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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapports des vérificateurs.
Cote
8 M 162
 Date
1808-1825
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Rapports des vérificateurs.
Résultat n°2

Changement de la date du marché, 1880.
Cote
8 M 143
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Morvillars.
  • Changement de la date du marché, 1880.
Résultat n°3

1910
Cote
8 M 18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1910
Résultat n°4

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.
Cote
8 M 57
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions universelles
  • Exposition de 1900.
  • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
Résultat n°5

Le Territoire de Belfort.
Cote
5 Fi 30
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Le Territoire de Belfort.
Résultat n°6

Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.
Cote
8 M 156
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Personnel
  • Personnel.
  • Correspondance, notices individuelles, demandes de...
Résultat n°7

8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions universelles
  • Exposition de 1889.
  • 8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.
Résultat n°8

Déplacement de la date de la foire : délibérations des communes, 1888.
Cote
8 M 132
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Foussemagne.
  • Déplacement de la date de la foire : délibérations...
Résultat n°9

Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.
Cote
8 M 71
 Date
1806-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Foires – expositions nationales ou locales
  • Expositions locales de produits industriels : instructions,...
Résultat n°10

Règlement et police du marché, changement de la date des foires, 1827-1844.
Cote
8 M 134
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Grandvillars.
  • Règlement et police du marché, changement de la date...
Résultat n°11

8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition : instructions, affiches, 1889.
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions universelles
  • Exposition de 1889.
  • 8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition...
Résultat n°12

Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis). - Demande de vote de crédits au conseil général pour venir en aide aux exposants : instructions, correspondance..
Cote
8 M 66
 Date
1902-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions internationales
  • Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis)....
Résultat n°13

Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.
Cote
8 M 86
 Date
1814
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce de détail
  • Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage...
Résultat n°14

Transfert du marché : plans, 1895-1898.
Cote
8 M 136
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Grandvillars.
  • Transfert du marché : plans, 1895-1898.
Résultat n°15

Evolution du commerce de détail : enquête sur les petits commerces, développement des magasins à prix unique.
Cote
8 M 82
 Date
1933-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce de détail
  • Evolution du commerce de détail : enquête sur les petits...
Résultat n°16

Instructions.
Cote
8 M 116
 Date
1873-1902
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Instructions.
Résultat n°17

1940
Cote
8 M 113
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Représentants de commerce
  • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
  • 1940
Résultat n°18

8 M 52Demandes d’admissions à l’exposition : instructions, correspondance, registre des demandes, 1887-1889.
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions universelles
  • Exposition de 1889.
  • 8 M 52Demandes d’admissions à l’exposition : instructions,...
Résultat n°19

Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.
Cote
8 M 169
 Date
1818-1824
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...
Résultat n°20

Commerce des chandelles et des bougies : correspondance avec les maire, rapports.
Cote
8 M 92
 Date
1853-1856
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce de détail
  • Commerce des chandelles et des bougies : correspondance...
Résultat n°21

1939
Cote
8 M 112
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Représentants de commerce
  • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
  • 1939
Résultat n°22

1929-1930
Cote
8 M 103
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Représentants de commerce
  • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
  • 1929-1930
Résultat n°23

Le Territoire de Belfort.
Cote
5 Fi 168
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Le Territoire de Belfort.
Résultat n°24

Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.
Cote
8 M 140
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Montreux-Château.
  • Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.
Résultat n°25

1923
Cote
8 M 23
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1923
Résultat n°26

Instructions, circulaires, 1839-1924.
Cote
8 M 155
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Personnel
  • Personnel.
  • Instructions, circulaires, 1839-1924.
Résultat n°27

Commission de répartition des sièges : instructions, rapports, correspondance.
Cote
8 M 32
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Commission de répartition des sièges : instructions,...
Résultat n°28

Exposition internationale d’hygiène de Londres : instructions.
Cote
8 M 62
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions internationales
  • Exposition internationale d’hygiène de Londres : instructions.
Résultat n°29

