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889 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1870

    Date

    1870

    Cote

    5 S 890

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1870
  2. Résultat n°2

    1868

    Date

    1869

    Cote

    5 S 889

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1868
  3. Résultat n°3

    1868

    Date

    1868

    Cote

    5 S 888

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1868
  4. Résultat n°4

    1867

    Date

    1867

    Cote

    5 S 887

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1867
  5. Résultat n°5

    Septembre - décembre 1866

    Date

    Entre le 1er septembre 1866 et le 31 décembre 1866

    Cote

    5 S 886

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1866
    • Septembre - décembre 1866
  6. Résultat n°6

    Janvier - août 1866

    Date

    Entre le 1er janvier 1866 et le 31 août 1866

    Cote

    5 S 885

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1866
    • Janvier - août 1866
  7. Résultat n°7

    1863 (août-décembre) - 1865

    Date

    Entre le 1er août 1863 et le 31 décembre 1865

    Cote

    5 S 884

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1863 (août-décembre) - 1865
  8. Résultat n°8

    1863 (janvier-juillet).

    Date

    Entre le 1er janvier 1863 et le 31 juillet 1863

    Cote

    5 S 883

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1863 (janvier-juillet).
  9. Résultat n°9

    1858-1862

    Date

    1858-1862

    Cote

    5 S 882

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1858-1862
  10. Résultat n°10

    Lignes : tableaux des distances.

    Date

    1863-1870

    Cote

    5 S 881

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Lignes : tableaux des distances.
  11. Résultat n°11

    Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés, correspondance.

    Date

    1858-1870

    Cote

    5 S 880

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés,...
  12. Résultat n°12

    Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.

    Date

    1866

    Cote

    5 S 879

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.
  13. Résultat n°13

    Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard : situation des travaux, plan général des tracés, photographie d'une lithographie des usines Japy.

    Date

    1857-1870

    Cote

    5 S 878

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Dijon-Belfort
    • Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard...
  14. Résultat n°14

    Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.

    Date

    1866-1870

    Cote

    5 S 877

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.
  15. Résultat n°15

    Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    5 S 237

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
  16. Résultat n°16

    Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport de l'ingénieur, plans (1875-1881), électrification (1934), établissement d'une fosse à goudron par le service vicinal (1929-1931).

    Date

    1875-1934

    Cote

    5 S 61

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Montbéliard - Delle
    • Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport...
  17. Résultat n°17

    Bâtiments : adjudications des travaux et des fournitures

    Date

    1882

    Cote

    5 S 99

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Gares
    • Bâtiments : adjudications des travaux et des fournitures
  18. Résultat n°18

    Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations : procès verbaux, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1880

    Cote

    5 S 98

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Gares
    • Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations...
  19. Résultat n°19

    Remplacement d'un pont tournant à Giromagny : plan, rapport de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1929

    Cote

    5 S 97

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Remplacement d'un pont tournant à Giromagny : plan,...
  20. Résultat n°20

    Passages à niveau : classement, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1884-1885

    Cote

    5 S 96

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Passages à niveau : classement, correspondance, rapports...
  21. Résultat n°21

    Travaux divers : correspondance, traités

    Date

    1882

    Cote

    5 S 95

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Travaux divers : correspondance, traités
  22. Résultat n°22

    Occupations temporaires de terrains

    Date

    1882-1920

    Cote

    5 S 94

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Occupations temporaires de terrains
  23. Résultat n°23

    Répertoire de l'ingénieur ordinaire

    Date

    1880-1889

    Cote

    5 S 93

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Répertoire de l'ingénieur ordinaire
  24. Résultat n°24

    Registre d'ordre (A : affaires diverses de l'ingénieur ordinaire)

    Date

    1881-1889

    Cote

    5 S 92

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Registre d'ordre (A : affaires diverses de l'ingénieur...
  25. Résultat n°25

    Acquisition, échange, vente de terrains

    Date

    1882-1912

    Cote

    5 S 91

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Acquisition, échange, vente de terrains
  26. Résultat n°26

    Personnel chargé du contrôle des travaux : nomination, indemnités ; fonctionnement du service

    Date

    1878-1882

    Cote

    5 S 90

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Personnel chargé du contrôle des travaux : nomination,...
  27. Résultat n°27

    1909-1910

    Date

    1909-1910

    Cote

    5 S 9

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Compagnie de l'Est - chemins de fer d’intérêt local...
    • 1909-1910
  28. Résultat n°28

    Avant-projet, demande de subventions aux industriels, tracé

    Date

    1875-1881

    Cote

    5 S 89

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Avant-projet, demande de subventions aux industriels,...
  29. Résultat n°29

