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191 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).

    Date

    1968-1988

    Cote

    1495 W 4

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Vosges comtoises (1986-1987). Projet d'aménagement, volet tourisme (1986-1988). Coopération entre le canton du Jura et le Territoire de Belfort (1989-1991). Création d'auberges du terroir à Rougegoutte et à Bessoncourt (1988-1989). Musée de la mine de Giromagny (1987-1988).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1495 W 3

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Vosges comtoises (1986-1987). Projet d'aménagement,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude sur les flux de population touristique dans le Territoire de Belfort (1987). Office National des Forêts (ONF) (1985-1988). Dossiers de subventions (1986-1988).

    Date

    1985-1989

    Cote

    1495 W 2

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Assises départementales du tourisme (1987). Centre hippique de Bavilliers (1988-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    1495 W 1

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assises départementales du tourisme (1987). Centre...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans le nord et l’est de la France : notice sur le Territoire.

    Date

    1938

    Cote

    8 M 179

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans...
  6. Résultat n°6

    Congés payés de 1939 : recensement des terrains de camping et des auberges de jeunesse, des possibilités d’hébergement dans les communes, enquête sur les dates des congés.

    Date

    1939

    Cote

    8 M 178

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Congés payés de 1939 : recensement des terrains de...
  7. Résultat n°7

    Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition coloniale, mise en place de tarifs réduits dans les trains pour les congés payés.

    Date

    1937

    Cote

    8 M 177

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition...
  8. Résultat n°8

    Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme et du climatisme : correspondance, rapports, délibérations.

    Date

    1935-1937

    Cote

    8 M 176

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme...
  9. Résultat n°9

    Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort : correspondance, statistique.

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 M 175

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort...
  10. Résultat n°10

    Infrastructures sportives et touristiques : documentation.

    Date

    1936-1938

    Cote

    8 M 174

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Infrastructures sportives et touristiques : documentation.
  11. Résultat n°11

    Stations thermales, climatiques et oturistiques : création, instructions, correspondance.

    Date

    1920-1922

    Cote

    8 M 173

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Stations thermales, climatiques et oturistiques : création,...
  12. Résultat n°12

    Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre 1937 : instructions, tarifs, état des redevances à recouvrer.

    Date

    1937-1940

    Cote

    8 M 172

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre...
  13. Résultat n°13

    Etats des infractions commises.

    Date

    1878-1890

    Cote

    8 M 171

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Etats des infractions commises.
  14. Résultat n°14

    Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.

    Date

    1820-1822

    Cote

    8 M 170

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

    Date

    1818-1824

    Cote

    8 M 169

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...
  16. Résultat n°16

    Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1828

    Cote

    8 M 168

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.
  17. Résultat n°17

    Vacations mandatés en 1908.

    Date

    1908

    Cote

    8 M 167

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Vacations mandatés en 1908.
  18. Résultat n°18

    Instructions, correspondance.

    Date

    1816-1881

    Cote

    8 M 166

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Instructions, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.

    Date

    1900

    Cote

    8 M 165

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.
  20. Résultat n°20

    Mobilier : récolement, correspondance.

    Date

    1812-1913

    Cote

    8 M 164

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Mobilier : récolement, correspondance.
  21. Résultat n°21

    Comptes annuels des dépenses et des recettes.

    Date

    1819-1826

    Cote

    8 M 163

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Comptes annuels des dépenses et des recettes.
  22. Résultat n°22

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  23. Résultat n°23

    Correspondance.

    Date

    1916-1933

    Cote

    8 M 161

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Correspondance.
  24. Résultat n°24

    Instructions, réglementation.

    Date

    1875-1928

    Cote

    8 M 160

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Instructions, réglementation.
  25. Résultat n°25

    Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures : arrêtés, circulaires, correspondance, procès-verbaux des épreuves, 1903-1924, 1931-1939.

    Date

    1903-1939

    Cote

    8 M 159

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures...
  26. Résultat n°26

    Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés, circulaires.

    Date

    1860-1920

    Cote

    8 M 158

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés,...
  27. Résultat n°27

    Vérificateurs : traitements, indemnités, frais de tournée.

    Date

    1930-1940

    Cote

    8 M 157

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Vérificateurs : traitements, indemnités, frais de tournée.
  28. Résultat n°28

    Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

    Cote

    8 M 156

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Correspondance, notices individuelles, demandes de...
  29. Résultat n°29

    Instructions, circulaires, 1839-1924.

    Cote

    8 M 155

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Instructions, circulaires, 1839-1924.
  30. Résultat n°30

    Service du mesurage et du pesage publics : enquête auprès des maires.

    Date

    1905-1913

    Cote

    8 M 154

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Service du mesurage et du pesage publics : enquête...
  31. Résultat n°31

    Rapport sur la vérification des poids et mesures en France en 1895.

    Date

    1896

    Cote

    8 M 153

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Rapport sur la vérification des poids et mesures en...
  32. Résultat n°32

    Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs : circulaires.

    Date

    1885-1925

    Cote

    8 M 152

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs...
  33. Résultat n°33

    Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation : instructions, circulaires.

    Date

    1885-1926

    Cote

    8 M 151

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation...
  34. Résultat n°34

    Instructions, circulaires.

    Date

    1839-1884

    Cote

    8 M 150

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  35. Résultat n°35

    1895-1924

    Cote

    8 M 149

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires et marchés des départements limitrophes. — Créations...
    • 1895-1924
  36. Résultat n°36

    1836-1888

    Cote

    8 M 148

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires et marchés des départements limitrophes. — Créations...
    • 1836-1888
  37. Résultat n°37

    Commune de Valdoie : création d’un marché hebdomadaire.

    Date

    1888

    Cote

    8 M 147

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Valdoie : création d’un marché hebdomadaire.
  38. Résultat n°38

    Commune de Suarce : suppression du marché par arrêté de l’autorité militaire.

    Date

    1915

    Cote

    8 M 146

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Suarce : suppression du marché par arrêté...
  39. Résultat n°39

    Création d’un marché, 1876-1878.

    Cote

    8 M 145

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Réchésy.
    • Création d’un marché, 1876-1878.
  40. Résultat n°40

    Création des marchés et foires, 1806.

    Cote

    8 M 144

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Réchésy.
    • Création des marchés et foires, 1806.