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191 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).

    Date

    1968-1988

    Cote

    1495 W 4

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Vosges comtoises (1986-1987). Projet d'aménagement, volet tourisme (1986-1988). Coopération entre le canton du Jura et le Territoire de Belfort (1989-1991). Création d'auberges du terroir à Rougegoutte et à Bessoncourt (1988-1989). Musée de la mine de Giromagny (1987-1988).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1495 W 3

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Vosges comtoises (1986-1987). Projet d'aménagement,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude sur les flux de population touristique dans le Territoire de Belfort (1987). Office National des Forêts (ONF) (1985-1988). Dossiers de subventions (1986-1988).

    Date

    1985-1989

    Cote

    1495 W 2

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Assises départementales du tourisme (1987). Centre hippique de Bavilliers (1988-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    1495 W 1

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assises départementales du tourisme (1987). Centre...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans le nord et l’est de la France : notice sur le Territoire.

    Date

    1938

    Cote

    8 M 179

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans...
  6. Résultat n°6

    Congés payés de 1939 : recensement des terrains de camping et des auberges de jeunesse, des possibilités d’hébergement dans les communes, enquête sur les dates des congés.

    Date

    1939

    Cote

    8 M 178

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Congés payés de 1939 : recensement des terrains de...
  7. Résultat n°7

    Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition coloniale, mise en place de tarifs réduits dans les trains pour les congés payés.

    Date

    1937

    Cote

    8 M 177

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition...
  8. Résultat n°8

    Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme et du climatisme : correspondance, rapports, délibérations.

    Date

    1935-1937

    Cote

    8 M 176

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme...
  9. Résultat n°9

    Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort : correspondance, statistique.

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 M 175

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort...
  10. Résultat n°10

    Infrastructures sportives et touristiques : documentation.

    Date

    1936-1938

    Cote

    8 M 174

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Infrastructures sportives et touristiques : documentation.
  11. Résultat n°11

    Stations thermales, climatiques et oturistiques : création, instructions, correspondance.

    Date

    1920-1922

    Cote

    8 M 173

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Stations thermales, climatiques et oturistiques : création,...
  12. Résultat n°12

    Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre 1937 : instructions, tarifs, état des redevances à recouvrer.

    Date

    1937-1940

    Cote

    8 M 172

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre...
  13. Résultat n°13

    Etats des infractions commises.

    Date

    1878-1890

    Cote

    8 M 171

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Etats des infractions commises.
  14. Résultat n°14

    Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.

    Date

    1820-1822

    Cote

    8 M 170

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

    Date

    1818-1824

    Cote

    8 M 169

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...
  16. Résultat n°16

    Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1828

    Cote

    8 M 168

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.
  17. Résultat n°17

    Vacations mandatés en 1908.

    Date

    1908

    Cote

    8 M 167

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Vacations mandatés en 1908.
  18. Résultat n°18

    Instructions, correspondance.

    Date

    1816-1881

    Cote

    8 M 166

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Instructions, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.

    Date

    1900

    Cote

    8 M 165

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.
  20. Résultat n°20

    Mobilier : récolement, correspondance.

    Date

    1812-1913

    Cote

    8 M 164

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Mobilier : récolement, correspondance.
  21. Résultat n°21

    Comptes annuels des dépenses et des recettes.

    Date

    1819-1826

    Cote

    8 M 163

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Comptes annuels des dépenses et des recettes.
  22. Résultat n°22

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  23. Résultat n°23

    Correspondance.

    Date

    1916-1933

    Cote

    8 M 161

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Correspondance.
  24. Résultat n°24

    Instructions, réglementation.

    Date

    1875-1928

    Cote

    8 M 160

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Instructions, réglementation.
  25. Résultat n°25

    Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures : arrêtés, circulaires, correspondance, procès-verbaux des épreuves, 1903-1924, 1931-1939.

    Date

    1903-1939

    Cote

    8 M 159

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures...
  26. Résultat n°26

    Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés, circulaires.

    Date

    1860-1920

    Cote

    8 M 158

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Concours de vérificateur des poids et mesures : arrêtés,...
  27. Résultat n°27

    Vérificateurs : traitements, indemnités, frais de tournée.