    Réclamations, plaintes, accident

    Date

    1857-1920

    Cote

    5 S 88

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Réclamations, plaintes, accident
  30. Résultat n°30

    Carrière de Rosemont - voie de raccordement à la gare de Giromagny : location de matériel, plans de l'installation, occupations temporaires

    Date

    1916-1924

    Cote

    5 S 876

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • Carrière de Rosemont - voie de raccordement à la gare...
  31. Résultat n°31

    Ligne Montreux-Vieux-Law - passage à niveau de la tuilerie Clavey à Foussemagne : plans

    Date

    1924-1934

    Cote

    5 S 875

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • Ligne Montreux-Vieux-Law - passage à niveau de la tuilerie...
  32. Résultat n°32

    Voie stratégique - raccordement de l'usine frigorifique : rapport de l'ingénieur, plans, correspondance

    Date

    1910

    Cote

    5 S 874

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • Voie stratégique - raccordement de l'usine frigorifique...
  33. Résultat n°33

    Tramway de Beaucourt - établissement d'un embranchement destiné à amener les matériaux nécessaires à la construction de cités ouvrières Japy : rapport de l'ingénieur, plan, correspondance

    Date

    1920

    Cote

    5 S 873

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • Tramway de Beaucourt - établissement d'un embranchement...
  34. Résultat n°34

    Embranchement de la succursale des coopérateurs de Lorraine : traité

    Date

    1927

    Cote

    5 S 872

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • C.F.I.L. Belfort-Lachapelle-sous-Rougemont (commune...
    • Embranchement de la succursale des coopérateurs de...
  35. Résultat n°35

    Embranchement de la brasserie Grisez : correspondance, rapports de l'ingénieur, plans

    Date

    1914-1923

    Cote

    5 S 871

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • C.F.I.L. Belfort-Lachapelle-sous-Rougemont (commune...
    • Embranchement de la brasserie Grisez : correspondance,...
  36. Résultat n°36

    C.F.I.L. Belfort-Etueffont-Haut-Etueffont-Bas - embranchement Zeller : rapports de l'ingénieur, traité, plans

    Date

    1923

    Cote

    5 S 870

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • C.F.I.L. Belfort-Etueffont-Haut-Etueffont-Bas - embranchement...
  37. Résultat n°37

    Alignements : demandes de particuliers

    Date

    1873-1935

    Cote

    5 S 87

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Alignements : demandes de particuliers
  38. Résultat n°38

    Botans, raccordement du port : rapports de l'ingénieur, plans, correspondance

    Date

    1920

    Cote

    5 S 869

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • C.F.I.L. Belfort-Sochaux
    • Botans, raccordement du port : rapports de l'ingénieur,...
  39. Résultat n°39

    Danjoutin, embranchement Guidon : rapports de l'ingénieur, plans, correspondance

    Date

    1919

    Cote

    5 S 868

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • C.F.I.L. Belfort-Sochaux
    • Danjoutin, embranchement Guidon : rapports de l'ingénieur,...
  40. Résultat n°40

    Sochaux, embranchement de la brasserie : rapport de l'ingénieur, plans, correspondance

    Date

    1912-1915

    Cote

    5 S 867

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • C.F.I.L. Belfort-Sochaux
    • Sochaux, embranchement de la brasserie : rapport de...
  41. Résultat n°41

    Châtenois, embranchement Vermot : demande de construction, rapport de l'ingénieur, plans, correspondance

    Date

    1911-1913

    Cote

    5 S 866

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • C.F.I.L. Belfort-Sochaux
    • Châtenois, embranchement Vermot : demande de construction,...
  42. Résultat n°42

    Ligne Paris-Mulhouse - modification de raccordement des sociétés S.A.C.M., D.M.C., compagnie du gaz de Mulhouse, société Koechlin : rapports de l'ingénieur

    Date

    1917-1920

    Cote

    5 S 865

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • Ligne Paris-Mulhouse - modification de raccordement...
  43. Résultat n°43

    Ligne Montbéliard-Delle - demande Viellard-Migeon pour relier la tuilerie de Froidefontaine : correspondance

    Date

    1911

    Cote

    5 S 864

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • Ligne Montbéliard-Delle - demande Viellard-Migeon pour...
  44. Résultat n°44

    Bourogne, Grandvillars, Morvillars : demande de renouvellement d'autorisation de la voie ferrée Viellard-Migeon traversant la R.N. 19b : plans, rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1935-1938

