    Cote

    81 W 6

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Comptabilité.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  • 2

    Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

    Date

    1928-1930

    Cote

    5 M 180

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Tuberculose
    • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
  • 3

    Méziré

    Cote

    5 M 276

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Méziré
  • 4

    Aide sociale.

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    81 W 139

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  • 5

    Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire : correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    5 M 186

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Autres maladies
    • Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire...
  • 6

    Eguenigue

    Cote

    5 M 78

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Eguenigue
  • 7

    Lazaret de Delle, réparations : correspondance, mémoire des travaux.

    Date

    1894-1895

    Cote

    5 M 165

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Choléra
    • Lazaret de Delle, réparations : correspondance, mémoire...
  • 8

    Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1947W/7

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 9

    Denney

    Cote

    5 M 248

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Denney
  • 10

    Bilans.

    Date

    1998-2009

    Cote

    1667 W 1

    • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Bilans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles

  • 11

    Lacollonge

    Cote

    5 M 270

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Lacollonge
  • 12

    Evette

    Cote

    5 M 255

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Evette
  • 13

    Explosifs : autorisation d’exploitation de dépôts et de transport.

    Date

    1882-1940

    Cote

    5 M 219

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Explosifs : autorisation d’exploitation de dépôts et...
  • 14

    Hôpital psychiatrique.

    Date

    1946

    Cote

    23 W 24

    • Contexte : 23 W - D.D.A.S.S. du Territoire de Belfort

    • Hôpital psychiatrique.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 15

    Santé : statistiques mensuelles des causes de décès.

    Date

    1956 - 1963

    Cote

    23 W 11

    • Contexte : 23 W - D.D.A.S.S. du Territoire de Belfort

    • Santé : statistiques mensuelles des causes de décès.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 16

    Offemont

    Cote

    5 M 280

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Offemont
  • 17

    Hôpital.

    Date

    1944 - 1945

    Cote

    34 W 21

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Hôpital.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 18

    Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978 - 1998 ; Association ADECA : opération dépistage du cancer du sein dans le Territoire de Belfort. 2003 - 2005

    Date

    1978-2005

    Cote

    1601 W 4

    • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Centre de Prévention et d'Education familiale

  • 19

    Tenue des séances : dossiers examinés, correspondance, rapports, notes, affiches, plans.(1900-1912, 1936).

    Date

    1900-1936

    Cote

    5 M 34

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Commission départementale de contrôle sanitaire
    • Tenue des séances : dossiers examinés, correspondance,...
  • 20

    Salbert

    Cote

    5 M 132

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Salbert
  • 21

    Statistique des établissements classés : instructions, correspondance, états.

    Date

    1827-1933

    Cote

    5 M 211

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Statistique des établissements classés : instructions,...
  • 22

    1903-1912

    Cote

    5 M 147

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Instructions, généralités
    • Registres de déclaration (par commune).
    • 1903-1912
  • 23

    Felon

    Cote

    5 M 86

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Felon
  • 24

    Recensement des personnels médicaux : instructions, correspondance affiches (1886-1926, 1931-1940).

    Date

    1886-1940

    Cote

    5 M 13

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • STATISTIQUE MEDICALE
    • Recensement des personnels médicaux : instructions,...
  • 25

    Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Date

    1899 - 2002

    Cote

    1473 W 1-12

    • Contexte : 1473 W - D.D.A.S.S. du Territoire de Belfort

    • Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  • 26

    Déclaration en préfecture des maladies contagieuses : instructions, correspondance.

    Date

    1893-1939

    Cote

    5 M 146

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Instructions, généralités
    • Déclaration en préfecture des maladies contagieuses...
  • 27

    Etat sanitaire du département.

    Date

    1952 - 1953

    Cote

    34 W 22

    • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Etat sanitaire du département.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 28

    Rougegoutte

    Cote

    5 M 128

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Rougegoutte
  • 29

    Recouvrance

    Cote

    5 M 123

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Recouvrance
  • 30

    Après la loi du 26 juillet 1935 (1935-1940).

    Cote

    5 M 18

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EXERCICE DE LA MEDECINE ET DE L'ART DENTAIRE
    • Remplacements de médecins, ouverture de cabinets médicaux,...
    • Après la loi du 26 juillet 1935 (1935-1940).