    Date

    1930-1940

    Cote

    8 M 157

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Vérificateurs : traitements, indemnités, frais de tournée.
  28. Résultat n°28

    Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

    Cote

    8 M 156

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Correspondance, notices individuelles, demandes de...
  29. Résultat n°29

    Instructions, circulaires, 1839-1924.

    Cote

    8 M 155

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Instructions, circulaires, 1839-1924.
  30. Résultat n°30

    Service du mesurage et du pesage publics : enquête auprès des maires.

    Date

    1905-1913

    Cote

    8 M 154

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Service du mesurage et du pesage publics : enquête...
  31. Résultat n°31

    Rapport sur la vérification des poids et mesures en France en 1895.

    Date

    1896

    Cote

    8 M 153

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Rapport sur la vérification des poids et mesures en...
  32. Résultat n°32

    Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs : circulaires.

    Date

    1885-1925

    Cote

    8 M 152

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Détermination des numéros des poinçons des vérificateurs...
  33. Résultat n°33

    Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation : instructions, circulaires.

    Date

    1885-1926

    Cote

    8 M 151

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Instruments de mesure, autorisation de mise en circulation...
  34. Résultat n°34

    Instructions, circulaires.

    Date

    1839-1884

    Cote

    8 M 150

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  35. Résultat n°35

    1895-1924

    Cote

    8 M 149

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires et marchés des départements limitrophes. — Créations...
    • 1895-1924
  36. Résultat n°36

    1836-1888

    Cote

    8 M 148

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires et marchés des départements limitrophes. — Créations...
    • 1836-1888
  37. Résultat n°37

    Commune de Valdoie : création d’un marché hebdomadaire.

    Date

    1888

    Cote

    8 M 147

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Valdoie : création d’un marché hebdomadaire.
  38. Résultat n°38

    Commune de Suarce : suppression du marché par arrêté de l’autorité militaire.

    Date

    1915

    Cote

    8 M 146

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Suarce : suppression du marché par arrêté...
  39. Résultat n°39

    Création d’un marché, 1876-1878.

    Cote

    8 M 145

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Réchésy.
    • Création d’un marché, 1876-1878.
  40. Résultat n°40

    Création des marchés et foires, 1806.

    Cote

    8 M 144

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Réchésy.
    • Création des marchés et foires, 1806.
  41. Résultat n°41

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  42. Résultat n°42

    Création d’un marché, 1866.

    Cote

    8 M 142

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Création d’un marché, 1866.
  43. Résultat n°43

    Création d’une foire, 1901.

    Cote

    8 M 141

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Création d’une foire, 1901.
  44. Résultat n°44

    Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.

    Cote

    8 M 140

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.
  45. Résultat n°45

    Création d’un marché, 1877.

    Cote

    8 M 139

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Création d’un marché, 1877.
  46. Résultat n°46

    Changement de la date des foires, 1831.

    Cote

    8 M 138

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Changement de la date des foires, 1831.
  47. Résultat n°47

    Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de foires et marchés.

    Date

    1807-1833

    Cote

    8 M 137

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de...
  48. Résultat n°48

    Transfert du marché : plans, 1895-1898.

    Cote

    8 M 136

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Grandvillars.
    • Transfert du marché : plans, 1895-1898.
  49. Résultat n°49

    Date du marché, 1843-1871.

    Cote

    8 M 135

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Grandvillars.
    • Date du marché, 1843-1871.
  50. Résultat n°50

    Règlement et police du marché, changement de la date des foires, 1827-1844.

    Cote

    8 M 134

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Grandvillars.
    • Règlement et police du marché, changement de la date...
  51. Résultat n°51

    Commune de Giromagny : droits de location des places, emplacement du marché.

    Date

    1817-1821

    Cote

    8 M 133

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Giromagny : droits de location des places,...
  52. Résultat n°52

    Déplacement de la date de la foire : délibérations des communes, 1888.

    Cote

    8 M 132

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Foussemagne.
    • Déplacement de la date de la foire : délibérations...
  53. Résultat n°53

    Création d’une foire et d’un marché, 1871-1872.

