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191 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162

Résultat n°2

Changement de la date du marché, 1880.

Date

-

Cote

8 M 143

Résultat n°3

1910

Date

-

Cote

8 M 18

Résultat n°4

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

Date

-

Cote

8 M 57

Résultat n°5

Le Territoire de Belfort.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 30

Résultat n°6

Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

Date

-

Cote

8 M 156

Résultat n°7

8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.

Date

-

Cote

-

Résultat n°8

Déplacement de la date de la foire : délibérations des communes, 1888.

Date

-

Cote

8 M 132

Résultat n°9

Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.

Date

1806-1933

Cote

8 M 71

Résultat n°10

Règlement et police du marché, changement de la date des foires, 1827-1844.

Date

-

Cote

8 M 134

Résultat n°11

8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition : instructions, affiches, 1889.

Date

-

Cote

-

Résultat n°12

Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis). - Demande de vote de crédits au conseil général pour venir en aide aux exposants : instructions, correspondance..

Date

1902-1903

Cote

8 M 66

Résultat n°13

Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.

Date

1814

Cote

8 M 86

Résultat n°14

Transfert du marché : plans, 1895-1898.

Date

-

Cote

8 M 136

Résultat n°15

Evolution du commerce de détail : enquête sur les petits commerces, développement des magasins à prix unique.

Date

1933-1935

Cote

8 M 82

Résultat n°16

Instructions.

Date

1873-1902

Cote

8 M 116

Résultat n°17

1940

Date

-

Cote

8 M 113

Résultat n°18

8 M 52Demandes d’admissions à l’exposition : instructions, correspondance, registre des demandes, 1887-1889.

Date

-

Cote

-

Résultat n°19

Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

Date

1818-1824

Cote

8 M 169

Résultat n°20

Commerce des chandelles et des bougies : correspondance avec les maire, rapports.

Date

1853-1856

Cote

8 M 92

Résultat n°21

1939

Date

-

Cote

8 M 112

Résultat n°22

1929-1930

Date

-

Cote

8 M 103

Résultat n°23

Le Territoire de Belfort.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 168

Résultat n°24

Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.

Date

-

Cote

8 M 140

Résultat n°25

1923

Date

-

Cote

8 M 23

Résultat n°26

Instructions, circulaires, 1839-1924.

Date

-

Cote

8 M 155

Résultat n°27

Commission de répartition des sièges : instructions, rapports, correspondance.

Date

1938

Cote

8 M 32

Résultat n°28

Exposition internationale d’hygiène de Londres : instructions.

Date

1884

Cote

8 M 62

Résultat n°29

Protection du commerce et de l’artisanat de la chaussure : instructions, correspondance, inscription des marchands.

Date

1936-1938

Cote

8 M 94

Résultat n°30

Instructions, circulaires.

Date

1887-1907

Cote

8 M 2

Résultat n°31

8 M 53Demandes de renseignements sur les divers secteurs représentés à l’exposition, 1887-1889.

Date

-

Cote

-

Résultat n°32

1934

Date

-

Cote

8 M 8

Résultat n°33

1908

Date

-

Cote

8 M 17

Résultat n°34

Protection de la monnaie : autorisations de démarchage en vue d’opérations sur les valeurs mobilières.

Date

1936-1939

Cote

8 M 4

Résultat n°35

Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort : correspondance, statistique.

Date

1937-1939

Cote

8 M 175

Résultat n°36

Magasins généraux, salles des ventes, courtiers : réglementation, instructions, rapports du préfet.

Date

1866-1932

Cote

8 M 97

Résultat n°37

Commune de Florimont : fixation des jours de foire.

Date

1810

Cote

8 M 130

Résultat n°38

1927

Date

-

Cote

8 M 26

Résultat n°39

1924

Date

-

Cote

8 M 24

Résultat n°40

Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures : arrêtés, circulaires, correspondance, procès-verbaux des épreuves, 1903-1924, 1931-1939.

Date

1903-1939

Cote

8 M 159

Résultat n°41

Création d’une foire, 1901.

Date

-

Cote

8 M 141

Résultat n°42

Stations thermales, climatiques et oturistiques : création, instructions, correspondance.

