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191 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).
Cote
1495 W 4
 Date
1968-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987)....
Résultat n°2

Vosges comtoises (1986-1987). Projet d'aménagement, volet tourisme (1986-1988). Coopération entre le canton du Jura et le Territoire de Belfort (1989-1991). Création d'auberges du terroir à Rougegoutte et à Bessoncourt (1988-1989). Musée de la mine de Giromagny (1987-1988).
Cote
1495 W 3
 Date
1986-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Vosges comtoises (1986-1987). Projet d'aménagement,...
Résultat n°3

Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude sur les flux de population touristique dans le Territoire de Belfort (1987). Office National des Forêts (ONF) (1985-1988). Dossiers de subventions (1986-1988).
Cote
1495 W 2
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude...
Résultat n°4

Assises départementales du tourisme (1987). Centre hippique de Bavilliers (1988-1989).
Cote
1495 W 1
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assises départementales du tourisme (1987). Centre...
Résultat n°5

Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans le nord et l’est de la France : notice sur le Territoire.
Cote
8 M 179
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Tourisme
  • Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans...
Résultat n°6

Congés payés de 1939 : recensement des terrains de camping et des auberges de jeunesse, des possibilités d’hébergement dans les communes, enquête sur les dates des congés.
Cote
8 M 178
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Tourisme
  • Congés payés de 1939 : recensement des terrains de...
Résultat n°7

Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition coloniale, mise en place de tarifs réduits dans les trains pour les congés payés.
Cote
8 M 177
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Tourisme
  • Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition...
Résultat n°8

Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme et du climatisme : correspondance, rapports, délibérations.
Cote
8 M 176
 Date
1935-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Tourisme
  • Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme...
Résultat n°9

Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort : correspondance, statistique.
Cote
8 M 175
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Tourisme
  • Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort...
Résultat n°10

Infrastructures sportives et touristiques : documentation.
Cote
8 M 174
 Date
1936-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Tourisme
  • Infrastructures sportives et touristiques : documentation.
Résultat n°11

Stations thermales, climatiques et oturistiques : création, instructions, correspondance.
Cote
8 M 173
 Date
1920-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Tourisme
  • Stations thermales, climatiques et oturistiques : création,...
Résultat n°12

Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre 1937 : instructions, tarifs, état des redevances à recouvrer.
Cote
8 M 172
 Date
1937-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre...
Résultat n°13

Etats des infractions commises.
Cote
8 M 171
 Date
1878-1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Etats des infractions commises.
Résultat n°14

Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.
Cote
8 M 170
 Date
1820-1822
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux...
Résultat n°15

Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.
Cote
8 M 169
 Date
1818-1824
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...
Résultat n°16

Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
8 M 168
 Date
1818-1828
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Résultat n°17

Vacations mandatés en 1908.
Cote
8 M 167
 Date
1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Vacations mandatés en 1908.
Résultat n°18

Instructions, correspondance.
Cote
8 M 166
 Date
1816-1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°19

Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.
Cote
8 M 165
 Date
1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.
Résultat n°20

Mobilier : récolement, correspondance.
Cote
8 M 164
 Date
1812-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Mobilier : récolement, correspondance.
Résultat n°21

Comptes annuels des dépenses et des recettes.
Cote
8 M 163
 Date
1819-1826
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Comptes annuels des dépenses et des recettes.
Résultat n°22

Rapports des vérificateurs.
Cote
8 M 162
 Date
1808-1825
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Rapports des vérificateurs.
Résultat n°23

Correspondance.
Cote
8 M 161
 Date
1916-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Correspondance.
Résultat n°24

Instructions, réglementation.
Cote
8 M 160
 Date
1875-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Instructions, réglementation.
Résultat n°25

Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures : arrêtés, circulaires, correspondance, procès-verbaux des épreuves, 1903-1924, 1931-1939.
Cote
8 M 159
 Date
1903-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Personnel
  • Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures...
Résultat n°26

Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés, circulaires.
Cote
8 M 158
 Date
1860-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Personnel
  • Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés,...
Résultat n°27

Vérificateurs : traitements, indemnités, frais de tournée.
Cote
8 M 157
 Date
1930-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Personnel
  • Vérificateurs : traitements, indemnités, frais de tournée.
Résultat n°28

Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.
Cote
8 M 156
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Personnel
  • Personnel.
  • Correspondance, notices individuelles, demandes de...
Résultat n°29

Instructions, circulaires, 1839-1924.
Cote
8 M 155
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Personnel
  • Personnel.
  • Instructions, circulaires, 1839-1924.
Résultat n°30

Service du mesurage et du pesage publics : enquête auprès des maires.
Cote
8 M 154
 Date
1905-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Généralités
  • Service du mesurage et du pesage publics : enquête...
Résultat n°31

Rapport sur la vérification des poids et mesures en France en 1895.
Cote
8 M 153
 Date
1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Généralités
  • Rapport sur la vérification des poids et mesures en...
Résultat n°32

Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs : circulaires.
Cote
8 M 152
 Date
1885-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Généralités
  • Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs...
Résultat n°33

Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation : instructions, circulaires.
Cote
8 M 151
 Date
1885-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Généralités
  • Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation...
Résultat n°34

Instructions, circulaires.
Cote
8 M 150
 Date
1839-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Généralités
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°35

1895-1924
Cote
8 M 149
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires et marchés des départements limitrophes. — Créations...
  • 1895-1924
Résultat n°36

1836-1888
Cote
8 M 148
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires et marchés des départements limitrophes. — Créations...
  • 1836-1888
Résultat n°37

Commune de Valdoie : création d’un marché hebdomadaire.
Cote
8 M 147
 Date
1888
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Valdoie : création d’un marché hebdomadaire.
Résultat n°38

Commune de Suarce : suppression du marché par arrêté de l’autorité militaire.
Cote
8 M 146
 Date
1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Suarce : suppression du marché par arrêté...
Résultat n°39

Création d’un marché, 1876-1878.
Cote
8 M 145
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Réchésy.
  • Création d’un marché, 1876-1878.
Résultat n°40

Création des marchés et foires, 1806.
Cote
8 M 144
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Réchésy.
  • Création des marchés et foires, 1806.