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191 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).

Date

1968-1988

Cote

1495 W 4

Résultat n°2

Vosges comtoises (1986-1987). Projet d'aménagement, volet tourisme (1986-1988). Coopération entre le canton du Jura et le Territoire de Belfort (1989-1991). Création d'auberges du terroir à Rougegoutte et à Bessoncourt (1988-1989). Musée de la mine de Giromagny (1987-1988).

Date

1986-1991

Cote

1495 W 3

Résultat n°3

Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude sur les flux de population touristique dans le Territoire de Belfort (1987). Office National des Forêts (ONF) (1985-1988). Dossiers de subventions (1986-1988).

Date

1985-1989

Cote

1495 W 2

Résultat n°4

Assises départementales du tourisme (1987). Centre hippique de Bavilliers (1988-1989).

Date

1987-1989

Cote

1495 W 1

Résultat n°5

Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans le nord et l’est de la France : notice sur le Territoire.

Date

1938

Cote

8 M 179

Résultat n°6

Congés payés de 1939 : recensement des terrains de camping et des auberges de jeunesse, des possibilités d’hébergement dans les communes, enquête sur les dates des congés.

Date

1939

Cote

8 M 178

Résultat n°7

Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition coloniale, mise en place de tarifs réduits dans les trains pour les congés payés.

Date

1937

Cote

8 M 177

Résultat n°8

Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme et du climatisme : correspondance, rapports, délibérations.

Date

1935-1937

Cote

8 M 176

Résultat n°9

Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort : correspondance, statistique.

Date

1937-1939

Cote

8 M 175

Résultat n°10

Infrastructures sportives et touristiques : documentation.

Date

1936-1938

Cote

8 M 174

Résultat n°11

Stations thermales, climatiques et oturistiques : création, instructions, correspondance.

Date

1920-1922

Cote

8 M 173

Résultat n°12

Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre 1937 : instructions, tarifs, état des redevances à recouvrer.

Date

1937-1940

Cote

8 M 172

Résultat n°13

Etats des infractions commises.

Date

1878-1890

Cote

8 M 171

Résultat n°14

Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.

Date

1820-1822

Cote

8 M 170

Résultat n°15

Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

Date

1818-1824

Cote

8 M 169

Résultat n°16

Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1818-1828

Cote

8 M 168

Résultat n°17

Vacations mandatés en 1908.

Date

1908

Cote

8 M 167

Résultat n°18

Instructions, correspondance.

Date

1816-1881

Cote

8 M 166

Résultat n°19

Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.

Date

1900

Cote

8 M 165

Résultat n°20

Mobilier : récolement, correspondance.

Date

1812-1913

Cote

8 M 164

Résultat n°21

Comptes annuels des dépenses et des recettes.

Date

1819-1826

Cote

8 M 163

Résultat n°22

Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162

Résultat n°23

Correspondance.

Date

1916-1933

Cote

8 M 161

Résultat n°24

Instructions, réglementation.

Date

1875-1928

Cote

8 M 160

Résultat n°25

Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures : arrêtés, circulaires, correspondance, procès-verbaux des épreuves, 1903-1924, 1931-1939.

Date

1903-1939

Cote

8 M 159

Résultat n°26

Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés, circulaires.

Date

1860-1920

Cote

8 M 158

Résultat n°27

Vérificateurs : traitements, indemnités, frais de tournée.

Date

1930-1940

Cote

8 M 157

Résultat n°28

Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

Date

-

Cote

8 M 156

Résultat n°29

Instructions, circulaires, 1839-1924.

Date

-

Cote

8 M 155

Résultat n°30

Service du mesurage et du pesage publics : enquête auprès des maires.

Date

1905-1913

Cote

8 M 154

Résultat n°31

Rapport sur la vérification des poids et mesures en France en 1895.

Date

1896

Cote

8 M 153

Résultat n°32

Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs : circulaires.

Date

1885-1925

Cote

8 M 152

Résultat n°33

Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation : instructions, circulaires.

Date

1885-1926

Cote

8 M 151

Résultat n°34

Instructions, circulaires.

Date

1839-1884

Cote

8 M 150

Résultat n°35

1895-1924

Date

-

Cote

8 M 149

Résultat n°36

1836-1888

Date

-

Cote

8 M 148

Résultat n°37

Commune de Valdoie : création d’un marché hebdomadaire.

Date

1888

Cote

8 M 147

Résultat n°38

Commune de Suarce : suppression du marché par arrêté de l’autorité militaire.