Protection du commerce et de l’artisanat de la chaussure : instructions, correspondance, inscription des marchands.
Cote
8 M 94
 Date
1936-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce de détail
  • Protection du commerce et de l’artisanat de la chaussure...
Résultat n°30

Instructions, circulaires.
Cote
8 M 2
 Date
1887-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Réglementation, généralités
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°31

8 M 53Demandes de renseignements sur les divers secteurs représentés à l’exposition, 1887-1889.
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions universelles
  • Exposition de 1889.
  • 8 M 53Demandes de renseignements sur les divers secteurs...
Résultat n°32

1934
Cote
8 M 8
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1934
Résultat n°33

1908
Cote
8 M 17
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1908
Résultat n°34

Protection de la monnaie : autorisations de démarchage en vue d’opérations sur les valeurs mobilières.
Cote
8 M 4
 Date
1936-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Réglementation, généralités
  • Protection de la monnaie : autorisations de démarchage...
Résultat n°35

Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort : correspondance, statistique.
Cote
8 M 175
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Tourisme
  • Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort...
Résultat n°36

Magasins généraux, salles des ventes, courtiers : réglementation, instructions, rapports du préfet.
Cote
8 M 97
 Date
1866-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Magasins généraux
  • Magasins généraux, salles des ventes, courtiers : réglementation,...
Résultat n°37

Commune de Florimont : fixation des jours de foire.
Cote
8 M 130
 Date
1810
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Florimont : fixation des jours de foire.
Résultat n°38

1927
Cote
8 M 26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1927
Résultat n°39

1924
Cote
8 M 24
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1924
Résultat n°40

Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures : arrêtés, circulaires, correspondance, procès-verbaux des épreuves, 1903-1924, 1931-1939.
Cote
8 M 159
 Date
1903-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Personnel
  • Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures...
Résultat n°41

Création d’une foire, 1901.
Cote
8 M 141
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Montreux-Château.
  • Création d’une foire, 1901.
Résultat n°42

Stations thermales, climatiques et oturistiques : création, instructions, correspondance.
Cote
8 M 173
 Date
1920-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Tourisme
  • Stations thermales, climatiques et oturistiques : création,...
Résultat n°43

Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.
Cote
8 M 165
 Date
1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.
Résultat n°44

Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.
Cote
8 M 170
 Date
1820-1822
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux...
Résultat n°45

Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.
Cote
8 M 1
 Date
An X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Réglementation, généralités
  • Code de commerce, projet : observations du tribunal...
Résultat n°46

Création d’une foire et d’un marché, 1871-1872.
Cote
8 M 131
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Foussemagne.
  • Création d’une foire et d’un marché, 1871-1872.
Résultat n°47

Instructions.
Cote
8 M 14
 Date
1872-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Instructions.
Résultat n°48

1933
Cote
8 M 7
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1933
Résultat n°49

1928
Cote
8 M 102
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Représentants de commerce
  • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
  • 1928
Résultat n°50

1929
Cote
8 M 27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1929
Résultat n°51

Date du marché, 1843-1871.
Cote
8 M 135
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Grandvillars.
  • Date du marché, 1843-1871.
Résultat n°52

1937
Cote
8 M 110
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Représentants de commerce
  • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
  • 1937
Résultat n°53

Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.
Cote
8 M 124
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Ville de Belfort.
  • Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.
Résultat n°54

Société d’assurances « Le Monde » : liste des souscripteurs de l’arrondissement de Belfort.
Cote
8 M 100
 Date
1865
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Sociétés d’assurance
  • Société d’assurances « Le Monde » : liste des souscripteurs...
Résultat n°55

Commune de Danjoutin : création d’un marché hebdomadaire.
Cote
8 M 128
 Date
1895
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Danjoutin : création d’un marché hebdomadaire.
Résultat n°56

Service du mesurage et du pesage publics : enquête auprès des maires.
Cote
8 M 154
 Date
1905-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Généralités
  • Service du mesurage et du pesage publics : enquête...
Résultat n°57