    Cote

    5 S 863

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Voies ferrées industrielles
    • Bourogne, Grandvillars, Morvillars : demande de renouvellement...
  45. Résultat n°45

    Belfort - électrification d'une voie ferrée S.A.C.M. (société alsacienne de construction mécanique) : projet d’arrêté, correspondance, plans, rapport de l’ingénieur

    Date

    1923-1924

    Cote

    5 S 862

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Voies ferrées industrielles
    • Belfort - électrification d'une voie ferrée S.A.C.M....
  46. Résultat n°46

    Belfort - voie ferrée Delastre et Dreyfus traversant la R.N. n° 19b : plainte d'un particulier (1911), correspondance, rapport de l'ingénieur, plan (1930-1938)

    Date

    1911-1938

    Cote

    5 S 861

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Voies ferrées industrielles
    • Belfort - voie ferrée Delastre et Dreyfus traversant...
  47. Résultat n°47

    Joncherey - établissement d'une voie ferrée traversant le chemin de grande communication n° 3 par D. Flauss pour l'usage de sa tuilerie : conférence

    Date

    1898

    Cote

    5 S 860

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Voies ferrées industrielles
    • Joncherey - établissement d'une voie ferrée traversant...
  48. Résultat n°48

    Installation de citernes à goudron dans les gares de Chèvremont et Meroux : demande, rapport de l'ingénieur, plans

    Date

    1929-1935

    Cote

    5 S 86

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Installation de citernes à goudron dans les gares de...
  49. Résultat n°49

    Belfort, Batterie de la gare : cession des terrains au département

    Date

    1931-1935

    Cote

    5 S 859

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Belfort, Batterie de la gare : cession des terrains...
  50. Résultat n°50

    Ligne Montreux-Vieux-Law : étude du maitien de la partie située entre Montreux-Vieux et Vauthiermont, dépose des autres tronçons, restitution de terrains

    Date

    1924-1936

    Cote

    5 S 858

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Ligne Montreux-Vieux-Law : étude du maitien de la partie...
  51. Résultat n°51

    Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au département, suspension du trafic en raison du mauvais état des voies

    Date

    1919-1921

    Cote

    5 S 857

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au...
  52. Résultat n°52

    Lignes Bas-Evette-Offemont : cession au département

    Date

    1919-1921

    Cote

    5 S 856

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Lignes Bas-Evette-Offemont : cession au département
  53. Résultat n°53

    Conservation de l'allongement de la voie IV de l'usine Dollfus-Mieg

    Date

    1922

    Cote

    5 S 855

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Conservation de l'allongement de la voie IV de l'usine...
  54. Résultat n°54

    Conférence sur l'entretien ou l'enlèvement des voies télégraphiques

    Date

    1925

    Cote

    5 S 854

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Conférence sur l'entretien ou l'enlèvement des voies...
  55. Résultat n°55

    Etat des travaux exécutés pendant la guerre et à maintenir définitivement : ligne Lachapelle-Sentheim et Offemont-Sermamagny

    Date

    1919-1921

    Cote

    5 S 853

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Etat des travaux exécutés pendant la guerre et à maintenir...
  56. Résultat n°56

    Installations réalisées par la 10ème S.C.F.C. à conserver

    Date

    1922-1923

    Cote

    5 S 852

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Installations réalisées par la 10ème S.C.F.C. à conserver
  57. Résultat n°57

    Etat des installations militaires françaises exécutées dans le Territoire de Belfort

    Date

    1922

    Cote

    5 S 851

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Etat des installations militaires françaises exécutées...
  58. Résultat n°58

    Chemins de fer créé par le S.R.M. à incorporer dans le réseau vicinal

    Date

    1919-1920

    Cote

    5 S 850

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Chemins de fer créé par le S.R.M. à incorporer dans...
  59. Résultat n°59

    Installation de ligne téléphonique par la ville de Belfort : autorisation

    Date

    1931

    Cote

    5 S 85

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Installation de ligne téléphonique par la ville de...
  60. Résultat n°60

    Travaux et ouvrages à maintenir ou à exécuter

    Date

    1919-1920

    Cote

    5 S 849

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Travaux et ouvrages à maintenir ou à exécuter
  61. Résultat n°61

    Renseignements divers

    Date

    1920-1923

    Cote

    5 S 848

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Renseignements divers
  62. Résultat n°62

    Etats des voies construites

    Date

    1920

    Cote

    5 S 847

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Etats des voies construites
  63. Résultat n°63