    Cote

    8 M 131

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Foussemagne.
    • Création d’une foire et d’un marché, 1871-1872.
  54. Résultat n°54

    Commune de Florimont : fixation des jours de foire.

    Date

    1810

    Cote

    8 M 130

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Florimont : fixation des jours de foire.
  55. Résultat n°55

    Ville de Delle : règlement de police, changement des jours de foire, établissement d’une halle aux grains.

    Date

    1813-1844

    Cote

    8 M 129

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Delle : règlement de police, changement des...
  56. Résultat n°56

    Commune de Danjoutin : création d’un marché hebdomadaire.

    Date

    1895

    Cote

    8 M 128

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Danjoutin : création d’un marché hebdomadaire.
  57. Résultat n°57

    Installation du marché, 1894-1899.

    Cote

    8 M 127

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Châtenois.
    • Installation du marché, 1894-1899.
  58. Résultat n°58

    Création d’un marché, 1882.

    Cote

    8 M 126

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Châtenois.
    • Création d’un marché, 1882.
  59. Résultat n°59

    Projet de création d’une foire commerciale et industrielle : représentation du conseil général au sein du comité, 1927.

    Cote

    8 M 125

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Projet de création d’une foire commerciale et industrielle...
  60. Résultat n°60

    Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.

    Cote

    8 M 124

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.
  61. Résultat n°61

    Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage (1821-1823), transfert à la nouvelle ville du marché au beurre et au fromage (1841-1842), règlementation des foires et marchés (1849-1884), création d’un marché aux petits animaux (1886-1887).

    Cote

    8 M 123

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage...
  62. Résultat n°62

    Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de France à la place d’exercice de l’infanterie, 1811.

    Cote

    8 M 122

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de...
  63. Résultat n°63

    Création et suppression d’une foire mensuelle, 1863-1912.

    Cote

    8 M 121

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Beaucourt.
    • Création et suppression d’une foire mensuelle, 1863-1912.
  64. Résultat n°64

    Etablissement d’un marché hebdomadaire, 1833-1834.

    Cote

    8 M 120

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Beaucourt.
    • Etablissement d’un marché hebdomadaire, 1833-1834.
  65. Résultat n°65

    Déplacement des jours de foires et marchés, correspondance avec des jours de fête, semaine de quarante heures : réglementation, rapports, arrêtés.

    Date

    1932-1937

    Cote

    8 M 119

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Déplacement des jours de foires et marchés, correspondance...
  66. Résultat n°66

    Enquêtes de l’autorité militaire sur les foires et marchés, commissions de classement : instructions, correspondance.

    Date

    1891

    Cote

    8 M 118

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Enquêtes de l’autorité militaire sur les foires et...
  67. Résultat n°67

    Statistiques des foires et marchés : instructions, correspondance.

    Date

    1872-1913

    Cote

    8 M 117

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Statistiques des foires et marchés : instructions,...
  68. Résultat n°68

    Instructions.

    Date

    1873-1902

    Cote

    8 M 116

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Instructions.
  69. Résultat n°69

    Courtiers assermentés, droits d’inscriptions : instructions.

    Date

    1937

    Cote

    8 M 115

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Courtiers assermentés, droits d’inscriptions : instructions.
  70. Résultat n°70

    Enregistrement des cartes.

    Date

    1920-1947

    Cote

    8 M 114*

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Enregistrement des cartes.
  71. Résultat n°71

    1940

    Cote

    8 M 113

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1940
  72. Résultat n°72

    1939

    Cote

    8 M 112

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1939
  73. Résultat n°73

    1938

    Cote

    8 M 111

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1938
  74. Résultat n°74

    1937

    Cote

    8 M 110

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1937
  75. Résultat n°75

    1936

    Cote

    8 M 109

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1936
  76. Résultat n°76

    1935

    Cote

    8 M 108

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1935
  77. Résultat n°77

    1934

    Cote

    8 M 107

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1934
  78. Résultat n°78

    1933

    Cote

    8 M 106

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1933
  79. Résultat n°79

    1932

    Cote

    8 M 105

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1932
  80. Résultat n°80

    1931

    Cote

    8 M 104

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1931