Exposition de 1855 : instructions, circulaires.
Cote
8 M 43
 Date
1853
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions universelles
  • Exposition de 1855 : instructions, circulaires.
Résultat n°58

1932
Cote
8 M 6
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1932
Résultat n°59

Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
8 M 168
 Date
1818-1828
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Résultat n°60

Situations de fin d’année : instructions, correspondance, 1922-1929.
Cote
8 M 34
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Comptabilité.
  • Situations de fin d’année : instructions, correspondance,...
Résultat n°61

1924
Cote
8 M 5
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1924
Résultat n°62

Concours pour le certificat d’aptitude au professorat commercial : instructions, correspondance, programme, 1895.
Cote
8 M 40
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Enseignement du commerce
  • Ecoles pratiques de commerce.
  • Concours pour le certificat d’aptitude au professorat...
Résultat n°63

Exposition internationale de Bordeaux : documentation, plan de la foire, correspondance.
Cote
8 M 65
 Date
1895
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions internationales
  • Exposition internationale de Bordeaux : documentation,...
Résultat n°64

Commerce des allumettes et du phosphore : réglementation.
Cote
8 M 91
 Date
1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce de détail
  • Commerce des allumettes et du phosphore : réglementation.
Résultat n°65

Etablissement d’un marché hebdomadaire, 1833-1834.
Cote
8 M 120
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Beaucourt.
  • Etablissement d’un marché hebdomadaire, 1833-1834.
Résultat n°66

Exposition de Philadelphie : règlement général.
Cote
8 M 59
 Date
1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions internationales
  • Exposition de Philadelphie : règlement général.
Résultat n°67

Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance, états d’estampillage, arrêtés, affiches de puissances alliées.
Cote
8 M 74
 Date
An X-1815
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce international
  • Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance,...
Résultat n°68

Création d’un marché, 1882.
Cote
8 M 126
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Châtenois.
  • Création d’un marché, 1882.
Résultat n°69

Commerce du plomb : réglementation de la vente des peintures contenant de la céruse.
Cote
8 M 90
 Date
1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce de détail
  • Commerce du plomb : réglementation de la vente des...
Résultat n°70

Opérations à terme sur les marchandises : rapport sur les pratiques dans le Territoire de Belfort.
Cote
8 M 96
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce de détail
  • Opérations à terme sur les marchandises : rapport sur...
Résultat n°71

Projet de création d’une foire commerciale et industrielle : représentation du conseil général au sein du comité, 1927.
Cote
8 M 125
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Ville de Belfort.
  • Projet de création d’une foire commerciale et industrielle...
Résultat n°72

Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude sur les flux de population touristique dans le Territoire de Belfort (1987). Office National des Forêts (ONF) (1985-1988). Dossiers de subventions (1986-1988).
Cote
1495 W 2
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude...
Résultat n°73

Correspondance.
Cote
8 M 161
 Date
1916-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Correspondance.
Résultat n°74

1933
Cote
8 M 29
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1933
Résultat n°75

Traité de commerce franco-américain : vœu du conseil général.
Cote
8 M 78
 Date
1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce international
  • Traité de commerce franco-américain : vœu du conseil...
Résultat n°76

Instructions, réglementation.
Cote
8 M 160
 Date
1875-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Instructions, réglementation.
Résultat n°77

Vacations mandatés en 1908.
Cote
8 M 167
 Date
1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Vacations mandatés en 1908.
Résultat n°78

Exposition de 1867 : correspondance.
Cote
8 M 44
 Date
1867
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions universelles
  • Exposition de 1867 : correspondance.
Résultat n°79

Instructions, correspondance.
Cote
8 M 166
 Date
1816-1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°80

Associations de petits commerçants, syndicats corporatistes : motions adressées au gouvernement.
Cote
8 M 84
 Date
1931-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce de détail
  • Associations de petits commerçants, syndicats corporatistes...