Date

1915

Cote

8 M 146

Résultat n°39

Création d’un marché, 1876-1878.

Date

-

Cote

8 M 145

Résultat n°40

Création des marchés et foires, 1806.

Date

-

Cote

8 M 144

Résultat n°41

Changement de la date du marché, 1880.

Date

-

Cote

8 M 143

Résultat n°42

Création d’un marché, 1866.

Date

-

Cote

8 M 142

Résultat n°43

Création d’une foire, 1901.

Date

-

Cote

8 M 141

Résultat n°44

Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.

Date

-

Cote

8 M 140

Résultat n°45

Création d’un marché, 1877.

Date

-

Cote

8 M 139

Résultat n°46

Changement de la date des foires, 1831.

Date

-

Cote

8 M 138

Résultat n°47

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de foires et marchés.

Date

1807-1833

Cote

8 M 137

Résultat n°48

Transfert du marché : plans, 1895-1898.

Date

-

Cote

8 M 136

Résultat n°49

Date du marché, 1843-1871.

Date

-

Cote

8 M 135

Résultat n°50

Règlement et police du marché, changement de la date des foires, 1827-1844.

Date

-

Cote

8 M 134

Résultat n°51

Commune de Giromagny : droits de location des places, emplacement du marché.

Date

1817-1821

Cote

8 M 133

Résultat n°52

Déplacement de la date de la foire : délibérations des communes, 1888.

Date

-

Cote

8 M 132

Résultat n°53

Création d’une foire et d’un marché, 1871-1872.

Date

-

Cote

8 M 131

Résultat n°54

Commune de Florimont : fixation des jours de foire.

Date

1810

Cote

8 M 130

Résultat n°55

Ville de Delle : règlement de police, changement des jours de foire, établissement d’une halle aux grains.

Date

1813-1844

Cote

8 M 129

Résultat n°56

Commune de Danjoutin : création d’un marché hebdomadaire.

Date

1895

Cote

8 M 128

Résultat n°57

Installation du marché, 1894-1899.

Date

-

Cote

8 M 127

Résultat n°58

Création d’un marché, 1882.

Date

-

Cote

8 M 126

Résultat n°59

Projet de création d’une foire commerciale et industrielle : représentation du conseil général au sein du comité, 1927.

Date

-

Cote

8 M 125

Résultat n°60

Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.

Date

-

Cote

8 M 124

Résultat n°61

Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage (1821-1823), transfert à la nouvelle ville du marché au beurre et au fromage (1841-1842), règlementation des foires et marchés (1849-1884), création d’un marché aux petits animaux (1886-1887).

Date

-

Cote

8 M 123

Résultat n°62

Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de France à la place d’exercice de l’infanterie, 1811.

Date

-

Cote

8 M 122

Résultat n°63

Création et suppression d’une foire mensuelle, 1863-1912.

Date

-

Cote

8 M 121

Résultat n°64

Etablissement d’un marché hebdomadaire, 1833-1834.

Date

-

Cote

8 M 120

Résultat n°65

Déplacement des jours de foires et marchés, correspondance avec des jours de fête, semaine de quarante heures : réglementation, rapports, arrêtés.

Date

1932-1937

Cote

8 M 119

Résultat n°66

Enquêtes de l’autorité militaire sur les foires et marchés, commissions de classement : instructions, correspondance.

Date

1891

Cote

8 M 118

Résultat n°67

Statistiques des foires et marchés : instructions, correspondance.

Date

1872-1913

Cote

8 M 117

Résultat n°68

Instructions.

Date

1873-1902

Cote

8 M 116

Résultat n°69

Courtiers assermentés, droits d’inscriptions : instructions.

Date

1937

Cote

8 M 115

Résultat n°70

Enregistrement des cartes.

Date

1920-1947

Cote

8 M 114*

Résultat n°71

1940

Date

-

Cote

8 M 113

Résultat n°72

1939

Date

-

Cote

8 M 112

Résultat n°73

1938

Date

-

Cote

8 M 111

Résultat n°74

1937

Date

-

Cote

8 M 110

Résultat n°75

1936

Date

-

Cote

8 M 109

Résultat n°76

1935

Date

-

Cote

8 M 108

Résultat n°77

1934

Date

-

Cote

8 M 107

Résultat n°78

1933

Date

-

Cote

8 M 106

Résultat n°79

1932

Date

-

Cote

8 M 105

Résultat n°80

1931

Date

-

Cote

8 M 104