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276 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    M-T

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 8

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • M-T

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  2. Résultat n°2

    Instructions, circulaires.

    Date

    1892-1940

    Cote

    10 M 4

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Instructions, circulaires.
  3. Résultat n°3

    Beaucourt, 1931-1940.

    Cote

    10 M 92

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Beaucourt, 1931-1940.
  4. Résultat n°4

    Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et un confrère concernant le montant d’une note d’honoraires.

    Date

    11 janvier 1978

    Cote

    102 J 22

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et...
  5. Résultat n°5

    1934-1940

    Cote

    10 M 64

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1934-1940
  6. Résultat n°6

    Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs) : correspondance, sentence arbitrale.

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 216

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Dossiers des conflits
    • Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs)...
  7. Résultat n°7

    Article éliminé.

    Cote

    1256 W 94

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  8. Résultat n°8

    Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la fabrication des caisses de munitions : statuts, 1940.

    Cote

    10 M 52

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la...
  9. Résultat n°9

    1933

    Cote

    10 M 75

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Fonds municipaux, états des subventions accordées par...
    • 1933
  10. Résultat n°10

    Epiceries, fruits et légumes, 1937.

    Cote

    10 M 20

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Epiceries, fruits et légumes, 1937.
  11. Résultat n°11

    Plan de grands travaux contre le chômage : instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1934-1938

    Cote

    10 M 67

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Grands travaux
    • Plan de grands travaux contre le chômage : instructions,...
  12. Résultat n°12

    Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.

    Date

    1913-1914

    Cote

    10 M 234

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Autres bureaux de placements
    • Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.
  13. Résultat n°13

    Industrie du meuble : correspondance, convention.

    Date

    1936-1938

    Cote

    10 M 184

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Conventions collectives
    • Industrie du meuble : correspondance, convention.
  14. Résultat n°14

    Décret du 21 avril 1939 instituant la durée de travail à 45 heures dans les administrations : instructions, correspondance, tableaux de répartition des heures ouvrables dans les communes.

    Date

    1939

    Cote

    10 M 37

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Temps de travail
    • Décret du 21 avril 1939 instituant la durée de travail...
  15. Résultat n°15

    Convention franco-britannique d’indemnisation du 3 juillet 1909 : instructions, arrêté préfectoral.

    Date

    1909-1910

    Cote

    10 M 58

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Accidents du travail
    • Convention franco-britannique d’indemnisation du 3...
  16. Résultat n°16

    C-L

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 7

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • C-L

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  17. Résultat n°17

    Bermont, 1932.

    Cote

    10 M 94

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Bermont, 1932.
  18. Résultat n°18

    Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance, affiches, listes électorales.

    Date

    1903-1937

    Cote

    10 M 1

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Organismes
    • Conseil supérieur du travail
    • Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence de sur-arbitrage.

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 214

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Dossiers des conflits
    • Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence...
  20. Résultat n°20

    Andelnans, 1933-1937.

    Cote

    10 M 85

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Andelnans, 1933-1937.