Date

1920-1922

Cote

8 M 173

Résultat n°43

Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.

Date

1900

Cote

8 M 165

Résultat n°44

Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.

Date

1820-1822

Cote

8 M 170

Résultat n°45

Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.

Date

An X

Cote

8 M 1

Résultat n°46

Création d’une foire et d’un marché, 1871-1872.

Date

-

Cote

8 M 131

Résultat n°47

Instructions.

Date

1872-1909

Cote

8 M 14

Résultat n°48

1933

Date

-

Cote

8 M 7

Résultat n°49

1928

Date

-

Cote

8 M 102

Résultat n°50

1929

Date

-

Cote

8 M 27

Résultat n°51

Date du marché, 1843-1871.

Date

-

Cote

8 M 135

Résultat n°52

1937

Date

-

Cote

8 M 110

Résultat n°53

Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.

Date

-

Cote

8 M 124

Résultat n°54

Société d’assurances « Le Monde » : liste des souscripteurs de l’arrondissement de Belfort.

Date

1865

Cote

8 M 100

Résultat n°55

Commune de Danjoutin : création d’un marché hebdomadaire.

Date

1895

Cote

8 M 128

Résultat n°56

Service du mesurage et du pesage publics : enquête auprès des maires.

Date

1905-1913

Cote

8 M 154

Résultat n°57

Exposition de 1855 : instructions, circulaires.

Date

1853

Cote

8 M 43

Résultat n°58

1932

Date

-

Cote

8 M 6

Résultat n°59

Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1818-1828

Cote

8 M 168

Résultat n°60

Situations de fin d’année : instructions, correspondance, 1922-1929.

Date

-

Cote

8 M 34

Résultat n°61

1924

Date

-

Cote

8 M 5

Résultat n°62

Concours pour le certificat d’aptitude au professorat commercial : instructions, correspondance, programme, 1895.

Date

-

Cote

8 M 40

Résultat n°63

Exposition internationale de Bordeaux : documentation, plan de la foire, correspondance.

Date

1895

Cote

8 M 65

Résultat n°64

Commerce des allumettes et du phosphore : réglementation.

Date

1875

Cote

8 M 91

Résultat n°65

Etablissement d’un marché hebdomadaire, 1833-1834.

Date

-

Cote

8 M 120

Résultat n°66

Exposition de Philadelphie : règlement général.

Date

1876

Cote

8 M 59

Résultat n°67

Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance, états d’estampillage, arrêtés, affiches de puissances alliées.

Date

An X-1815

Cote

8 M 74

Résultat n°68

Création d’un marché, 1882.

Date

-

Cote

8 M 126

Résultat n°69

Commerce du plomb : réglementation de la vente des peintures contenant de la céruse.

Date

1901

Cote

8 M 90

Résultat n°70

Opérations à terme sur les marchandises : rapport sur les pratiques dans le Territoire de Belfort.

Date

1934

Cote

8 M 96

Résultat n°71

Projet de création d’une foire commerciale et industrielle : représentation du conseil général au sein du comité, 1927.

Date

-

Cote

8 M 125

Résultat n°72

Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude sur les flux de population touristique dans le Territoire de Belfort (1987). Office National des Forêts (ONF) (1985-1988). Dossiers de subventions (1986-1988).

Date

1985-1989

Cote

1495 W 2

Résultat n°73

Correspondance.

Date

1916-1933

Cote

8 M 161

Résultat n°74

1933

Date

-

Cote

8 M 29

Résultat n°75

Traité de commerce franco-américain : vœu du conseil général.

Date

1899

Cote

8 M 78

Résultat n°76

Instructions, réglementation.

Date

1875-1928

Cote

8 M 160

Résultat n°77

Vacations mandatés en 1908.

Date

1908

Cote

8 M 167

Résultat n°78

Exposition de 1867 : correspondance.

Date

1867

Cote

8 M 44

Résultat n°79

Instructions, correspondance.

Date

1816-1881

Cote

8 M 166

Résultat n°80

Associations de petits commerçants, syndicats corporatistes : motions adressées au gouvernement.

Date

1931-1936

Cote

8 M 84