    Règlements des comptes

    Date

    1919

    Cote

    5 S 846

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Réquisition et exploitation du réseau par l'armée
    • Règlements des comptes
  64. Résultat n°64

    Recettes de péage et de location : délibération du Conseil général, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1922-1923

    Cote

    5 S 845

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Réquisition et exploitation du réseau par l'armée
    • Recettes de péage et de location : délibération du...
  65. Résultat n°65

    Réquisition et exploitation des voies par la 10ème S.C.F.C. (section chemins de fer de campagne) : rapports, correspondance

    Date

    1915-1919

    Cote

    5 S 844

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Réquisition et exploitation du réseau par l'armée
    • Réquisition et exploitation des voies par la 10ème...
  66. Résultat n°66

    Circulation des trains, horaires (1890-1905) ; circulation des trains militaires sur les voies stratégiques : projet de nouvel arrêté (1914)

    Date

    1890-1914

    Cote

    5 S 843

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Circulation des trains, horaires (1890-1905) ; circulation...
  67. Résultat n°67

    Ligne de Montreux à Law, construction : arrêtés de cessibilités de terrains, indemnités

    Date

    1920-1924

    Cote

    5 S 842

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Ligne de Montreux à Law, construction : arrêtés de...
  68. Résultat n°68

    Reconstruction de la ligne, destruction d'un aqueduc : rapport de l'ingénieur

    Date

    1920

    Cote

    5 S 841

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Ligne de Belfort à Sentheim
    • Reconstruction de la ligne, destruction d'un aqueduc...
  69. Résultat n°69

    Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans

    Date

    1885-1898

    Cote

    5 S 840

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Ligne de Belfort à Sentheim
    • Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans
  70. Résultat n°70

    Demande d'autorisation de poser une conduite en fonte au travers de la ligne de chemin de fer entre les gares de Chèvremont et Petit-Croix : plan

    Date

    1889

    Cote

    5 S 84

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Demande d'autorisation de poser une conduite en fonte...
  71. Résultat n°71

    Liaison entre la commune d'Urcerey et les batteries 7, 8 et 10 du bois d'Oye : acquisition de terrains

    Date

    1914

    Cote

    5 S 839

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Liaison entre la commune d'Urcerey et les batteries...
  72. Résultat n°72

    Construction d'un embranchement militaire destiné à desservir l'ouvrage des Fougerais : conférence, plans

    Date

    1913

    Cote

    5 S 838

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Construction d'un embranchement militaire destiné à...
  73. Résultat n°73

    Construction d'un tronçon à voie de 0,60 mètre destiné à desservir le dépôt intermédiaire de Meroux : conférence, plans

    Date

    1912

    Cote

    5 S 837

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Construction d'un tronçon à voie de 0,60 mètre destiné...
  74. Résultat n°74

    Traversée du mur d'enceinte près de la batterie de la gare et des magasins de l'Espérance : soumission, plans

    Date

    1911

    Cote

    5 S 836

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Belfort
    • Traversée du mur d'enceinte près de la batterie de...
  75. Résultat n°75

    Conférence remplaçant celle de 1909

    Date

    1910-1911

    Cote

    5 S 835

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Belfort
    • Etude du tronçon de voie de 0,60 mètre destiné à relier...
    • Conférence remplaçant celle de 1909
  76. Résultat n°76

    Conférence

    Date

    1909-1910

    Cote

    5 S 834

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Belfort
    • Etude du tronçon de voie de 0,60 mètre destiné à relier...
    • Conférence
  77. Résultat n°77

    Construction d'un tronçon de voie de 0,60 mètre entre l'Arsenal du Vallon et le Château : conférence, plans

    Date

    1910-1911

    Cote

    5 S 833

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Belfort
    • Construction d'un tronçon de voie de 0,60 mètre entre...
  78. Résultat n°78

    Etablissement d'une voie de pénétration de 0,60 mètre au fort des Barres : conférence, plans

    Date

    1908

    Cote

    5 S 832

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Belfort
    • Etablissement d'une voie de pénétration de 0,60 mètre...
  79. Résultat n°79

    Installation d'une voie ferrée de 0,60 mètre pour desservir le moulin du siège : conférence

    Date

    1907-1908

    Cote

    5 S 831

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Belfort
    • Installation d'une voie ferrée de 0,60 mètre pour desservir...
  80. Résultat n°80

    Belfort : déplacement de la voie rue Denfert-Rochereau et faubourg de Montbéliard : conférence, plans

    Date

    1902-1911

    Cote

    5 S 830

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Belfort
    • Belfort : déplacement de la voie rue Denfert-Rochereau...